Centrale des marchés
Transports Aériens, Médicalises Et Non Médicalises, Pour Le Centre Hospitalier De Cayenne En Guyane Française L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le Centre Hospitalier de Cayenne souhaite confier à un prestataire le transport médi...
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Transports Aériens, Médicalises Et Non Médicalises, Pour Le Centre Hospitalier De Cayenne En Guyane Française

Marché public ou privé
Référence du marché : 6185615

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (04/07/21)
21-92065
JOUE (07/07/21)
343419-2021

Département(s) de publication : 973
Annonce No 21-92065
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE, Numéro national d'identification : 26973302800022, Avenue des flamboyants, Cellule des marchés publics, 97306, Cayenne Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 94 39 53 48, Courriel : correspondre@aws-france.com, Fax : (+33) 5 94 37 85 83, Code NUTS : FRY3
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-cayenne.fr/
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Transports Aériens, Médicalises Et Non Médicalises, Pour Le Centre Hospitalier De Cayenne En Guyane Française
Numéro de référence : Chc/2021_fcs_011
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 60443000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le Centre Hospitalier de Cayenne souhaite confier à un prestataire le transport médical de patients dans le cadre des missions relevant du Smur ainsi que le transport de passagers et de fret à l?occasion des tournées médicales effectuées dans certains Centres Délocalisés de Prévention et de Soins (Cdps)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur  euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Transports Aériens, Médicalises Et Non Médicalises, Pour Le Centre Hospitalier De Cayenne En Guyane Française
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports médicalisés, en hélicoptère, sur le territoire Guyanais
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60424120
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60424120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Compte tenu de l?objet particulier du marché, des investissements nécessaires à l?acquisition des matériels permettant d?exécuter les prestations et de leur amortissement, l?accord-cadre à bons de commande sera conclu pour une durée ferme de 7 ans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports médicalisés, en avion, sur Le territoire Guyanais ; De la Guyane vers et depuis les Antilles
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60443000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60424120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Compte tenu de l?objet particulier du marché, des investissements nécessaires à l?acquisition des matériels permettant d?exécuter les prestations et de leur amortissement, l?accord-cadre à bons de commande sera conclu pour une durée ferme de 7 ans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports médicalisés, en avion, de la Guyane vers et depuis Paris
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60424120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports médicalisés, en avion, de la Guyane vers et depuis Paris
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports non médicalisés de passagers et de fret, en avion, sur le territoire Guyanais
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60424120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY3
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transports non médicalisés de passagers et de fret, en avion, sur le territoire Guyanais
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 071-181090 du 13/04/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Transports médicalisés, en hélicoptère, sur le territoire Guyanais
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Transports médicalisés, en avion, sur Le territoire Guyanais ; De la Guyane vers et depuis les Antilles
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Transports médicalisés, en avion, de la Guyane vers et depuis Paris
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Transports non médicalisés de passagers et de fret, en avion, sur le territoire Guyanais
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cayenne, 7, rue Schoelcher, 97305, Cayenne, F, Téléphone : (+33) 5 94 25 49 70, Courriel : greffe.ta-cayenne@juradm.fr, Fax : (+33) 5 94 25 49 71
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Cayenne, 7, rue Schoelcher, 97305, Cayenne, F, Téléphone : (+33) 5 94 25 49 70, Courriel : greffe.ta-cayenne@juradm.fr, Fax : (+33) 5 94 25 49 71
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 juillet 2021
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