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ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES BLOCS DE SECURITE ET DE L'ECLAIRAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR DU CHAR ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES BLOCS DE SECURITE ET DE L'ECLAIRAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR DU CHAR entretien et maintenance des blocs de securite et de l'eclairage interieur et exterieur du char code...
Centre Hospitalier Andrée Rosemon 97306Cayenne Cedex dpt@ch-cayenne.fr 0594395195
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ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES BLOCS DE SECURITE ET DE L'ECLAIRAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR DU CHAR

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Marché public ou privé
Référence du marché : 427623

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/12/12)
12-238315
Avis de marché
Département de publication : 973
Annonce No 12-238315
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Andrée Rosemon.
 Correspondant : Mme BREBION, rue des Flamboyants - B.P. 6006 97306 Cayenne Cedextél. : (+33) 5-94-39-50-93télécopieur : (+33) 5-94-39-51-95courriel : dpt@ch-cayenne.fr adresse internet : http://char.marcoweb.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://char.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : entretien et maintenance des blocs de securite et de l'eclairage interieur et exterieur du char.
Lieu d'exécution : site Madeleine - nOVAPARC - iFSI, 97300 Cayenne.

Caractéristiques principales : 
ce marché a pour objet de procéder à la maintenance préventive et curative des blocs autonomes de sécurité divers, des éclairages intérieurs et extérieurs divers des sites du Centre Hospitalier Andrée ROSEMON de Cayenne (Char). Marché séparé ordinaire
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service
Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Les factures afférentes au paiement seront établies en un original et 2 copies, portant outre les mentions légales, les indications suivantes : Les prestations seront facturées trimestriellement à terme échu. La facture devra etre établie au plus tôt le dernier jour du troisième mois de trimestre considéré. Concernant les prestations réalisées sur devis, celles-ci, en dérogation à l'article 13.1 du CCAG travaux, feront l'objet d'une facturation à commande soldée. Il y aura une seule facture par bon de commande. * En cas de cotraitance : En cas de groupement conjoint, chaque membre du groupement perçoit directement les sommes se rapportant à l'exécution de ses propres prestations; En cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur un compte unique, ouvert au nom du mandataire. Les autres dispositions relatives à la cotraitance s'appliquent selon l'article 12.1 du c.c.a.g.-f.c.s * En cas de sous-traitance : Le sous-traitant adresse sa demande de paiement libellée au nom du pouvoir adjudicateur au titulaire du marché, sous pli recommandé avec avis de réception, ou la dépose auprès du titulaire contre récépissé. Le titulaire a 15 jours pour faire savoir s'il accepte ou refuse le paiement au sous traitant. Cette décision est notifiée au sous traitant et au pouvoir adjudicateur. Le sous-traitant adresse également sa demande de paiement au pouvoir adjudicateur accompagnée des factures et de l'avis de réception ou du récépissé attestant que le titulaire a bien reçu la demande, ou de l'avis postal attestant que le pli a été refusé ou n'a pas été réclamé. Le pouvoir adjudicateur adre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 40 %;
     - prix des prestations : a / au regard des prix forfaitaires proposés pour les prestations annuelles de maintenance : 20 %;
     - prix des prestations : b/ au regard du bordereau de prix unitaires pour les prestations sur devis : 20 %;
     - valeur technique au regard du mémoire technique fourni : 60 %;
     - valeur technique au regard du mémoire technique fourni : a / moyens humains mobilisables : 25 %;
     - valeur technique au regard du mémoire technique fourni : b / modalités de l'organisation du contrat : 30 %;
     - valeur technique au regard du mémoire technique fourni : c / délai d'intervention : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 janvier 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 38TX2012.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Ouverture des offres prévue le 07/01/2013. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word, excel, pdf. Le niveauminimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseilléaux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate forme "http:char.marcoweb.fr ". Le Centre Hospitalier accepte uniquement les fichiers : . Pouvant etre ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf) . Pouvant etre ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls) . Au format Acrobat Reader (extension pdf) . Au format jpeg (extension jpg) pour les images . Ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers. De plus, conformément à l'article 11 du décret no2002-692 du 30 avril 2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par les antivirus du Centre Hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le DCE est transmis gratuitement à tout candidat qui en fera le demande par voie postale, courriel : dpt@ch-cayenne.fr ou télécopie : 05 94 39 51 95.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 Correspondant :  Mme BREBION,  centre Hospitalier Andree Rosemon Rue des Flamboyants - B.P. 6006,  97306 Cayenne Cedex, tél. : (+33) 5-94-39-50-93, télécopieur : (+33) 5-94-39-51-95, courriel : dpt@ch-cayenne.fr,  adresse internet : http://http:char.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier A. ROSEMON de Cayenne Cellule des Achats et Marchés.
,  avenue des Flamboyants B.P. 6006,  97306 Cayenne, tél. : (+33) 5-94-39-50-93, télécopieur : (+33) 5-94-39-51-95, courriel : dpt@ch-cayenne.fr,  adresse internet : http://char.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Mme BREBION,  centre Hospitalier Andree Rosemon Rue des Flamboyants - B.P. 6006,  97306 Cayenne Cedex, tél. : (+33) 5-94-39-50-93, télécopieur : (+33) 5-94-39-51-95, courriel : dpt@ch-cayenne.fr,  adresse internet : http://char.marcoweb.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Entretien et maintenance des BAES et BAEH-CHAR. Le lot 1 concerne l'entretien et la maintenance (contrôle, remise en état, et remplacement) des blocs autonomes d'éclairage de sécurité BAES et BAEH pour les trois sites objet de la présente consultation
 
Lot
2.
 - 
Entretien et maintenance éclairage intérieur et extérieur-CHAR. Le lot 2 concerne l'entretien et la maintenance (contrôle, remise en état et remplacement) des points lumineux d'éclairage intérieur et extérieur des trois sites objet de la consultation

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