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A proximité de Noisy-le-Grand 93160 Seine Saint Denis
Acheteur : Commune de Noisy-Le-Grand
hôtel de ville - place de la libération - bP 49
93160 Noisy-le-Grand
Tel : 0145927572
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/10/2023  
2 Lots
Lot 1
achat et livraison de fournitures de bureau
Lot 2
achat et livraison de fournitures et matériels pédagogiques
Secteurs d'activité
Fournitures scolaires.
Matériel pédagogique.
Fournitures de bureau.

achat et livraison de fournitures de bureau et fournitures et matériels pédagogiques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 553701-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93160
Pays: France
Courriel: Service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr
Téléphone: +33 145927889
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.noisylegrand.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855237&orgAcronyme=e9l
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855237&orgAcronyme=e9l
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat et livraison de fournitures de bureau et fournitures et matériels pédagogiques

Numéro de référence: 2023_026
II.1.2)Code CPV principal
30192000 Fournitures de bureau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

achat et livraison de fournitures de bureau et fournitures et matériels pédagogiques

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de fournitures de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000 Fournitures de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de fournitures de bureau

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Protection environnementale de l'opérateur économique / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu à compter du 2/01/2024 pour 1 an. Si la notification a lieu ultérieurement, marché conclu à compter de sa date de notification. 3 reconductions tacites sur un maximum de 4 ans. Si en cours d'exécution, la Commune ne souhaite pas reconduire le marché, elle adressera au titulaire un courrier de non-reconduction dans un délai minimum d'un mois avant la fin de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

achat de fournitures de bureau destinées principalement aux services administratifs : stylos, pochettes, rubans adhésifs, agrafeuses, blocs repositionnables.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de fournitures et matériels pédagogiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
30192000 Fournitures de bureau
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de fournitures et matériels pédagogiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Protection environnementale de l'opérateur économique / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 550 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

marché conclu à compter du 2/01/2024 pour 1 an. Si la notification a lieu ultérieurement, marché conclu à compter de sa date de notification. 3 reconductions tacites sur un maximum de 4 ans. Si en cours d'exécution, la Commune ne souhaite pas reconduire le marché, elle adressera au titulaire un courrier de non-reconduction dans un délai minimum d'un mois avant la fin de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

achat de fournitures et matériels scolaires : matériels pédagogiques, éducatifs, d'arts plastiques, de travaux manuels, d'éveil, ludiques, sportifs, musicaux et numériques. Le papier de reprographie est également compris

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières sur la base des éléments requis au titre de la candidature.Les candidatures qui ne disposent manifestement pas des capacités suffisantes pour l'exécution du marché sont éliminées

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Formulaire Dc1, Habilitation du mandataire par ses co-traitants ;- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- la liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante :2021 : xxx salariés dont xxx cadres2022 : xxx salariés dont xxx cadres2023 : xxx salariés dont xxx cadres

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2023
Heure locale: 13:00
Lieu:

commune de Noisy-Le-Grand

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Une nouvelle consultation sera lancée dans le courant de l'année 2027 si le marché est reconduit 3 fois

VI.3)Informations complémentaires:

le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-2, R.2161-2 et suivants ducode de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande. Le présent marché est à prix unitaires.modalités pour les échantillons pour les 2 lots : voir article 2.5 du RC. Pour le lot 1, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 2, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 550 000 euro(s) (H.T.).Aucun montant minimum de commande ne pourra être imposé. Le document unique de marché européen (D.U.M.E.). Est accepté pour cette consultation, en lieu et place des Dc1 et Dc2.Pour le contenu de l'offre, se référer à l'article 7.3 du règlement de la consultation.pour la présente consultation, la réponse électronique est obligatoire

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: service des affaires juridiques
Adresse postale: hôtel de Ville - bP 49
Ville: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Pays: France
Courriel: Service.juridique@ville-noisylegrand.fr
Téléphone: +33 143048357
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023
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