1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INRAE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un ou plusieurs séquenceur(s) Short Read haut débit et des consommables et réactifs associés
Description: Acquisition d'un ou plusieurs séquenceur(s) Short Read haut débit et des consommables et réactifs associés
Identifiant de la procédure: 7fb2d6a1-d16a-4854-9dd5-f524b33ac64e
Identifiant interne: INRAE-2024-Sequenceur
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: l'accord-cadre composite comprend une partie à prix : - Forfaitaires s'agissant de l'acquisition d'un ou des séquenceur(s) Short Read haut débit. - Unitaires en ce qui concerne l'acquisition des réactifs et consommables pour la préparation et la réalisation de manipulation de séquençage sur le ou les séquenceur(s) Short Read haut débit, à bons de commande. De même, une extension de garantie d'un an pour le ou les séquenceur(s) Short Read haut débit pourra être commandée par bon de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec maximum de 4 millions euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre (quatre (4) ans).
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432000 Appareils d'analyses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24, chemin de Borde Rouge CS 52627
Ville: Auzeville-Tolosane
Code postal: 31320
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. Les prestations seront réglées soit par un prix unitaire en application des prix figurant sur le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) et/ou dans le ou les catalogue(s) du titulaire aux quantités réellement exécutées ; soit par un prix forfaitaire en application des prix figurant sur la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.).
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont définis dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'un ou plusieurs séquenceur(s) Short Read haut débit et des consommables et réactifs associés
Description: Acquisition d'un ou plusieurs séquenceur(s) Short Read haut débit et des consommables et réactifs associés
Identifiant interne: INRAE-2024-Sequenceur
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432000 Appareils d'analyses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Confère Réglement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Confère Réglement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Confère Réglement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Confère Réglement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Confère Réglement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Confère Réglement de la consultation (critère RSE)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: INRAE
Numéro d’enregistrement: 18007003901134
Département: Haute-Garonne
Adresse postale: 24 Chemin de Borde Rouge CS 52627
Ville: Castanet-Tolosan
Code postal: 31326
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Service Achats Marchés du Centre INRAE OCCITANIE TOULOUSE
Téléphone: +33 561285434
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Département: Haute-Garonne
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville: TOULOUSE CEDEX 7
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b9d58817-fef8-4696-96f5-7deb871ece1d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2024 18:09:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 261682-2024
Numéro de publication au JO S: 86/2024
Date de publication: 02/05/2024
