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Fourniture de matériels techniques et de pièces détachées à l'usage des ateliers des services techniques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 322586

Date de clôture estimée : 10/01/11
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (09/12/10)
7038920301
Centre hospitalier de Saint-Brieuc
Fourniture de matériels techniques et de pièces détachées à l'usage des ateliers des services techniques
Avis de marché
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1. Nom, adresses et point(s) de contact : Centre hospitalier de Saint-Brieuc, à l'attention de M. Gouedard Alain, direction du plan et des travaux, 10, rue Marcel-Proust, F-22027 Saint-Brieuc cedex 1, tél. +33 2 96 01 71 44, email : direction.plan-travaux@ch-stbrieuc.fr, fax +33 2.96.01.74.38.
Adresse(s) Internet :
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com /sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier de Saint-Brieuc. Contact : direction du plan et des travaux, à l'attention de secrétariat, 10, rue Marcel-Proust, F-22027 Saint-Brieuc cedex 1, tél. +33 2 96 01 71 44, email : direction.plan-travaux@ch-stbrieuc.fr, fax +33 2.96.01.74.38.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Profil d'acheteur du Centre hospitalier : achatpublic.com, 10, rue Marcel-Proust, BP 2367, F-22023 Saint-Brieuc, URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_SwEzncmIGj.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre hospitalier de Saint-Brieuc. Contact : direction du plan et des travaux, à l'attention de M. Gouédard Alain, 10, rue Marcel-Proust, F-22027 Saint-Brieuc cedex 1, tél. +33 2 96 01 71 44, email : direction.plan-travaux@ch-stbrieuc.fr, fax +33 2.96.01.74.38.
I.2. Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II. Objet du marché
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : fourniture de matériels techniques et de pièces détachées à l'usage des ateliers des services techniques au Centre hospitalier de Saint-Brieuc.
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services : fournitures achat.
Lieu principal de livraison : 10, rue Marcel-Proust, 22027 Saint-Brieuc cedex 1.
Code NUTS : FR521.
II.1.3. L'avis implique : un marché public.
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : fourniture de matériels techniques et de pièces détachées à l'usage des ateliers des services techniques au Centre hospitalier de Saint-Brieuc.
II.1.6. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44190000, 34913000.
II.1.7. Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8. Division en lots : oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9. Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2. Quantité ou étendue du marché :
II.2.1. Quantité ou étendue globale : le marché est passé sous la forme du marché à bons de commande, sans minimum ni maximum (art. 77.1 o du CMP). Les besoins estimatifs annuels, exprimés en quantité, sont donnés à titre indicatif pour chacun des lots, en annexe.
Le marché est passé pour une durée de 4 ans. Le délai court à compter de la date de notification (janvier 2011), et expirera au plus tard le 31 décembre 2014.
II.3. Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).
Informations sur les lots :
Lot 01 : Intitulé : lot 2.6, protections murales de type Acrovyn.
1. Description succincte : lot 2.6, protections murales de type Acrovyn.
2. Classification CPV : 19520000.
Lot 02 : Intitulé : lot 3.6, fournitures porcher.
1. Description succincte : lot 3.6, fournitures porcher.
2. Classification CPV : 39715300.
Lot 03 : Intitulé : lot 3.10, filtration eau.
1. Description succincte : lot 3.10, filtration eau.
2. Classification CPV : 42912000.
Lot 04 : Intitulé : lot 5.16, divers lubrifiants.
1. Description succincte : lot 5.16, divers lubrifiants.
2. Classification CPV : 09211000.
Section III. Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1. Conditions relatives au contrat :
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : autofinancement. Paiement par mandat administratif, par virement à 50 jours à compter de la réception de la facture.
III.2. Conditions de participation :
III.2.3. Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant règlement de consultation.
III.2.4. Marchés réservés : non.
Section IV. Procédure
IV.1. Type de procédure : négociée.
IV.2. Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.3. Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : DPT10032.
IV.3.2. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : le 10 janvier 2011 à 16 h.
IV.3.6. Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée : 120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.3. Autres informations : le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil d'acheteur du Centre hospitalier sur www.achatpublic.com
VI.4. Procédures de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, Hôtel de Bizien, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes cedex, tél. +33 2 23 21 28 28, e-mail : greffe.ta.rennes@juradm.fr, fax +33 2.99.63.56.84, URL : http://www.ta-rennes.juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA, préfecture de la région Pays-de-la-Loire, 6, quai Ceineray, BP 33515, 44035 Nantes cedex 1, tél. +33 2 40 08 64 33, e-mail : nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr, fax +33 2.40.47.90.67.
VI.4.2. Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
Dans les 11 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de l'offre ; ou encore ceux applicables en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte attaqué.
VI.5. Date d'envoi du présent avis : le 6 décembre 2010.
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