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A proximité de Toulon 83076 Var
Acheteur : Toulon Habitat Méditerranée - OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée
Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
83076 Toulon cedex
Tel : +33 494038574
Secteurs d'activité
Matériel de plomberie.

FOURNITURE DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENT DE PLOMBERIE ET SANITAIRES POUR LES BESOINS DE TOULON HABITAT MEDITERRANEE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 340743-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Toulon Habitat Méditerranée - OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Ville: Toulon cedex
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83076
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle de le Commande Publique
Courriel: marches@thmed.com
Téléphone: +33 494038574
Fax: +33 494424397
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

FOURNITURE DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENT DE PLOMBERIE ET SANITAIRES POUR LES BESOINS DE TOULON HABITAT MEDITERRANEE

Numéro de référence: PLOMBERIE SANITAIRES 2023-2027
II.1.2)Code CPV principal
44115210 Matériel de plomberie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - FOURNITURE DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENT DE PLOMBERIE ET SANITAIRES POUR LES BESOINS DE TOULON HABITAT MEDITERRANEE

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115210 Matériel de plomberie
44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Toulon et ses environs

II.2.4)Description des prestations:

FOURNITURE DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENT DE PLOMBERIE ET SANITAIRES POUR LES BESOINS DE TOULON HABITAT MEDITERRANEE

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 8
Prix - Pondération: 12
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 032-093286
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-014-AO
Intitulé:

Fourniture de matériel et d'équipement de plomberie et sanitaires pour les besoins de Toulon Habitat Méditerranée

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Distribution Sanitaire Chauffage (DSC) - Nom commercial: CEDEO
Adresse postale: Tour Saint Gobin 12 Place de l'Iris
Ville: COURBEVOIE
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Valeur totale finale du marché de la rubrique II-1-7) est annoncée en euros HT sur la durée totale de l'accord cadre. Valeur totale du marché de la rubrique V-2-4) est annoncée en euros HT sur la période totale de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix figurant dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel. Cautionnement et garanties exigées :Une avance n'est pas prévue, dans le cadre de cet accord-cadre.Durée de l'accord cadre à commande :L'accord cadre est passé pour une durée initiale d'un an, à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune, par tacite reconduction. sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois. Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative d'en informer l'autre, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, 120 jours avant le terme de la période annuelle en cours. Le montant total maximum de l'accord cadre est de 600 000 euros HT, pour la durée totale de l'accord cadre (4 ans).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Ville: TOULON CEDEX 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://Toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Modalités d'introduction de recours : Voie de recours : *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon ou Pôle de la commande publique de THM (cf. coordonnées ci-dessous), Toulon Habitat Méditerranée
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Ville: TOULON CEDEX
Code postal: 83076
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023