Centrale des marchés
achat de produits de traitement pour les eaux potables et usees 81 Achat de produits de traitement pour les eaux potables et usées au profit de la Castraise de l'Eau à Castres ville : Castres. lieu : rue François Thomières code_postal : 81100 pays : F-...
Castraise de l'Eau 81100Castres
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Archive

Achat de produits de traitement pour les eaux potables et usees

Marché public ou privé
Référence du marché : 688566

Date de clôture estimée : 21/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/05/13)
13-81966
JOUE (07/05/13)
150136-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Castraise de l'Eau. Code d'identification nationale : 45299383500035, rue François Thomières, à l'attention de M. le directeur, F-81100 Castres.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://castres-marches.marcoweb.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://castres-marches.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CASTRAISE DE L'EAU, 3 rue François Thomières, F-81108 Castres Cedex. Tél. : (+33) 5 63 51 90 90. E-mail : l.linossier@ville-castres.fr. Fax : (+33) 5 63 71 57 75

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : MAIRIE DE CASTRES, service Commande publique-affaires juridiques 3, allée Alphonse Juin B.P. 10406, F-81108 Castres Cedex. URL : http://castres-marches.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : MAIRIE DE CASTRES, service Commande publique-affaires juridiques 3, allée Alphonse Juin B.P. 10406, F-81108 Castres Cedex. URL : http://castres-marches.marcoweb.fr
I.2) Activité principale
Eau.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
achat de produits de traitement pour les eaux potables et usees.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR627.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 47.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :

Valeur estimée hors TVA : 1 344 000,00 EUR.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat de produits de traitement pour les eaux potables et usees.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24311900.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période initiale qui part à compter de l'ordre de service de démarrage du lot concerné jusqu'au 31/12/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : tranche Conditionnelle 1: Fourniture d'une centrale de préparation de floculant. Tranche Conditionnelle 2: Fourniture de convoyeurs. Tranche Conditionnelle 3: Assistance à l'installation. Tranche Conditionnelle 4: Assistance à la mise en route.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Chlore gazeux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24311900.
3) Quantité ou étendue :
maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Dioxyde de carbone vrac
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24112100.
3) Quantité ou étendue :
maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Polymère cationique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24542000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Sels d'aluminium
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24314000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaux hydratée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24213000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 60 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Divers produits chimiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24000000.
3) Quantité ou étendue :
maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.

Description de ces conditions :
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation prorpre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
13PRODUI.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 mai 2013.

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