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A proximité de Colmen 57320 Moselle
Acheteur : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
3 Bis Rue de France
57320 Bouzonville
Tel : +33 87210099
3 Lots
Lot 1
balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)
Lot 2
balayage des caniveaux de Bouzonville
Lot 3
nettoyage des avaloirs et des grilles
Secteurs d'activité
Services de voirie et services de balayage des rues.

accord-Cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux, le nettoyage des avaloirs et des grilles sur le territoire de la Ccb3f

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 782405-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cc Bouzonvillois - trois Frontières
Adresse postale: 3 Bis Rue de France
Ville: Bouzonville
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57320
Pays: France
Courriel: contact@ccb3f.fr
Téléphone: +33 387210099
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ccb3f.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics-matec57.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux, le nettoyage des avaloirs et des grilles sur le territoire de la Ccb3f

Numéro de référence: 2023-03
II.1.2)Code CPV principal
90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande de prestations de service pour le balayage et le désherbage des caniveaux, le nettoyage des avaloirs et des grilles sur le territoire de la Ccb3f, dans le cadre d'un groupement de commandes

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 394 055.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Ccb3f

II.2.4)Description des prestations:

balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

balayage des caniveaux de Bouzonville

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

commune de Bouzonville

II.2.4)Description des prestations:

balayage des caniveaux de Bouzonville

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

nettoyage des avaloirs et des grilles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

territoire de la Ccb3f

II.2.4)Description des prestations:

nettoyage des avaloirs et des grilles

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 168-525253
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-03
Lot nº: 1
Intitulé:

balayage et désherbage des caniveaux (hors Bouzonville)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-03
Lot nº: 2
Intitulé:

balayage des caniveaux de Bouzonville

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-03
Lot nº: 3
Intitulé:

nettoyage des avaloirs et des grilles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: malezieux
Numéro national d'identification: 32133614100080
Adresse postale: 1 rue Saint-Vincent
Ville: Woippy
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57146
Pays: France
Courriel: mlzx@malezieux.com
Téléphone: +33 387512424
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 394 055.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2023