Centrale des marchés
fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments communaux de la Ville de Cenon : Quincaillerie et electricité 33 Fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments de la ville de Cenon : quincaillerie et électricité code_postal : 33150 lieu : 1 avenue Carnot ville : Ceno...
Commune de Cenon 33150Cenon service.achats@ville-cenon.fr 0556867250
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Fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments communaux de la Ville de Cenon : Quincaillerie et electricité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242817

Date de clôture estimée : 12/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-120119
JOUE (30/09/14)
329589-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Cenon, 1 avenue Carnot, contact : service achats-marchés publics 4ème étage PAM, à l'attention de M. le maire Alain DAVID, F-33150 Cenon. Tél. : (+33) 05 57 80 35 48. E-mail : service.achats@ville-cenon.fr. Fax : (+33) 05 56 86 72 50.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-cenon.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : http://www.achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments communaux de la Ville de Cenon : Quincaillerie et electricité.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschemin de Lissandre, 33150 Cenon, 33150 Cenon.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'articles et de produits nécessaires à la maintenance des bâtiments de la ville de Cenon : Quincaillerie et electricité.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44316400, 44512000,44831100,31500000,24910000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché d'un an reconductible 3 fois par décision expresse
Au sens des directives européenne cette procédure est un accord cadre
Au sens du code des marchés publics le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
- Lot 1 : Electricité - lampes/Sources
Montant minimum annuel : 2500 EUR ht
Montant maximum annuel : 15 000 EUR ht
- lot 2 : Electricité - appareils/Matériels
Montant minimum annuel : 5 000 EUR ht
Montant maximum annuel : 30 000 EUR ht
- lot 3 : Quincaillerie - meubles :
Montant minimum annuel : 1 000 EUR ht
Montant maximum annuel : 7 000 EUR ht
- lot 4 : Quincaillerie - fixation et visserie :
Montant minimum annuel : 2 000 EUR ht
Montant maximum annuel : 17 000 EUR ht
- lot 5 : Quincaillerie consommables :
Montant minimum annuel : 200 EUR ht
Montant maximum annuel : 1 500 EUR ht
- lot 6 : Outillages:
Montant minimum annuel : 1 000 EUR ht
Montant maximum annuel : 7 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Electricité - Lampes/sources
1) Description succincte :
Electricité - Lampes/sources
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31500000.
3) Quantité ou étendue :
Montant mini annuel (ht) : 2 500 EUR ; Montant maxi annuel (ht) : 15 000 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Electricité - Appareils/Matériels
1) Description succincte :
Electricité - Appareils/matériels
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31500000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel (H.T.) : 5 000,00 EUR - montant maximum annuel (H.T.) : 30 000,00 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Quincaillerie - Meubles
1) Description succincte :
Quincaillerie - Meubles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel (H.T.) : 1 000,00 EUR - montant maximum annuel (H.T.) : 7 000,00 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Quincaillerie - Fixation et visserie
1) Description succincte :
Quincaillerie - Fixation et visserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel (H.T.) : 2 000,00 EUR - montant maximum annuel (H.T.) : 17 000,00 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Quincaillerie consommables
1) Description succincte :
Consommables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44831100, 24910000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel (H.T.) : 200,00 EUR - montant maximum annuel (H.T.) : 1 500,00 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Outillages
1) Description succincte :
outillages
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44512000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel (ht) : 1 000.00 EUR - Montant maxi annuel (ht): 7 000.00 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Avance si marché supérieur à 50.000 EUR (H.T.) conditionnée à la présentation d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres
Imputation 60632 et 6068 sur le budget de la ville de Cenon. Le délai maximum de paiement est fixé à 30 jours. Le paiement est effectué par virement administratif.
Prix révisables annuellement à la date anniversaire du marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- dc1 (lettre de candidature) ;
- dc2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4 , L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi de travailleurs handicapés.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, les prestations et livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix jugé sur le def
Pondération : 80.
2. le délai de livraison
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-047.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 novembre 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats pourront télécharger le DCE et répondre sur la plateforme www.achatpublic.com.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, les candidats doivent signer électroniquement les candidatures et les Actes d'engagement en présentant un certificat de signature électronique tel que RGS ou équivalent. Ce certificat doit être délivré par une autorité de certification accréditée et permettre de faire le lien entre une personne physique et le document signé électroniquement.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être :
Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs),
Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS,
Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état
(Cf. :http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/)
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat.
Critère de jugement des offres
- le prix - 80 % basé sur le détail estimatif et fictif :
80 x prix le moins disant / prix considéré
-le délai de livraison - 20 %
20 x délai le plus court / délai considéré
Afin d'étudier l'offre des candidats dans les meilleures conditions, chacun devra obligatoirement remplir le détail estimatif et fictif joint au présent règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 56 99 38 00. URL : http://www.tribunal-administratif.com. Fax : (+33) 05 56 24 39 03

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, esplanade Charles de Gaulle, F-33000 Bordeaux. Tél. : (+33) 05 56 90 65 30. Fax : (+33) 05 56 90 65 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 56 99 38 00. URL : http://www.tribunal-administratif.com. Fax : (+33) 05 56 24 39 03
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 septembre 2014.

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