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Acquisition et maintenance d'un logiciel qualité et gestion des risques pour l'epsm jean-martin charcot Acquisition et maintenance d'un logiciel qualité et gestion des risques pour l'epsm jean-martin charcot acquisition et maintenance d'un logiciel qualité et gestion des risques pour l'epsm jean-mart...
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Acquisition et maintenance d'un logiciel qualité et gestion des risques pour l'epsm jean-martin charcot

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Marché public ou privé
Référence du marché : 661688

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/04/13)
13-67418
Avis de marché
Département de publication : 56
Annonce No 13-67418
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPSM Jean-Martin Charcot.
 Correspondant :  François-Xavier munoz, le trescoët - B.P. no47 56854 Caudantél. : 02-97-02-38-81télécopieur : 02-97-02-39-13courriel : cellule.marche@ch-charcot56.fr adresse internet : http://www.ch-charcot56.fr/.

Objet du marché : acquisition et maintenance d'un logiciel qualité et gestion des risques pour l'epsm jean-martin charcot.
Lieu d'exécution et de livraison: le trescoët - B.P. 47, 56854 Caudan.

Caractéristiques principales : 
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 50 jours dès réception de la facture suivant les règles de la comptabilité publique.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre - (qualité technique de la solution proposée et conformité au cahier des charges 40% - qualité des intervenants proposés et des références présentées 10% - qualité de l'ergonomie du logiciel 10% - intérêt des modules complémentaires proposées 5% - conditions et qualité du support 5%) : 70 %;
     - prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 mai 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013.03.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie postale mais préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante "http://ch-charcot.e-marchespublics.com"
Il est précisé ici que le choix du mode de transmission est irréversible.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
soit déposées contre récépissé,
soit envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception,
soit déposées sur la plateforme électronique de dématérialisation des marchés publics à l'adresse suivante : "http://ch-charcot.e-marchespublics.com".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Epsm jean-martin charcot.
 Correspondant :  Direction des services economiques,  le trescoët - B.P. 47,  56854 Caudan Cedex,  adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Epsm jean-martin charcot.
 Correspondant :  Céline sauvage - ingénieur qualité / gestion des risques,  le trescoët - B.P. 47,  56854 Caudan Cedex, tél. : 02-97-02-36-28, courriel : celine.sauvage@ch-charcot56.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Epsm jean-martin charcot.
 Correspondant :  Sylvain taverne - ingénieur informatique,  le trescoët - B.P. 47,  56854 Caudan, tél. : 02-97-02-38-08, courriel : sylvain.taverne@ch-charcot56.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Epsm jean-martin charcot.
 Correspondant :  François-Xavier munoz - juriste / attaché d'administration hospitalière,  le trescoët - B.P. 47,  56854 Caudan, tél. : 02-97-02-38-81, télécopieur : 02-97-02-39-13, courriel : cellule.marche@ch-charcot56.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Epsm jean-martin charcot.
 Correspondant :  Direction des services economiques,  le trescoët - B.P. 47,  56854 Caudan Cedex, courriel : cellule.marche@ch-charcot56.fr,  adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
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