Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
fourniture du matériel signalétique destiné au réseau du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr), des Espaces Naturels Sensibles (Ens) et forêts départementales
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel de 260 000 euro(s) .L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 2 ans.il peut être reconduit 1 fois tacitement par période de 2 ans sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
département du Rhône 69000 - lyon
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel de 260 000 euro(s) .L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 2 ans.il peut être reconduit 1 fois tacitement par période de 2 ans sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ -