Centrale des marchés
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Centre hospitalier de Saint-Brieuc
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Fourniture de matériels techniques et de pièces détachées à l'usage des ateliers des services techniques au Centre hospitalier de Saint-Brieuc

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Marché public ou privé
Référence du marché : 11114

Date de clôture estimée : 24/01/12
Etat : Première publication
Publié dans :
Centre hospitalier deSaint-Brieuc
Fourniture de matériels techniques et de pièces détachées à l'usage des ateliers des services techniques au Centre hospitalier de Saint-Brieuc
Avis de marché
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1. Nom, adresses et point(s) de contact :Centre hospitalier de Saint-Brieuc. Contact : direction du plan et des travaux,à l'attention de M. Gouedard Alain, 10, rue Marcel-Proust, F-22027 Saint-Brieuc cedex 1, tél. +33 12 96 01 71 44, email : direction.plan-travaux@ch-stbrieuc.fr, fax +33 12.96.01.74.38 .
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com /sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :Centre hospitalier de Saint-Brieuc. Contact : direction du plan et des travaux,à l'attention de Mme Philippot Françoise, 10, rue Marcel-Proust, F-22027 Saint-Brieuc cedex 1, tél. +33 12 96 01 71 44, email : direction.plan-travaux@ch-stbrieuc.fr, fax +33 12.96.01.74.38.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :profil d'acheteur du centre hospitalier, site achatpublic.com, F-22027 Saint-Brieuc cedex 1
URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LOIPgmds3P
Adresseà laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :Centre hospitalier de Saint-Brieuc. Contact : direction du plan et des travaux,à l'attention de M. Gouédard Alain, 10, rue Marcel-Proust, F-22027 Saint-Brieuc cedex 1, tél. +33 12 96 01 71 44, fax +33 12.95.01.74.38.
I.2. Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :organisme de droit public santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II. Objet du marché
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : DPT11033.
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison : 10, rue Marcel-Proust, 22027 Saint-Brieuc cedex 1.
Code NUTS : FR521.
II.1.3. L'avis implique : un marché public.
II.1.4. Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : fourniture de matériels techniques et de pièces détachées à l'usage des ateliers des services techniques au Centre hospitalier de Saint-Brieuc.
II.1.6. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44140000.
II.1.7. Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8. Division en lots : oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9. Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2. Quantité ou étendue du marché :
II.2.1. Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum (art. 77 du CMP).
II.2.2. Options :
II.3. Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1erfévrier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2014.
Informations sur les lots :
Lot 01 :
Intitulé : Lot 01.13 : pièces détachées pour gaines techniques TLV.
1. Description succincte :
Lot 01.13 : pièces détachées pour gaines techniques TLV.
2. Classification CPV : 31680000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 02 :
Intitulé : Lot 01.16 : pièces détachées pour lits Merivaara.
1. Description succincte :
Lot 01.16 : pièces détachées pour lits Merivaara.
2. Classification CPV : 31680000, 34913000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 03 :
Intitulé : Lot 01.17 : pièces détachées pour autolaveuses et chariots de lavage.
1. Description succincte :
Lot 01.17 : pièces détachées pour autolaveuses et chariots de lavage.
2. Classification CPV : 31680000, 42972000, 34913000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 04 :
Intitulé : Lot 02.3 : finitions intérieures/signalétique.
1. Description succincte :
Lot 02.3 : finitions intérieures/signalétique.
2. Classification CPV : 44176000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 05 :
Intitulé : Lot 02.5 : agencement intérieur/panneaux.
1. Description succincte :
Lot 02.5 : agencement intérieur/panneaux.
2. Classification CPV : 03410000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 06 : Intitulé :
Lot 02.6 : protections murales Acrovyn.
1. Description succincte :
Lot 02.6 : protections murales Acrovyn.
2. Classification CPV : 19520000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 07 : Intitulé :
Lot 03.7 : traitement piscine.
1. Description succincte :
Lot 03.7 : traitement piscine.
2. Classification CPV : 24962000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 08 : Intitulé :
Lot 03.10 : filtration eau.
1. Description succincte :
Lot 03.10 : filtration eau.
2. Classification CPV : 42912000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 09 : Intitulé :
Lot 03.15 : consommables adoucisseurs.
1. Description succincte :
Lot 03.15 : consommables adoucisseurs.
2. Classification CPV : 14400000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 10 :
Intitulé : Lot 04.5 : pièces détachées pour matériels d'aide à la mobilité.
1. Description succincte :
Lot 04.5 : pièces détachées pour matériels d'aide à la mobilité.
2. Classification CPV : 33192000, 33193220.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 11 :
Intitulé : Lot 04.6 : pièces détachées pour matériels France Reval.
1. Description succincte :
Lot 04.6 : pièces détachées pour matériels France Reval.
2. Classification CPV : 33192000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 12 :
Intitulé : Lot 05.2 : pompes Willo.
1. Description succincte :
Lot 05.2 : pompes Willo.
2. Classification CPV : 42120000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 13 :
Intitulé : Lot 05.15 : divers réfrigération/climatisation.
1. Description succincte :
Lot 05.15 : divers réfrigération/climatisation.
2. Classification CPV : 42510000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Section III. Renseignements d'ordre juridique,économique, financier et technique
III.1. Conditions relatives au contrat :
III.1.1. Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : autofinancement. Paiement par mandat administratif, par virement à 50 jours à compter de la réception de la facture.
III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2. Capacité économique et financière :
III.2.3. Capacité technique :
III.2.4. Marchés réservés :
Section IV. Procédure
IV.1. Type de procédure :
IV.1.1. Type de procédure : ouverte.
IV.1.2. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3. Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2. Critères d'attribution :
IV.2.1. Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2. Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3. Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : DPT11033.
IV.3.2. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24 janvier 2012 à 14 h.
IV.3.5. Date d'envoi des invitationsà soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6. Langue(s) pouvantêtre utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8. Modalités d'ouverture des offres :
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.1. Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2. Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :non.
VI.3. Autres informations :le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com
VI.4. Procédures de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, Hôtel-de-Bizien, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes cedex, tél. +33 12 23 21 28 28, e-mail : greffe.ta.rennes@juradm.fr, fax +33 12.99.63.56.84, URL : http://www.ta-rennes.juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA, DIRECCTE, immeuble Skyline, 22, mail Pablo-Picasso, BP 24209, 44042 Nantes cedex 1, tél. +33 12 53 46 79 14, e-mail : regis.chaussinand@direccte.gouv.fr
VI.4.2. Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : dans les 16 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (réduit à 11 jours si la notification est effectuée par voie électronique) ; ou encore ceux applicables en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte attaqué.
VI.4.3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5. Date d'envoi du présent avis :13 décembre 2011.
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