Centrale des marchés
Signalétique provisoire intérieure et extérieure du bâtiment A du Nouvel hôpital d'Orléans, signalétique informationnelle, directionnelle et de position, codification définitive des locaux Signalétique provisoire intérieure et extérieure du bâtiment A du Nouvel hôpital d'Orléans, signalétique informationnelle, directionnelle et de position, codification définitive des locaux nouvel H...
Centre hospitalier régional d'Orléans 45067Orléans 0238744585
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Signalétique provisoire intérieure et extérieure du bâtiment A du Nouvel hôpital d'Orléans, signalétique informationnelle, directionnelle et de position, codification définitive des locaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538579

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/03/13)
13-54625
Avis de marché
Département de publication : 45
Annonce No 13-54625
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier régional d'Orléans.
 Correspondant : M. Bos Emmanuel, Secrétaire Général, direction des travaux et de la maintenance 14 avenue de l'hôpital CS 86709 45067 Orleans Cedex 2tél. : 02-38-51-44-02télécopieur : 02-38-74-45-85.

Objet du marché : nouvel Hôpital Orléans - signalétique Batiment A.
Lieu d'exécution et de livraison: centre Hospitalier Régional d'orléans - chantier du Nouvel Hôpital d'orléans - 14 avenue de l'hôpital - cS 86709, 45067 Orleans Cedex 2.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 30 avril 2013.
Cautionnement et garanties exigés : cf. CCAP nodtm2013-10.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la présente consultation est financée dans le cadre du Plan Gobal Pluriannuel de Financement. Le délai de paiement est fixé à 50 jours à compter de la réception de la demande d'acompte (système de gestion dématérialisée de demande d'acomptes : Ediflex).
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : ccap noDtm2013-10 signé;
     - Autres renseignements demandés : cctp no2013-10 signé;
     - Autres renseignements demandés : cctpc no2013-10 signé;
     - Autres renseignements demandés : dpgf noDtm2013-10 signé;
     - Autres renseignements demandés : mémoire justificatif des dispositions que chaque candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux le concernant. Ce document comprendra toutes justifications et observations de l'entreprise;
     - Autres renseignements demandés : fiches techniques correspondant aux produits et prestations proposés par le candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - délai d'exécution : 30 %;
     - valeur technique : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 avril 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DTM2013-10.

Renseignements complémentaires : voie de recours et juridiction compétente :
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
téléphone : 02 38 77 59 00
télécopie : 02 38 53 85 16
courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : GROUPE 6 - Maître d'œuvre NHO.
 cs 80003,  45077 Orleans Cedex 2, tél. : 02-78-62-94-03, courriel : orleans@groupe-6.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : ICADE PROMOTION.
 51 55 boulevard de Châteaudun,  45056 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-72-48-70, courriel : nho@icade.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Center hospitalier régional d'Orleans.
 14 avenue de l'hôpital CS 86709,  45067 Orleans Cedex 2, tél. : 02-38-51-44-02, télécopieur : 02-38-74-45-85,  adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_HTj090J65d.
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