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Nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'epsm jean-martin charcot Nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'epsm jean-martin charcot nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'epsm jean-martin charcot code_postal : 56854 lieu : le trescoët - bp 47 ville ...
Epsm jean-martin charcot 56854Caudan cellule.marche@ch-charcot56.fr 0297023913
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Nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'epsm jean-martin charcot

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854596

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/10/13)
BOAMP (16/10/13)
13-184694
Avis de marché
Département de publication : 56
Annonce No 13-184694
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPSM Jean-Martin Charcot.
 Correspondant :  François-Xavier munoz, le trescoët - B.P. no47 56854 Caudantél. : 02-97-02-38-81télécopieur : 02-97-02-39-13courriel : cellule.marche@ch-charcot56.fr adresse internet : http://www.ch-charcot56.fr/.

Objet du marché : nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'epsm jean-martin charcot.

Caractéristiques principales : 
le lot no02 est réservé en application de l'article 15 du code des marchés publics à des entreprises adaptées (e.a) ou à des etablissements et service d'aide par le travail (e.s.a.t) mentionnés aux articles l521 3-1 3, l5213-22, l521 3-1 8, l5213-19, r5213-65, r5213-68, l5213-14, l5213-15, l5213-16 et s. Du code du travail et à l'article l.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à un organisme européen à statut équivalent
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 50 jours dès réception de la facture suivant les règles de la comptabilité publique.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : pour le lot no02 uniquement, les références du recueil des actes administratifs de publication de l'arrêté préfectoral portant agrément de l'établissement pour les ea, et portant autorisation de fonctionnement pour les esat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013.15.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://ch-charcot.e-marchespublics.com
Mais accepte les plis adressés par voie papier.
il est précisé que le choix du mode de transmission est irréversible.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
soit déposées contre récépissé,
soit adressées par tout moyen garantissant date et heure certaines de réception,
soit déposées sur la plateforme électronique : http://ch-charcot.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Epsm jean-martin charcot.
 Correspondant :  Katy durand - conseillère hôtelière,  le trescoët - B.P. 47,  56854 Caudan, tél. : 02-97-02-38-64, courriel : katy.durand@ch-charcot56.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Epsm jean-martin charcot.
 Correspondant :  François-Xavier munoz - juriste / attaché d'administration hospitalière,  le trescoët - B.P. 47,  56854 Caudan, tél. : 02-97-02-38-81, télécopieur : 02-97-02-39-13, courriel : cellule.marche@ch-charcot56.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Epsm jean-martin charcot.
 Correspondant :  Direction des services economiques,  le trescoët - B.P. 47,  56854 Caudan Cedex, courriel : cellule.marche@ch-charcot56.fr,  adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Lot 1: nettoyage des locaux et des matériels de bureau
 
Lot
2.
 - 
Lot 2: nettoyage de la vitrerie des menuiseries extérieures, du rebord des fenêtres et des volets roulants pour le site principal à caudan, le centre long séjour à lanester et le centre blanqui à lorient
 
Lot
3.
 - 
Lot 3: nettoyage de la vitrerie des menuiseries extérieures, du rebord des fenêtres et des volets roulants pour les sites extérieurs

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