Centrale des marchés
fourniture petits équipements apprentis cfa apea 2014 à 2016 06 fourniture petits équipements apprentis cfa apea 2014 à 2016 à Carros lieu : 2 rue de l'eusière ville : Carros pays : F- code_postal : 06510
Ville de Carros 06510Carros commande-publique.direction@ville-carros.fr
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Fourniture petits équipements apprentis cfa apea 2014 à 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146559

Date de clôture estimée : 19/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/07/14)
226368-2014
BOAMP (05/07/14)
14-100489

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Carros, 2 rue de l'eusière, à l'attention de cristine MARTINEZ, pour le pouvoir adjudicateur, par et pour délégation du maire, F-06510 Carros. E-mail : commande-publique.direction@ville-carros.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-carros.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : VILLE DE CARROS, 2 rue de l'eusière, F-06510 Carros

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : site : marches securises, téléchargement du DCE sur www.marches-securises.fr, F-06510 Carros. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : VILLE DE CARROS (pour les plis papier), 2 rue de l'eusiere, contact : commande-publique.direction@ville-carros.fr, à l'attention de mohamed-Tahar HOUAM, F-06510 Carros. E-mail : commande-publique.direction@ville-carros.fr. URL : http://www.ville-carros.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture petits équipements apprentis cfa apea 2014 à 2016.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescfa de carros bd de la collebelle, 06510 Carros.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture petits équipements apprentis cfa apea 2014 à 2016.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 36 mois( 12 mois reconductibles 2 fois 12 mois )
223 600 EUR (H.T.) /An.

Valeur estimée hors TVA : 670 800 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : vetements professionnels de travail
1) Description succincte :
confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Livres professionnels
1) Description succincte :
Confère pièces constitutives du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22111000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 301

Intitulé : Coiffure: têtes maléables et supports
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18443000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 302

Intitulé : Coiffure : Equipement petit matériel
1) Description succincte :
Confère pièces constitutives du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18443000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 401

Intitulé : Esthétique : Soin épilation Manucure beauté des pieds
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18443000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 402

Intitulé : Esthétique : linge professionnel
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19231000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 403

Intitulé : Esthétique : Maquillage
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33711420.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Ebenisterie : petit matériel
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Boucherie : malette de couteaux
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39241120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Boulangerie : malette petit matériel
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Patisserie : malette petit matériel
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Poissonnerie: malette de couteaux
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39241120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Arts appliqués :matériels de dessin
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30194000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 111

Intitulé : Prothese dentaire : articulateur
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33131000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 112

Intitulé : Prothese dentaire : Kits fraises
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33131000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 113

Intitulé : Prothese dentaire : Petit matériel
1) Description succincte :
Confère pièces du marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33131000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Confère pièces constitutives du marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Confère pièces constitutives du marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Confère pièces constitutives du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : confère pièces constitutives du marché.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : confère pièces constitutives du marché.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : confère pièces constitutives du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : confère pièces constitutives du marché.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : confère pièces constitutives du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-06-46DOS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 août 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE, 33 bd Franck Pilatte, F-06300 Nice

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL, bd Paul PEYTRAL, F-13282 Marseille Cedex 20
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : " Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente " lettre relative aux candidatures ou offres non retenues " devant le tribunal administratif compétent ".( Tribunal Administratif de Nice 33 Bd Franck Pilatte 06300 Nice).
" Le candidat est également informé qu'au titre des dispositions légales en vigueur, le présent marché public peut faire l'objet d'un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement par la collectivité des mesures de publicité relatives à sa conclusion, et ce, devant le tribunal administratif compétent ". (Tribunal Administratif de Nice 33 Bd Franck Pilatte 06300 Nice).
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer une démarche en Procédure amiable auprès de du Comité Consultatif de règlement des Litiges (CCIRAL Bd Paul PEYTRAL 13282 Marseille Cedex 20.).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 juillet 2014.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00