Centrale des marchés
Fourniture de produits pour la réalisation de pizza Fourniture de produits pour la réalisation de pizza. fourniture de produits pour la réalisation de pizza code_postal : 91106 lieu : centre Hospitalier Sud Francilien - magasin alimentaire, 4, A...
Centre Hospitalier Sud Francilien 91106Corbeil-Essonnes cathy.backer@ch-sud-francilien.fr 0161695511
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Fourniture de produits pour la réalisation de pizza

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428508

Date de clôture estimée : 14/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-238739
SOURCEWEB (12/12/12)
Avis de marché
Département de publication : 91
Annonce No 12-238739
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Sud Francilien.
 Correspondant : Mme backer cathy, acheteur, 116, Boulevard Jean Jaurès 91106 Corbeil Essonnestél. : 01-61-69-55-08poste 5508télécopieur : 01-61-69-55-11courriel : cathy.backer@ch-sud-francilien.fr.

Objet du marché : fourniture de produits pour la réalisation de pizza.
Lieu d'exécution et de livraison: centre Hospitalier Sud Francilien - magasin alimentaire. 4, avenue Strathkelvin -, 91106 Corbeil Essonnes.

Caractéristiques principales : 
pâte à pizza fond tomate en diamètre 48 cm, précuite, surgelé
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des factures sera effectué selon les règles de la comptabilité publique et sera supporté par le budget propre de l'hôpital.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 janvier 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 431/2012.

Renseignements complémentaires : la durée du marché est de 1 an renouvelable par tacite reconduction 2 fois.
important : Les entreprises ont un intérêt réel à s'identifier sur la plate-forme acheteur, car cela permet d'être alerté en cas de modification du Dce).
En ce qui concerne les offres dématérialisées, conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006) et de l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du CMP et relatif à la dématérialisation des procédure de passation des marchés publics formalisés la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante :
http .//www.achatpublic.com
Rubrique "Salle des marchés"
nb : Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers admis sont les suivants .rtf, .doc, .pdf, .ppt
conditions techniques et procédurales :
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil.
attention : il est impératif qu'au niveau de la candidature le Dc1 possède une signature électronique ainsi qu'au niveau de l'offre l'acte d'engagement possède une signature électronique de la personne ayant pouvoir à engager la société.
Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
cellule des Marchés - pôle A - 2e étage - bureau : 430.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier Sud Francilien.
 Correspondant : Mme Backer Cathy,  116, Boulevard Jean Jaurès,  91106 Corbeil Essonnes, tél. : 01-61-69-55-08, télécopieur : 01-61-69-55-11, courriel : cathy.backer@ch-sud-francilien.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Sud Francilien.
,  116, Boulevard Jean Jaurès,  91106 Corbeil Essonnes, tél. : 01-61-69-55-08, courriel : cathy.backer@ch-sud-francilien.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_8nr4WKQOB0&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Sud Francilien.
 Correspondant : Mme Backer Cathy,  116, Boulevard Jean Jaurès,  91106 Corbeil, tél. : 01-61-69-55-08, télécopieur : 01-61-69-55-11, courriel : cathy.backer@ch-sud-francilien.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_8nr4WKQOB0&v=1&selected=0.
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