1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Caudry
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028
Description: Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028
Identifiant de la procédure: a2714a1a-9975-4b8f-806d-602bb73f4991
Avis précédent: 2736cb3c-5740-46b2-b73d-6245b8e5d3b8-01
Identifiant interne: 2024PASP002
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028 Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles R.2123-1-3°, R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec quantité maximum annuelle de 240 élèves en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Caudry
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les séjours en classe de neige devront se dérouler dans la chaîne montagneuse des Alpes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 483 295,80 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les candidats doivent impérativement se référer aux conditions de la consultation défini dans le réglement de la consultation joint au DCE.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028.
Description: Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028.
Identifiant interne: 2024PASP002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
Options:
Description des options: Reconduction du marché: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Caudry
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les séjours en classe de neige devront se dérouler dans la chaîne montagneuse des Alpes.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant cf. article 8 du RC.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 483 295,80 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Les candidats doivent se référer aux dispositions du RC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique": Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation. Pondération totale: 60 %.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations. Pondération totale : 30 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale. Pondération totale: 10%
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62 039 59 014 LILLE CEDEX Téléphone : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62 039 59 014 LILLE CEDEX Téléphone : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ Cette juridiction peut aussi être saisie par l'application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site internet https://www.telerecours.fr/. Organe chargé des procédures de médiation: Les coordonnées du Comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable (CCIRA) des différents relatifs aux marchés publics sont les suivantes : CCIRA de Nancy Adresse postale : Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Érignac 54 038 NANCY CEDEX Secrétariat du CCIRA de Nancy Téléphone : 03 83 34 25 65 Télécopie : 03 83 34 22 24 E-mail : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr Adresse URL : http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Caudry
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Caudry
Organisation qui signe le marché: Ville de Caudry
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 206 181,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTES JEUNESSE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTES JEUNESSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024S000000010
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/07/2024
Date de conclusion du marché: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Caudry
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Caudry
Numéro d’enregistrement: 21590139800010
Adresse postale: Place du Général de Gaulle - BP 10199
Ville: Caudry cedex
Code postal: 59544
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327757000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62 039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville: NANCY CEDEX
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: 03 83 34 25 65
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ARTES JEUNESSE
Numéro d’enregistrement: 83089395400024
Adresse postale: 132 Boulevard de la Liberté
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328045457
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7b3d2efc-73bb-4f6c-90bc-5e1eba8bcfca - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 27/08/2024 10:14:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 516749-2024
Numéro de publication au JO S: 167/2024
Date de publication: 28/08/2024
