Centrale des marchés
acquisition d'un véhicule de liaison 4x4 porteur d'eau pour le CCFF avec son aménagement et équipements Etablissement : MAIRIE DE CASSIS Mme Danielle MILON - MAIRE Services Techniques Place Baragnon 13260 CASSIS Tél : 04 42 01 66 66 Objet : acquisition d'un véhicule de liaison 4x4 por...
MAIRIE DE CASSIS 13260Cassis
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition d'un véhicule de liaison 4x4 porteur d'eau pour le CCFF avec son aménagement et équipements

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 667530

Date de clôture estimée : 07/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/04/13)

Etablissement : MAIRIE DE CASSIS Mme Danielle MILON - MAIRE Services Techniques Place Baragnon 13260 CASSIS Tél : 04 42 01 66 66

Objet : acquisition d'un véhicule de liaison 4x4 porteur d'eau pour le CCFF avec son aménagement et équipements

Référence : MAPA 2013-13/FCS/DSTMG

Nature : Fournitures

Mode : Procédure adaptée

Durée : 3 mois à compter de la notification du marché.

Description : Le marché comporte 2 lots: - lot 1 " Véhicule 4X4 porteur d'eau simple cabine" - lot 2 "Aménagement et Equipement

Nomenclature :

Forme : Prestation divisée en lots : oui Marché à bons de commande Les variantes sont refusées

Quantité ou étendue :

Cautionnement :

Financement :

Forme juridique :

Autres conditions :

Conditions de participation :

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix 40 % : Délai de livraison 20 % : Caractère fonctionnel

Recours :

Offres : Remise des offres le 07/05/13 à 10h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : MAIRIE DE CASSIS Direction des services techniques et moyens généraux Place Baragnon Ouverture : 8h30 - 12h00 et 14h00 à 16h00 13714 - Cassis Tél : 04 42 01 66 66 - Fax : 04 42 01 66 87

Renseignements Complémentaires : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un référé précontractuel pourra être introduit contre la procédure initiée par la personne publique depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché devant le juge des référés du tribunal administratif dans les conditions prévues par l'article L. 551-1 du code de justice administrative. - Avant la signature du marché, un recours pour excès de pouvoir pourra être introduit devant le tribunal administratif contre les actes détachables du marché dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Ce recours pourra être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L. 521.1 du code de justice administrative. - Depuis le 1er décembre 2009 : conformément à l'ordonnance N° 2009-515 du 07 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, le décret N° 2009-1456 du 27 Novembre 2009 complète les modalités d'achèvement de la procédure de passation des contrats. Création du référé contractuel ouvert à tout candidat à un marché public. Si le candidat intente un référé précontractuel, le référé contractuel ne sera pas recevable. Soit la collectivité a passé un "avis relatif à l'intention de conclure un contrat" avant la passation, excluant le référé contractuel. Soit à compter de la réception de la décision d'attribution du contrat ou d'un avis d'attribution, le candidat dispose d'un délai d'un mois pour former un référé contractuel auprès du tribunal sus-visé. En l'absence des ces formalités, les délais de recevabilité d'un tel recours produisent leurs effets pendant six mois à compter de la conclusion du contrat. - un recours en contestation de validité du contrat (dit recours Tropic) peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, relatives à la conclusion du contrat et aux modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22, 24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87

Recours :

Date de publication : 18/04/13

Liste des lots : N° 1 Véhicule 4X4 porteur d'eau simple cabine 25 000 N° 2 Aménagement et Equipement 22 000

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00