A proximité de Carqueiranne 83320 Var
Acheteur : Commune de Carqueiranne (83)
Place de la République Hôtel de Ville, Place de la République
83320 CARQUEIRANNE
Tel : +33 489964078
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 02/10/2026  
4 Lots
Lot 1
LOT1 : Location d'une piste de roller
Lot 2
LOT 2 : Location d'un petit train électrique
Lot 3
LOT3 :Location, montage et démontage de chapiteaux, tentes, structures, planchers et mise en valeur
Lot 4
LOT4: Location de matériel scénique
Secteurs d'activité
Eléments décoratifs divers.
Équipements de loisirs.
Projecteurs orientables.
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines.
Projecteurs.
Tentes.
Systèmes de sonorisation.
Matériel de sonorisation.

Locations diverses dans le cadre de l'aire de noël

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/09/2026
JOUE - 606386-2026
606386-2026 - Mise en concurrence
France – Équipements de loisirs – Locations diverses dans le cadre de l'aire de noël
OJ S 170/2026 03/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Carqueiranne (83)
Adresse électroniquemarches.publics@carqueiranne.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocations diverses dans le cadre de l'aire de noël
DescriptionLe présent marché a pour objet la location de fournitures nécessaires à la tenue de l'aire de noël et prestations associées. Pour la première année, l'aire de noël se déroulera du 18 décembre 2026 au 2 janvier 2027.
Identifiant de la procédure7017c3f2-323b-4d9e-b90c-44650f5c44d7
Identifiant interneAO26007
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37416000 Équipements de loisirs
Nomenclature complémentaire (cpv): 37535000 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, 39522530 Tentes, 32342410 Matériel de sonorisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCarqueiranne
Code postal83320
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA141 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant estimatif du présent avis est annoncé en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Chaque lot sera attribué sur la base des critères dont le détail est donné dans le règlement de la consultation. Le marché est passé pour une durée initiale d'un an. Il pourra être reconduit trois fois un an par reconduction tacite (cf art 1.4 du CCAP). Les modalités de règlement des comptes sont indiquées à l'article 4 du CCAP. Il n'est pas prévu de versement d'avance. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 9 du CCAP. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT1 : Location d'une piste de roller
DescriptionLocation d'une piste de roller de 390m2 environ et équipements associés pour la tenue de l'aire de noël qui se déroulera du 18/12/26 au 02/01/27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37416000 Équipements de loisirs
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCarqueiranne
Code postal83320
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA43 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionVALEUR TECHNIQUE (noté sur 30 points) appréciée au vu du mémoire technique visé à l'article 4.1 du règlement de consultation: le candidat décrira sa méthodologie de travail lors du montage et du démontage de la piste de roller : Organisation, Interlocuteur dédié, Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution du marché .
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (noté sur 10 points): le candidat décrira les caractéristiques environnementales des équipements proposés (voir article 4.2 du règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionPRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire du lot 1
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomCARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL
DescriptionCARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL(noté sur20points) apprécié au vu de l'esthétique de la piste de roller et des rambardes, et de leur intégration dans l'aire de noël projetée. Le candidat devra fournir les fiches techniques et les visuels de l'équipement qu'il souhaite mettre en place ainsi que tout élément permettant de juger les caractéristiques telles qu’énoncées dans le présent critère.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres02/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui traite les offresCommune de Carqueiranne (83)
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2 : Location d'un petit train électrique
DescriptionLocation d’un petit train électrique et équipements associés pour la tenue de l'aire de noël qui se déroulera du 18/12/26 au 02/01/27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37535000 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCarqueiranne
Code postal83320
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionVALEUR TECHNIQUE (noté sur 30 points): Le candidat décrira sa méthodologie de travail lors de l’installation et de l’enlèvement du petit train :Organisation, Interlocuteur dédié, Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution du marché .
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (noté sur 10 points): Le candidat décrira les caractéristiques environnementales et énergétiques du petit train électrique proposé, il présentera les mesures prévues pour assurer une gestion durable des batteries utilisées et les mesures mises en œuvre pour limiter et gérer les déchets générés dans le cadre de la prestation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionPRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire du lot 2
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomCARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL
DescriptionCARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL(noté sur 20 points) apprécié au vu de l'esthétique du petit train et de son intégration dans l'aire de noël projetée. Le candidat devra fournir les fiches techniques et les visuels de l'équipement qu'il souhaite mettre en place ainsi que tout élément permettant de juger les caractéristiques telles qu’énoncées dans le présent critère.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres02/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui traite les offresCommune de Carqueiranne (83)
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT3 :Location, montage et démontage de chapiteaux, tentes, structures, planchers et mise en valeur
DescriptionLocation, montage et démontage de chapiteaux, tentes, structures, planchers et mise en valeur pour la tenue de l'aire de noël qui se déroulera du 18/12/26 au 02/01/27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
Nomenclature complémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCarqueiranne
Code postal83320
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA55 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionVALEUR TECHNIQUE (noté sur 30 points): le candidat décrira sa méthodologie de travail lors du montage et du démontage de chapiteaux, tentes, structures, planchers et des éléments de mise en valeur :Organisation, Interlocuteur dédié, Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution du marché .
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (noté sur 10 points):Le candidat décrira les caractéristiques environnementales des équipements proposés (...) Il précisera également les mesures prévues pour optimiser les déplacements et les opérations de transport, de montage et de démontage.(voir article 4.2 du RC)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionPRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire du lot 3
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomCARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL
DescriptionCARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL(noté /20) apprécié au vu de l'esthétique de la tente cristal et de l’ensemble des éléments de mise en valeur permettant leur intégration dans l'aire de noël projetée. Le candidat devra fournir les fiches techniques et les visuels des équipements qu'il souhaite mettre en place ainsi que tout élément permettant de juger les caractéristiques (art.4.2 du RC)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres02/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui traite les offresCommune de Carqueiranne (83)
5.1.
LotLOT-0004
TitreLOT4: Location de matériel scénique
DescriptionLocation de matériel scénique pour la tenue de l'aire de noël qui se déroulera du 18/12/26 au 02/01/27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 48952000 Systèmes de sonorisation, 31518100 Projecteurs, 31518600 Projecteurs orientables
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCarqueiranne
Code postal83320
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA18 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionVALEUR TECHNIQUE (noté sur 30 points): le candidat décrira sa méthodologie de travail lors de l’installation et de l’enlèvement du matériel scénique: Organisation, Interlocuteur dédié, Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution du marché .
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (noté sur 10 points): Le candidat présentera les dispositions mises en œuvre pour limiter l’impact environnemental de la prestation (voir article 4.2 du RC)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionPRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire du lot 4
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomCARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL
DescriptionCARACTERE ESTHETIQUE ET FONCTIONNEL(noté sur 20 points) apprécié au vu de l'esthétique générale des projecteurs (tente cristal) d’une part, et du ciel étoilé (piste de roller) d’autre part, permettant l’intégration dans l'aire de noël projetée.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres02/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCommune de Carqueiranne (83)
Organisation qui traite les offresCommune de Carqueiranne (83)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommune de Carqueiranne (83)
Numéro d’enregistrement21830034100011
Adresse postaleHôtel de Ville
VilleCarqueiranne
Code postal83320
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@carqueiranne.fr
Téléphone+33 489964078
Télécopieur+33
Adresse URL pour l'échange d'informationshttp://www.carqueiranne.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement13000525900010
Adresse postale5 rue racine – CS 40510
VilleTOULON CEDEX 9
Code postal83000
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone+33 494427930
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf4f2a9dd-be6f-4587-ae42-a0845a251cf6  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/09/2026 15:38:06 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis606386-2026
Numéro de publication au JO S170/2026
Date de publication03/09/2026
Profil d'acheteur : http://www.carqueiranne.fr