1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENR5
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SBLV4 - Fourniture - Fourniture Postes HTA (Formalisé)
Description: Fourniture, livraison et mise en service de postes de livraison et de transformation
Identifiant de la procédure: 50ae1bfe-69fc-4be3-bfc2-399e08b83899
Identifiant interne: SBLV4-NDM
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31682540 Équipement de sous-station
Nomenclature complémentaire (cpv): 31170000 Transformateurs, 31174000 Transformateurs d'alimentation, 31213200 Transformateurs de distribution, 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques, 31210000 Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques, 31214500 Tableaux électriques, 31214000 Appareillage de commutation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourg-lès-Valence
Code postal: 26500
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SBLV4 - Fourniture - Fourniture Postes HTA (Formalisé)
Description: Fourniture, livraison et mise en service de postes de livraison et de transformation
Identifiant interne: SBLV4-NDM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31682540 Équipement de sous-station
Nomenclature complémentaire (cpv): 31170000 Transformateurs, 31174000 Transformateurs d'alimentation, 31213200 Transformateurs de distribution, 31200000 Appareils de distribution et de commande électriques, 31210000 Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques, 31214500 Tableaux électriques, 31214000 Appareillage de commutation
Options:
Description des options: Cf. DCE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourg-lès-Valence
Code postal: 26500
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 02/10/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: Cf. DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENR5
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ENR5
Numéro d’enregistrement: 89290404600034
Adresse postale: 18 rue Nicolas Copernic, Immeuble Infiny
Ville: CASTELNAU-LE-LEZ
Code postal: 34170
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Nicolas de Maupeou
Téléphone: +33 686325318
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: c40a327c-17e2-4ce9-b9b4-bdfb614eba90 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2026 09:00:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 644298-2026
Numéro de publication au JO S: 181/2026
Date de publication: 18/09/2026
