Centrale des marchés
F-Cayenne: Fournitures de bureau II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Centre hospitalier de Cayenne 97300Cayenne +594 594395226
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F-Cayenne: Fournitures de bureau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74497

Date de clôture estimée : 25/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107720-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Cayenne Cedex
+594 594395195
+594 594395226
FRANCE
Centre hospitalier de Cayenne
Cecile Fragny
3 rue des Flamboyants - BP 6006
97306

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Cayenne Cedex
+594 594395226
FRANCE
D'ordre administratif
Cellule des Marches
centre hospitalier Andrée Rosemon, 3 rue des Flamboyants - BP 6006, services économiques et logistique, service des marchés publics
97306

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Cayenne Cedex
FRANCE
http://www.char.marco-web.fr
Centre hospitalier Andrée Rosemon
3 rue des Flamboyants - BP 6006, services économiques - service des marchés publics
97306

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Cayenne Cedex
FRANCE
http://www.char.marco-web.fr
Centre hospitalier Andrée Rosemon
3 rue des Flamboyants - BP 6006, services économiques et logistique
97306


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier de Cayenne.
Guyane
FR93


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 24

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achat et livraison de fournitures de bureau pour le char.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 1 période de 1 an.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Adhésifs: double face, standard, transparent et marron.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 700,00 U maximum 2 100,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Punaises, Bracelets, Trombones, Agrafes, Colles, Dégrafeurs, Dateurs, Gommes, Oeillets, Ouvre-Lettres.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 6 470,00 U maximum 19 410,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pince-Agrafeuses, Agrages, Perforateurs (2 et 4 trous).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 250,00 U maximum 750,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Boites d'archive (dos 8 - 10 -15).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 15 000,00 U maximum 45 000,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Cahiers, Chemises à 3 rabats, Chemises extensibles, Sous-Chemises, Chemises dossier.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 165 350,00 U maximum 496 050,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Classeurs (4 anneaux, à leviers), Parapheurs (24 et 18 divisions), Trieurs (alphabétiques et alphanumériques).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 1 400,00 U maximum 4 200,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Marqueurs (indélébile, permanent, tableau blanc), Surligneurs (couleurs différentes).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 3 950,00 U maximum 11 850,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dossiers suspendus pour armoire (2 dimensions) Dossiers suspendus pour tiroirs (2 dimensions).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 8 000,00 U maximum 24 000,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Enveloppes avec impression (avec et sans fenêtre) Pochettes Kraft avec impression (dimensions différentes) Pochettes Kraft armée avec impression (dimensions différentes).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 245 000,00 U maximum 735 000,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Enveloppes "Paie" à insertion mécanique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 20 000,00 U maximum 60 000,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Etiquettes (pour photocopieur et imprimante, multi-usage) Intercalaires Fiches planning en T Pochettes perforées Fiches blanches.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 37 000,00 U maximum 111 000,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Papiers photocopieurs (blanc ou couleur - a4 et A5).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 110 000,00 U maximum 330 000,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Livres de transmission registres foliotés (300 et 600 pages).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 400,00 U maximum 1 200,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Corbeilles (à courrier et à papier).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 200,00 U maximum 600,00 U pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Articles 11 et 12 du CCAG-FCS. 2009.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Autofinancement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 50
2. Qualité. Pondération 40
3. Date de livraison. Pondération 10

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
009SE-12
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.5.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Cayenne
+594 594254972
+594 594254970
FRANCE
Tribunal administratif de Cayenne
7 rue Victor Schoelcher
97300
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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