Centrale des marchés
33 travaux d'aménagement paysager des rues jules guesde et pierre paigne à Cenon 33 travaux d'aménagement paysager des rues jules guesde et pierre paigne à Cenon travaux d'aménagement paysager des rues Jules Guesde et Pierre Paigne. code_postal : 33150 lieu : rue Jules et P...
Commune de Cenon 33150Cenon service.achats@ville-cenon.fr 0556867250
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

33 travaux d'aménagement paysager des rues jules guesde et pierre paigne à Cenon

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 222170

Date de clôture estimée : 11/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-154364
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Cenon.
Correspondant : alain DAVID, 1 avenue carnot, 33150 Cenon, tél. : (+33)5-57-80-70-82, télécopieur : (+33)5-56-86-72-50, courriel : service.achats@ville-cenon.fr, adresse internet : http://www.ville-cenon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'aménagement paysager des rues Jules Guesde et Pierre Paigne.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112710.

Lieu d'exécution : rue Jules et Pierre Paigne, 33150 Cenon.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
visite obligatoire du site
Contact Mme Claire LASSERRE 05.56.67.70.43 ou M. Benoît PETRIDIS 05.56.67.70.41
Lot 1 : Espaces verts avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle
Lot 2 : Mobilier urbain
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à prix global et forfaitaire
Option 1 Lot 1 tranche ferme : Fourniture et plantation arbres de hautes tiges et accessoires de pose - malus zumi " professor sprenger " 18/20.
L'option devra être obligatoirement chiffrée, la ville de Cenon se réserve le droit de ne pas retenir l'option.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : avance de 5 % si marché supérieur à 50 000 EUR conditionnée à la présentation d'une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 30 jours sur fonds propres
Imputation budgétaire 2152/821.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 octobre 2012, à 17 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-022.

Renseignements complémentaires .

Le marché prendra effet le jour de sa notification.

Le début d'exécution du marché est subordonné à l'émission d'un ordre de service du Pouvoir Adjudicateur adressé au titulaire en recommandé avec avis de réception.

L'ordre de service pourra être émis à compter du lendemain de la notification du marché.

La période d'exécution s'étendra comme suit :

Lot 1 : Aménagement espaces verts

-Tranche ferme : la durée des travaux est celle indiquée dans l'offre du candidat à compter de la notification de l'ordre de servie et ne pourra pas dépasser 4 mois pour la création. La durée de la période d'entretien est de 3 ans à compter de la réception définitive des travaux. Si ce jour est un samedi, un dimanche ou un jour férié, la fin du marché sera reportée au premier jour ouvrable suivant.

-Tranche conditionnelle : la durée des travaux est celle indiquée dans l'offre du candidat à compter de la notification de l'ordre de servie et ne pourra pas dépasser 2 mois pour la création. La durée de la période d'entretien est de 3 ans à compter de la réception définitive des travaux. Si ce jour est un samedi, un dimanche ou un jour férié, la fin du marché sera reportée au premier jour ouvrable suivant.

La décision d'affermir la tranche conditionnelle sera prise et notifiée en recommandé avec avis de réception ou par télécopieur dûment signée par le pouvoir adjudicateur au titulaire du marché avant la fin du mois de janvier 2015.

Aucune indemnité de dédit ne sera versée en cas de non affermissement de la tranche conditionnelle.

Lot 2 : Mobilier urbain

La durée des travaux est celle indiquée dans l'offre du candidat à compter de la notification de l'ordre de servie et ne pourra pas dépasser 4 semaines pour la création. Si ce jour est un samedi, un dimanche ou un jour férié, la fin du marché sera reportée au premier jour ouvrable suivant.

Critères de jugement des offres
- valeur technique sera jugée au regard du mémoire technique qui sera composé d'une notice descriptive et explicative des matériels et végétaux proposés pour le lot 1 avec photographie couleur, un planning d'intervention et un planning d'entretien et d'une notice descriptive et explicative des matériels et fournitures proposés pour le lot 2 avec photographie couleur, un planning d'intervention et un planning d'entretien : 60 % ;
- la description des moyens humains et matériels envisagés pour la réalisation (15 pts) ;
- la description de la provenance des fournitures (15 pts) ;
- les indications concernant les méthodes d'exécution et le phasage des travaux (10 pts) ;
- la description des aspects Hygiène et Sécurité (5 pts) ;
- la description du suivi qualité (5 pts) ;
- la prise en compte environnementale (10 pts)

Prix des prestations 40 %.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : dossier remis gratuitement
En cas d'envoi dématérialisé prévu par l'article 56 du Code des Marchés Publics, le dossier contenant les pièces de candidature et de l'offre pourra être accessible par un lien hypertexte. Ce dossier ne devra pas être accessible au Pouvoir Adjudicateur avant la date limite de réception des offres.
Les conditions de transmission d'une signature électronique sécurisée sont celles décrites dans l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics.
Les formats de signature acceptés sont Pades, Cades Xades.
Les certificats autorisés sont PRIS V1 et certificats conformes au RGS ou équivalent.
Il est précisé que le candidat qui effectue une transmission électronique a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom) ou sur support papier dans les délais impartis mentionnés dans le présent avis.
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé portant la mention lisible "copie de sauvegarde". Elle ne sera ouverte par le Pouvoir Adjudicateur que dans le cas où un virus serait détecté dans les enveloppes transmises par voie électronique

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Cenon.
Correspondant : service achats marchés publics 1 avenue carnot, 33151 Cenon Cedex, tél. : (+33)5-57-80-89-37, télécopieur : (+33)5-56-86-72-50, courriel : service.achats@ville-cenon.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Cenon.
Correspondant : service achats marchés publics 1 avenue carnot, 33151 Cenon Cedex, tél. : (+33)5-57-80-89-37, télécopieur : (+33)5-56-86-72-50, courriel : service.achats@ville-cenon.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Cenon.
Correspondant : service achats marchés publics 1 avenue carnot, 33151 Cenon Cedex, tél. : (+33)5-57-80-89-37, télécopieur : (+33)5-56-86-72-50, courriel : service.achats@ville-cenon.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de bordeaux 9 rue Tastet, 33063 Bordeaux Cedex, tél. : (+33) 5-56-99-38-00, courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr, télécopieur : (+33) 0-56-24-39-03, adresse internet : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics esplanade Charles de Gaulle, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : (+33) 5-56-90-65-30, télécopieur : (+33) 5-56-90-65-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de bordeaux 9 rue tastet, 33063 Bordeaux Cedex, tél. : (+33) 5-56-99-38-00, courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr, télécopieur : (+33) 5-56-24-39-03, adresse internet : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Espaces verts
Tranche ferme : côté école
Tranche conditionnelle : côté ZAC pont rouge.

C.P.V. - Objet principal : 45112710.
Lot(s) 2 Mobilier urbain.

C.P.V. - Objet principal : 45233293

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00