A proximité de Carqueiranne 83320 Var
Acheteur : Commune de Carqueiranne (83)
Place de la République Hôtel de Ville, Place de la République
83320 CARQUEIRANNE
Tel : +33 489964078
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/05/2024  
Secteurs d'activité
Produits surgelés.
Produits alimentaires divers.
Légumes-fruits.
Fruits, légumes et produits connexes.
Viandes diverses.
Margarine et préparations similaires.

Achat et livraison de denrées alimentaires

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/04/2024
JOUE - 205779-2024
205779-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – Achat et livraison de denrées alimentaires
OJ S 69/2024 08/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Carqueiranne (83)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires
Description: Achat et livraison de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure: 0010875c-88fd-42d4-91c9-751f216e7002
Identifiant interne: AO24002
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de la notification de l'accord-cadre au 31 décembre 2024. Les prix sont révisables conformément a l'article 5 du CCP. Les masses des lots sont : Pour le lot 01 -produits réfrigérés, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 8000,00 Montant maximum H.T. (€) : 20000,00 Pour le lot 02 – produits surgelés et glaces, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 45000,00 Montant maximum H.T. (€) : 70000,00 Pour le lot 03 – produits laitiers, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 35000,00 Montant maximum H.T. (€) : 55000,00 Pour le lot 04 – produits viande fraiche, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 20000,00 Montant maximum H.T. (€) : 45000,00 Pour le lot 05 – fruits et légumes frais, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 15000,00 Montant maximum H.T. (€) : 35000,00 Pour le lot 06 – fruits et légumes de 4ème et de 5ème gamme, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 2500,00 Montant maximum H.T. (€) : 5500,00
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 83320 CARQUEIRANNE RESIDENCE WETZEL MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE
Ville: CARQUEIRANNE
Code postal: 83320
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires
Description: Le lot N°1 concerne les produits réfrigérés
Identifiant interne: AO24002 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale Résidence WETZEL Maison Municipale de la Petite Enfance
Ville: CARQUEIRANNE
Code postal: 83320
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Jugement des candidatures
Description: Les critères relatifs a la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnels
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualités des produits
Description: Le candidat sera noté en fonction de la qualité des produits proposés dans son BPU (présence de labels) Les produits mentionnés labélisés doivent présenter pour justification une fiche technique.
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère sera jugé par l'application de la formule mathématique suivante : Offre la plus avantageuse X40/offre étudiée
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens et modalités de livraison 10/100 Le candidat précisera les moyens et modalités de livraison qu’il entend mettre en œuvre (sous-traitance ou moyens internes, protection des denrées pendant le transport, procédure mise en œuvre pour assurer l’intégrité de la commande) Gestion des emballages 10/100 En sus de la réglementation issue de la loi AGEC, Le candidat précisera sa gestion des emballages dans le cadre d’une démarche écoresponsable (réduction des suremballages, proposition de conditionnements réutilisables…)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 06/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: cf.RC
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP40510 83041 TOULON CEDEX9
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Carqueiranne (83)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires
Description: le lot n°2 concerne Produits surgelés et glaces
Identifiant interne: AO24002 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine Centrale Résidence Wetzel Maison Municipale de la Petite Enfance
Ville: CARQUEIRANE
Code postal: 83320
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Jugement des candidatures
Description: Les critères relatifs a la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnels
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Le candidat sera noté en fonction de la qualité des produits proposés dans son BPU (présence de labels) Les produits mentionnés labélisés doivent présenter pour justification une fiche technique.
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère sera jugé par l'application de la formule mathématique suivante : Offre la plus avantageuse X40/offre étudiée
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens et modalités de livraison 10/100 Le candidat précisera les moyens et modalités de livraison qu’il entend mettre en œuvre (sous-traitance ou moyens internes, protection des denrées pendant le transport, procédure mise en œuvre pour assurer l’intégrité de la commande) Gestion des emballages 10/100 En sus de la réglementation issue de la loi AGEC, Le candidat précisera sa gestion des emballages dans le cadre d’une démarche écoresponsable (réduction des suremballages, proposition de conditionnements réutilisables…)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 06/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP40510 83041 TOULON CEDEX9
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Carqueiranne (83)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires
Description: Le lot n°3 concerne Produits laitiers
Identifiant interne: AO24002 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15431000 Margarine et préparations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale Résidence WETZEL Maison Municipale de la Petite Enfance
Ville: CARQUEIRANNE
Code postal: 83320
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Jugement des candidatures
Description: Les critères relatifs à la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualités des produits
Description: Le candidat sera noté en fonction de la qualité des produits proposés dans son BPU (présence de labels) Les produits mentionnés labélisés doivent présenter pour justification une fiche technique.
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère sera jugé par l'application de la formule mathématique suivante : Offre la plus avantageuse X40/offre étudiée
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens et modalités de livraison 10/100 Le candidat précisera les moyens et modalités de livraison qu’il entend mettre en œuvre (sous-traitance ou moyens internes, protection des denrées pendant le transport, procédure mise en œuvre pour assurer l’intégrité de la commande) Gestion des emballages 10/100 En sus de la réglementation issue de la loi AGEC, Le candidat précisera sa gestion des emballages dans le cadre d’une démarche écoresponsable (réduction des suremballages, proposition de conditionnements réutilisables…)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 06/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP40510 83041 TOULON CEDEX9
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Carqueiranne (83)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires
Description: Le lot N°4 concerne les produits de viande fraiche
Identifiant interne: AO24002 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale Résidence Foyer Wetzel Maison Municipale de la Petite Enfance
Ville: CARQUEIRANNE
Code postal: 83320
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Jugement des candidatures
Description: Les critères relatifs à la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualités des produits
Description: Le candidat sera noté en fonction de la qualité des produits proposés dans son BPU . L'offre présentant le plus de Label obtiendra la meilleurs note. Les produits mentionnés labélisés doivent présenter pour justification une fiche technique.
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère sera jugé par l'application e la formule mathématique
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens et modalités de livraison 10/100 Le candidat précisera les moyens et modalités de livraison qu’il entend mettre en œuvre (sous-traitance ou moyens internes, protection des denrées pendant le transport, procédure mise en œuvre pour assurer l’intégrité de la commande) Gestion des emballages 10/100 En sus de la réglementation issue de la loi AGEC, Le candidat précisera sa gestion des emballages dans le cadre d’une démarche écoresponsable (réduction des suremballages, proposition de conditionnements réutilisables…)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 06/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP40510 83041 TOULON CEDEX9
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Carqueiranne (83)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires
Description: Le lot N°5 concerne les produits Fruits et légumes frais
Identifiant interne: AO24002 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale Résidence Foyer Wetzel Maison Municipale de la Petite Enfance
Ville: CARQUEIRANNE
Code postal: 83320
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Jugement des candidatures
Description: Les critères relatifs à la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualités des produits
Description: Le candidat précisera dans le mémoire technique, les actions qu’il met en place pour garantir une fraîcheur et un état de maturité optimal des fruits et légumes (notamment les délais entre récolte et livraison, et la part des fournisseurs producteurs dans son offre)
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère sera jugé par l’application de la formule mathématique suivante : Offre la plus avantageuse x 40/offre étudiée
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens et modalités de livraison 10/100 Le candidat précisera les moyens et modalités de livraison qu’il entend mettre en œuvre (sous-traitance ou moyens internes, protection des denrées pendant le transport, procédure mise en œuvre pour assurer l’intégrité de la commande) Gestion des emballages 10/100 En sus de la réglementation issue de la loi AGEC, Le candidat précisera sa gestion des emballages dans le cadre d’une démarche écoresponsable (réduction des suremballages, proposition de conditionnements réutilisables…)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 06/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP40510 83041 TOULON CEDEX9
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Carqueiranne (83)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires
Description: Le lot N°6 concerne les fruits et légumes de 4 èmes et de 5 èmes gammes
Identifiant interne: AO24002 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale Résidence WETZEL Maison Municipale de la Petite Enfance
Ville: CARQUEIRANNE
Code postal: 83320
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Jugement des candidatures
Description: Les critères relatifs a la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnels
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualités des produits
Description: Le candidat précisera dans le mémoire technique, les actions qu’il met en place pour garantir une fraîcheur et un état de maturité optimal des fruits et légumes (notamment les délais entre récolte et livraison, et la part des fournisseurs producteurs dans son offre)
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère sera jugé par l’application de la formule mathématique suivante : Offre la plus avantageuse x 40/offre étudiée
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Moyens et modalités de livraison 10/100 Le candidat précisera les moyens et modalités de livraison qu’il entend mettre en œuvre (sous-traitance ou moyens internes, protection des denrées pendant le transport, procédure mise en œuvre pour assurer l’intégrité de la commande) Gestion des emballages 10/100 En sus de la réglementation issue de la loi AGEC, Le candidat précisera sa gestion des emballages dans le cadre d’une démarche écoresponsable (réduction des suremballages, proposition de conditionnements réutilisables…)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP40510 83041 TOULON CEDEX9
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Carqueiranne (83)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Carqueiranne (83)
Numéro d’enregistrement: 21830034100011
Département: VAR
Adresse postale: Place de la République Hôtel de Ville, Place de la République  
Ville: CARQUEIRANNE
Code postal: 83320
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@carqueiranne.fr
Téléphone: +33 489964078
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7aa944f7-b752-4e9d-be5e-5d5ca92b8ba4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 04/04/2024 15:51:58 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 205779-2024
Numéro de publication au JO S: 69/2024
Date de publication: 08/04/2024
Source de l'annonce : http://www.marches-securises.fr