1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Carquefou
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Impression des supports de communication de la Ville et de l'ECC La Fleuriaye
Description: Impression des supports de communication de la Ville et de l'Espace Culturel et de Congrès La Fleuriaye (Flyers, affiches, dépliants, brochures, cartons, plaquettes, chemises, papier en-tête, cartes de visite, cartes de courriers, carnets, blocs, enveloppes, magazines, programmes)
Identifiant de la procédure: 9e4953fc-9a94-4392-91c7-234db01ef005
Identifiant interne: 2024_32
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Flyers, affiches petits formats, dépliants
Description: Impression de Flyers, affiches petits formats, dépliants
Identifiant interne: 2024_32-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Documents de candidature
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 10 points : l'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10 Pour l'analyse du critère " prix ", le pouvoir adjudicateur a établi une simulation masquée. A l'ouverture des offres, celle-ci sera complétée en fonction des prix du BPU. C'est le montant de cette simulation qui sera prise en compte comme montant de proposition.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Sur 10 points - Analysé au regard d'une notice argumentée et détaillée sur le délai proposé - L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - Délai le plus court = total maximum de points ; autre proposition = délai le plus court / délai de l'offre examinée x10. Pour la notation, il sera pris en compte le délai global comprenant l'envoi du BAT par mail avant impression + l'impression + la livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations et service
Description: Sur 10 points : - Organisation de l'entreprise (moyens humains et techniques dédiés à la prestation) avec note méthodologique pour le suivi des commandes (sur 3 pts) - Qualité de présentation du dossier dont fourniture de documents imprimés regroupés par lot (sur 2 points) - Qualité d'impression de documents similaires imprimés fournis (échantillons) (sur 5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carquefou
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Brochures
Description: Impression de Brochures
Identifiant interne: 2024_32-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Documents de candidature
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 10 points : l'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10 Pour l'analyse du critère " prix ", le pouvoir adjudicateur a établi une simulation masquée. A l'ouverture des offres, celle-ci sera complétée en fonction des prix du BPU. C'est le montant de cette simulation qui sera prise en compte comme montant de proposition.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Sur 10 points - Analysé au regard d'une notice argumentée et détaillée sur le délai proposé - L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - Délai le plus court = total maximum de points ; autre proposition = délai le plus court / délai de l'offre examinée x10. Pour la notation, il sera pris en compte le délai global comprenant l'envoi du BAT par mail avant impression + l'impression + la livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations et service
Description: Sur 10 points : - Organisation de l'entreprise (moyens humains et techniques dédiés à la prestation) avec note méthodologique pour le suivi des commandes (sur 3 pts) - Qualité de présentation du dossier dont fourniture de documents imprimés regroupés par lot (sur 2 points) - Qualité d'impression de documents similaires imprimés fournis (échantillons) (sur 5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carquefou
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Cartons, plaquettes, chemises en quadri
Description: Impression de Cartons, plaquettes, chemises en quadri
Identifiant interne: 2024_32-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Documents de candidature
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 10 points : l'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10 Pour l'analyse du critère " prix ", le pouvoir adjudicateur a établi une simulation masquée. A l'ouverture des offres, celle-ci sera complétée en fonction des prix du BPU. C'est le montant de cette simulation qui sera prise en compte comme montant de proposition.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Sur 10 points - Analysé au regard d'une notice argumentée et détaillée sur le délai proposé - L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - Délai le plus court = total maximum de points ; autre proposition = délai le plus court / délai de l'offre examinée x10. Pour la notation, il sera pris en compte le délai global comprenant l'envoi du BAT par mail avant impression + l'impression + la livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations et service
Description: Sur 10 points : - Organisation de l'entreprise (moyens humains et techniques dédiés à la prestation) avec note méthodologique pour le suivi des commandes (sur 3 pts) - Qualité de présentation du dossier dont fourniture de documents imprimés regroupés par lot (sur 2 points) - Qualité d'impression de documents similaires imprimés fournis (échantillons) (sur 5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carquefou
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Papier en-tête, cartes de visite, cartes de courriers, carnets, blocs
Description: Impression de Papier en-tête, cartes de visite, cartes de courriers, carnets, blocs
Identifiant interne: 2024_32-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Documents de candidature
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 10 points : l'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10 Pour l'analyse du critère " prix ", le pouvoir adjudicateur a établi une simulation masquée. A l'ouverture des offres, celle-ci sera complétée en fonction des prix du BPU. C'est le montant de cette simulation qui sera prise en compte comme montant de proposition.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Sur 10 points - Analysé au regard d'une notice argumentée et détaillée sur le délai proposé - L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - Délai le plus court = total maximum de points ; autre proposition = délai le plus court / délai de l'offre examinée x10. Pour la notation, il sera pris en compte le délai global comprenant l'envoi du BAT par mail avant impression + l'impression + la livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations et service
Description: Sur 10 points : - Organisation de l'entreprise (moyens humains et techniques dédiés à la prestation) avec note méthodologique pour le suivi des commandes (sur 3 pts) - Qualité de présentation du dossier dont fourniture de documents imprimés regroupés par lot (sur 2 points) - Qualité d'impression de documents similaires imprimés fournis (échantillons) (sur 5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carquefou
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Enveloppes imprimées
Description: Impression d'Enveloppes
Identifiant interne: 2024_32-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Documents de candidature
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 10 points : l'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10 Pour l'analyse du critère " prix ", le pouvoir adjudicateur a établi une simulation masquée. A l'ouverture des offres, celle-ci sera complétée en fonction des prix du BPU. C'est le montant de cette simulation qui sera prise en compte comme montant de proposition.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Sur 10 points - Analysé au regard d'une notice argumentée et détaillée sur le délai proposé - L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - Délai le plus court = total maximum de points ; autre proposition = délai le plus court / délai de l'offre examinée x10. Pour la notation, il sera pris en compte le délai global comprenant l'envoi du BAT par mail avant impression + l'impression + la livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations et service
Description: Sur 10 points : - Organisation de l'entreprise (moyens humains et techniques dédiés à la prestation) avec note méthodologique pour le suivi des commandes (sur 3 pts) - Qualité de présentation du dossier dont fourniture de documents imprimés regroupés par lot (sur 2 points) - Qualité d'impression de documents similaires imprimés fournis (échantillons) (sur 5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carquefou
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Magazines municipaux
Description: Impression de Magazines municipaux
Identifiant interne: 2024_32-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Documents de candidature
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 10 points : l'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10 Pour l'analyse du critère " prix ", le pouvoir adjudicateur a établi une simulation masquée. A l'ouverture des offres, celle-ci sera complétée en fonction des prix du BPU. C'est le montant de cette simulation qui sera prise en compte comme montant de proposition.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Sur 10 points - Analysé au regard d'une notice argumentée et détaillée sur le délai proposé - L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - Délai le plus court = total maximum de points ; autre proposition = délai le plus court / délai de l'offre examinée x10. Pour la notation, il sera pris en compte le délai global comprenant l'envoi du BAT par mail avant impression + l'impression + la livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations et service
Description: Sur 10 points : - Organisation de l'entreprise (moyens humains et techniques dédiés à la prestation) avec note méthodologique pour le suivi des commandes (sur 3 pts) - Qualité de présentation du dossier dont fourniture de documents imprimés regroupés par lot (sur 2 points) - Qualité d'impression de documents similaires imprimés fournis (échantillons) (sur 5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carquefou
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Programme Saison Culturelle de la Fleuriaye
Description: Impression de Programme Saison Culturelle de la Fleuriaye
Identifiant interne: 2024_32-07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Documents de candidature
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 10 points : l'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10 Pour l'analyse du critère " prix ", le pouvoir adjudicateur a établi une simulation masquée. A l'ouverture des offres, celle-ci sera complétée en fonction des prix du BPU. C'est le montant de cette simulation qui sera prise en compte comme montant de proposition.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Sur 10 points - Analysé au regard d'une notice argumentée et détaillée sur le délai proposé - L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - Délai le plus court = total maximum de points ; autre proposition = délai le plus court / délai de l'offre examinée x10. Pour la notation, il sera pris en compte le délai global comprenant l'envoi du BAT par mail avant impression + l'impression + la livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations et service
Description: Sur 10 points : - Organisation de l'entreprise (moyens humains et techniques dédiés à la prestation) avec note méthodologique pour le suivi des commandes (sur 3 pts) - Qualité de présentation du dossier dont fourniture de documents imprimés regroupés par lot (sur 2 points) - Qualité d'impression de documents similaires imprimés fournis (échantillons) (sur 5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carquefou
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Affiches grands formats
Description: Impression d'Affiches grands formats
Identifiant interne: 2024_32-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Documents de candidature
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 10 points : l'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - proposition la moins disante = total maximum de points ; autre proposition = montant de la proposition la moins disante / montant de la proposition examinée x 10 Pour l'analyse du critère " prix ", le pouvoir adjudicateur a établi une simulation masquée. A l'ouverture des offres, celle-ci sera complétée en fonction des prix du BPU. C'est le montant de cette simulation qui sera prise en compte comme montant de proposition.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Sur 10 points - Analysé au regard d'une notice argumentée et détaillée sur le délai proposé - L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante : - Délai le plus court = total maximum de points ; autre proposition = délai le plus court / délai de l'offre examinée x10. Pour la notation, il sera pris en compte le délai global comprenant l'envoi du BAT par mail avant impression + l'impression + la livraison.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations et service
Description: Sur 10 points : - Organisation de l'entreprise (moyens humains et techniques dédiés à la prestation) avec note méthodologique pour le suivi des commandes (sur 3 pts) - Qualité de présentation du dossier dont fourniture de documents imprimés regroupés par lot (sur 2 points) - Qualité d'impression de documents similaires imprimés fournis (échantillons) (sur 5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carquefou
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Carquefou
Numéro d’enregistrement: 21440026900012
Adresse postale: Rue de l'Hôtel de Ville BP 60139
Ville: Carquefou
Code postal: 44470
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 228222360
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 92081215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 31292b2d-5fb4-430f-a014-50f6b2640b3e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2024 17:20:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 749739-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024