Centrale des marchés
Achat de matériel d'éclairage public II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Achat de matériel d'éclairage public. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation F...
Ville de Castres 81108Castres
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Achat de matériel d'éclairage public

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1291431

Date de clôture estimée : 18/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (07/11/14)
JOUE (11/11/14)
383469-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Castres Cedex
M. le maire
21810065900018
Ville de Castres
81108
+33 563715858
3 allée Alphonse Juin, BP 10406
FRANCE

Adresse(s) internet:

http://www.ville-castres.fr

http://castres-marches.marcoweb.fr

http://castres-marches.marcoweb.fr

Castres Cedex
Mairie de Castres
81108
+33 563715786
Éclairage public 3 allée Alphonse Juin BP 10406
jm-cazals@ville-castres.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Castres Cedex
Mairie de Castres
81108
+33 563715707
http://castres-marches.marcoweb.fr
Commande publique - affaires juridiques 3 allée Alphonse Juin BP 10406
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

http://castres-marches.marcoweb.fr
Castres Cedex
Commande publique - affaires juridiques 3 allée Alphonse Juin BP 10406
Mairie de castres
81108
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Achat de matériel d'éclairage public.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre technique municipal, 81100 Castres
FR627
Tarn


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 5 441 986 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achat de matériel d'éclairage public.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928500
Équipement d'éclairage public
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de qui part à compter de la notification du contrat et jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Lanternes routières pour mats d'éclairage public.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928500
Équipement d'éclairage public
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif: 334 300 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lanternes pour façades et supports EDF.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928500
Équipement d'éclairage public
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif: 216 100 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lanternes de style.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928500
Équipement d'éclairage public
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif: 158 600 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lampes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31520000
Lampes et appareils d'éclairage
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif: 15 100 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Boitiers de raccordement.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31224300
Boîtes de raccordement
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif: 23 730 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Candelabres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928510
Lampadaires d'éclairage public
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif: 372 666 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lanternes led d'éclairage public
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928500
Équipement d'éclairage public
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif: 240 000 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15MATEP
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.12.2014 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Toulouse
68 rue Raymond IV
Tribunal administratif de Toulouse
31000

Organe chargé des procédures de médiation

Toulouse
68 rue Raymond IV
Tribunal administratif de Toulouse
31000


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Articles r 421-1 à r 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
6.11.2014
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