Centrale des marchés
Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin - 22 lots (AOO) Construction d'un Centre Aquatique Intercommunal à Castelsarrasin - 22 lots contact : Emmanuel Colonel tel : (+33) -05-63-32-78-13 mel : emmanuel.colonel@ville-castelsarrasin.fr url : http...
Cté de Communes Terres des Confluences 82100Castelsarrasin emmanuel.colonel@ville-castelsarrasin.fr 05 63 32 75 37
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Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin - 22 lots (AOO)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5551840

Date de clôture estimée : 30/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/08/20)
378454-2020
BOAMP (09/08/20)
20-100542

Département(s) de publication : 82
Annonce No 20-100542
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cté de Communes Terres des Confluences, 636 rue des confluences BP 50046, Point(s) de contact : Emmanuel Colonel, 82100, CASTELSARRASIN, F, Téléphone : (+33) 05 63 32 78 13, Courriel : emmanuel.colonel@ville-castelsarrasin.fr, Fax : (+33) 05 63 32 75 37, Code NUTS : FRJ28
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.terresdesconfluences.fr
Adresse du profil acheteur : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Construction d'un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin - 22 lots (AOO)
Numéro de référence : 20ST017
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45212212
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Construction d'un Centre Aquatique Intercommunal à Castelsarrasin - 22 lots
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GROS OeUVRE
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : - Terrassement : 10 737 m3- Longrines : béton : 80 m3 - acier 6033 kg- Maçonnerie : Blocs de granulats lourds creux : 2 280 mètres carrés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de : 1 100 heures.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CHARPENTE METALLIQUE
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : - Poteaux métalliques : 7 022 kg- Poutres métalliques :: 62 328 kg- Auvents : 6 967 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CHARPENTE BOIS
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : - Poutres bois LMC : 121 m3- Panneaux OSB 15/18 mm : 1750 mètres carrés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 3 : Charpente ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot charpente devront remettre leur offre via la plateforme : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : COUVERTURE - ETANCHEITE - FACADE
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : - couverture sur locaux secs - locaux chauffés : 1 022 mètres carrés- couverture sur locaux à très forte hygrométrie avec plateau perforé : 1 802 mètres carrés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : METALLERIE - SERRURERIE
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : - Garde-corps pour escalier d'accès aux galeries techniques : 15 ml- Mains courantes en tube inox cintré aux extrémités intérieures : 19 ml
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MENUISERIES ALUMINIUM
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Murs et rideaux et ensembles vitres extérieurs
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 6 : Menuiserie aluminium ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot menuiserie aluminium devront remettre leur offre via la plateforme : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MENUISERIES INTERIEURES - SIGNALETIQUE
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : - blocs portes, - équipements dans l'espace accueil, - équipements dans l'espace personnel- équipements dans l'espace bien-être- équipements dans l'espace vestiaires groupes- équipements dans l'espace vestiaires individuels
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PLAFONDS SUSPENDUS - DOUBLAGES - CLOISONS - REVETEMENT MURAUX ACOUSTIQUES
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421152
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45432210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : - Plafonds suspendus : Faux plafond suspendu acoustique démontable et hydrofuge P3A : 662 mètres carrés- Cloisons de distribution en plaque de plâtre 98/48 : 389m²
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Peinture
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : - Peinture anti-poussière : 604m²- enduit pelliculaire : 1 848 mètres carrés- Peinture minérale : (finition) : 1 335 mètres carrés)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PLAFOND TENDU
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Plafonds tendus : - Halle bassins : 1 298 mètres carrés- Espace bien être : 86 mètres carrés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARRELAGE - FAÏENCE - SOLS SOUPLES
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432130
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Revêtements de carrelage au sol : carrelage en grès cérame type 2 : 1 650 mètres carrésRevêtements de carrelage mural : Carrelage mural grès cérame type 2 : 643m²
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 11 : Travaux de revêtements de sols ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Travaux de revêtements de sols devront remettre leur offre via la plateforme : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CABINES - CASIERS - EQUIPEMENTS VESTIAIRES
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44211110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45212230
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cabines, casiers, équipements de vestiaires.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BASSINS INOX - EQUIPEMENTS BASSINS
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45212212
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 43324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bassins en inox - Équipements de bassins - bassin sportif- bassin de loisirs- Réservation pour système de mise à l'eau PMR
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Toboggan
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43324100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : TOBOGGAN INTERIEUR EXTERIEURLongueur : 66.00 mldénivelé de 6.50 m
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CVC
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Chaufferie mixte : Chaudière gaz / chaudière à boisCe lot comprend une PSE portant sur : Electrofiltre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de : 350 heures.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Plomberie
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Alimentation en eau, filtration de bassins
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 16 :Plomberie ne fait pas partie de la consultation en appel d'offres mais d'une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Plomberie devront remettre leur offre via la plateforme : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TRAITEMENT D'EAU
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232430
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Traitement de l'eau des bassins sportifs, loisirs, jacuzzi intérieur, jacuzzi extérieur.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : travaux d'électricité.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de : 250 heures.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CONTROLE D'ACCES
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42961100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Contrôle d'accès (vestiaires, espace bien-être et différents locaux administratifs et techniques).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : V.R.D. - ESPACES VERTS
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111291
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux de VRD superficie : 7 986.00 mètres carrésCe lot comporte une PSE portant sur : Panneaux rigides barreaudage et porillon barreaudé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.. Pour ce lot le nombre d'heures d'insertion minimales est de : 400 heures.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ESPACE BIEN ETRE
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45211370
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'espace bien-être comprendra : - un sauna- des jacuzzis (intérieur et extérieur)- un hammam- des banquettes chauffantes- des douches sensorielles- des douches scandinaves
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AIRE DE SPLASHPAD
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112723
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AIRE DE SPLASHPAD intérieure et extérieure
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions prévues à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Conformément à l'article R2142-5 du Code de la Commande Publique les candidats devront justifier de leur inscription sur un registre professionnel.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
le maître d'ouvrage s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. c'est pourquoi, il a été décidé de faire appel aux partenaires privilégiés que sont les entreprises par le biais de la commande publique, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes. c'est pour réaliser cet objectif ambitieux que le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. en application de l'article l2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 septembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 30 septembre 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
1/ La présente consultation passée selon une procédure formalisée porte sur les lots 1-2 ; 5 ; 7-10 ; 12-15 ; 17-22.2/ Les lots 3 - 6 - 11 et 16 qui font partie intégrante de l'opération, font l'objet d'une consultation passée selon une procédure adaptée
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV - BP 7007, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 05 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 05 62 73 57 40, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants :- un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 CJA),- un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,- un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 CJA),- un recours en contestation de validité de la décision et du contrat l'arrêt du Conseil d'État du 04 avril 2014 (recours Tarn et Garonne). Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours en pleine juridiction contre la passation de ce marché devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, y compris en faisant valoir, devant le juge du contrat, l'illégalité des actes " détachables " comme la présente décision.- un recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers contre l'exécution du contrat public, arrêt du Conseil d'État du 30 juin 2017 no 398445 Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT). - Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.frPour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site du Conseil d'Etat : http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Demarches-Procedures
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV - BP 7007, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 05 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 05 62 73 57 40, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 août 2020
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