Retour aux résultats
A proximité de Metz 57044 Moselle
Acheteur : esid de Metz
Rue du Maréchal LYAUTEY - BP 30 001
57044 Metz cedex 01
Tel : +33 355748111
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 30/01/2024  
4 Lots
Lot 1
entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de HAGUENAU-NEUBOURG-DRACHENBRONN
Lot 2
entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de MUTZIG-GRESSWILLER
Lot 3
entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de SRASBOURG-ILLKIRCH
Lot 4
entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de COLMAR-MEYENHEIM
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir des sites de la Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 779396-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: esid de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001
Ville: Metz Cedex 01
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57044
Pays: France
Courriel: Esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone: +33 355748111
Fax: +33 355748029
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-public.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2423531&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir des sites de la Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR

Numéro de référence: DAF_2023_000911
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir des sites de la Base de Défense de STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de HAGUENAU-NEUBOURG-DRACHENBRONN

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de HAGUENAU-NEUBOURG-DRACHENBRONN

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de MUTZIG-GRESSWILLER

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de MUTZIG-GRESSWILLER

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de SRASBOURG-ILLKIRCH

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de SRASBOURG-ILLKIRCH

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de COLMAR-MEYENHEIM

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces enherbés, des terrains d'exercice et champs de tir de l'antenne de COLMAR-MEYENHEIM

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

lettre de candidature (formulaire Dc1), incluant notamment :-L'Information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement ;-Une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés)si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre (article L.2141-3-3°Du code de la commande publique)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

la moyenne des trois derniers chiffres d'affaires annuels disponibles doit être supérieure à :-Pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT ;-Pour le lot 2 : 38 000 euro(s) HT ;-Pour le lot 3 : 90 000 euro(s) HT ;-Pour le lot 4 : 85 000 euro(s) (H.T.).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

liste de références de prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que celles faisant l'objet de la présente consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/01/2024
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/01/2024
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

la visite des lieux est obligatoire pour chacun des lots.Les entreprises devront, pour se rendre sur le(s) site(s), s'adresser à Mme BELLARDI Magali - tél. : 03.90.23.36.80, mail : magali.bellardi@intradef.gouv.fr, afin de convenir d'un rendez-vous. Un préavis de 5 jours devra être respecté.Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre.pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous :Renseignements administratifs :esid metz - service achats infrastructure - bureau achats métiers no2mme MIDOT ou M. LatzerTél : 03.55.74.81.11 ou 03.55.74.80.41adresse électronique : esid-metz.ach.fct@def.gouv.frhoraires d'ouverture : du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 08h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00 ; le vendredi de 08h30 à 11h30.renseignements techniques :USID de Strasbourg-Haguenau-ColmarMme BELLARDI MagaliTél : 03.90.23.36.80

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bP 51038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2023
Répondre Accès au DCE