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Location de véhicules pour le service HAD du centre hospitalier de Saint-Lô Département de publication : 50 AVIS DE MARCHE SERVICES SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES: Centre hospitali...
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Location de véhicules pour le service HAD du centre hospitalier de Saint-Lô

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2526479

Date de clôture estimée : 20/01/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (22/12/16)


Département de publication : 50

AVIS DE MARCHE

SERVICES


SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1)NOM, ADRESSES:
Centre hospitalier Mémorial France Etats Unis ,  715, rue dunant cs 65509 , Contact: Monsieur Thierry Lugbull ,  50009  Saint-Lô cedex. Tél. 0233063380 , E-mail : eco@ch-stlo.fr , Fax 0233063460 Code Nuts : FR252
Adresses(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-stlo.fr
I.2)PROCEDURE CONJOINTE
I.3)COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse  http://www.ch-stlo.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse http://www.ch-stlo.fr
I.4)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR:
Autre.
I.5)ACTIVITE PRINCIPALE:
Santé.


Section II :OBJET

II.1)ETENDUE DU MARCHE
II.1.1)Intitulé:
Location de véhicules pour le service HAD du centre hospitalier de Saint-Lô
II.1.2)Code CPV principal :
Mots descripteurs : 474 Véhicules (location),
Descripteur Principal 34114120-6
II.1.3)Type de marché:
Services.

II.1.4)Description succinte : Location de véhicules pour le service HAD du centre hospitalier de Saint-Lô
II.1.5)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 147000.0 EUR
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Non
I.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs : 474 Véhicules (location),
Descripteur Principal 34114120-6
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR252        
Lieu principal d'exécution : Centre hospitalier de Saint-Lô
II.2.4)Description des prestations : Location de 16 véhicules pour le service HAD du centre hospitalier de Saint-Lô
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
critères énoncés ci-dessous:
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 147000.0   EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Couleur blanche. Aménagement des coffres des véhicules pour le transport du matériel médical
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
II.2.14)Informations complémentaires : Des essais des véhicules pourront être organisés après la réception des offres.


Section III : RENSEIGNEMENT D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Conformité avec la réglementation des marchés publics, décret n°2016-360 du 25 mars 2016 et de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015. Cf. articles 45 et 48. Une déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat n’entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l’ordonnance. Les justificatifs seront exigés au terme de la procédure pour le candidat retenu.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIEES AU MARCHE
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS


Section IV : PROCEDURE

IV.1)DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure :
Procédure ouverte.
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20/01/2017   - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :20/01/2017
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 20/01/2017   - 12:00


Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)RENOUVELLEMENT :
Il s'agit d'un marché renouvelable : Oui.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ECHANGES ELECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES :
Des essais des véhicules pourront être organisés après la réception des offres..
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Caen.
Correspondant :3, rue Arthur Leduc BP 25086, 14050 Caen cedex.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges.
Correspondant : 6 quai ceineray bp 33515, 44035 Nantes cedex.
VI.5)Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 décembre 2016 à 17:44

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