Centrale des marchés
44 fourniture de livres et de documents imprimés destinés aux services de la ville de Carquefou 44 fourniture de livres et de documents imprimés destinés aux services de la ville de Carquefou fourniture de livres et de documents imprimés destinés aux services de la ville de Carquefou. ville ...
Ville de Carquefou 44471Carquefou achats@mairie-carquefou.fr 0228222221
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44 fourniture de livres et de documents imprimés destinés aux services de la ville de Carquefou

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Marché public ou privé
Référence du marché : 220658

Date de clôture estimée : 15/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/09/12)
12-179866
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Carquefou.
Correspondant : M. le maire, mairie de Carquefou rue de l'hôtel de Ville B.P. 60139, 44471 Carquefou Cedex, tél. : 02-28-22-22-22, télécopieur : 02-28-22-22-21, courriel : achats@mairie-carquefou.fr, adresse internet : http://www.carquefou.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture de livres et de documents imprimés destinés aux services de la ville de Carquefou.
C.P.V. - Objet principal : 22110000.

Lieu de livraison : médiathèque de Carquefou.

Code NUTS : FR511.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
fourniture de livres et de documents imprimés destinés aux services de la ville de Carquefou

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nombre de reconductions possibles : 3.
- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 4 An(S).
- Date limite de fin de l'affaire : 01/01/2017.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Budget propre.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : dc1 Candidature ou Attestation sur l'honneur (art 44) ;
- : dc2 ou déclarations concernant les chiffres d'affaire et les effectifs ;
- : DC 6 Attestations ;
- : DC 7 Attestations ;
- : références sur les 5 dernières années ;
- : moyens: (capacités financières, humaines et techniques); plaquette du candidat ;
- : === Offre === ;
- : acte d'engagement ;
- : mémoire technique ;
- : bordereau des Prix Unitaires.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot n° 01 valeur technique appréciée selon les sous-critères énoncés dans le mémoire technique: 10 pts : 70 % ;
- lot n° 01 délai de livraison : note = 10 x délai le plus court / délai de l'offre examinée (avec une notice argumentée sur le délai proposé) : 20 % ;
- lot n° 01 taux de remise: 9 %: 10 pts; 8 % taux9 %: 4 pts; 7 %=taux8 %: 3 pts; 5 %taux7 %: 2 pts; taux =5 %: 0 pt : 10 % ;
- lot n° 02 valeur technique appréciée selon les sous-critères énoncés dans le mémoire technique: 10 pts : 70 % ;
- lot n° 02 délai de livraison : note = 10 x délai le plus court / délai de l'offre examinée (avec une notice argumentée sur le délai proposé) : 20 % ;
- lot n° 02 taux de remise: 9 %: 10 pts; 8 % taux9 %: 4 pts; 7 %=taux8 %: 3 pts; 5 %taux7 %: 2 pts; taux =5 %: 0 pt : 10 % ;
- lot n° 03 valeur technique appréciée selon les sous-critères énoncés dans le mémoire technique: 10 pts : 70 % ;
- lot n° 03 délai de livraison : note = 10 x délai le plus court / délai de l'offre examinée (avec une notice argumentée sur le délai proposé) : 20 % ;
- lot n° 03 taux de remise: 9 %: 10 pts; 8 % taux9 %: 4 pts; 7 %=taux8 %: 3 pts; 5 %taux7 %: 2 pts; taux =5 %: 0 pt : 10 % ;
- lot n° 04 valeur technique appréciée selon les sous-critères énoncés dans le mémoire technique: 10 pts : 70 % ;
- lot n° 04 délai de livraison : note = 10 x délai le plus court / délai de l'offre examinée (avec une notice argumentée sur le délai proposé) : 20 % ;
- lot n° 04 taux de remise: 9 %: 10 pts; 8 % taux9 %: 4 pts; 7 %=taux8 %: 3 pts; 5 %taux7 %: 2 pts; taux =5 %: 0 pt : 10 % ;
- lot n° 05 valeur technique appréciée selon les sous-critères énoncés dans le mémoire technique: 10 pts : 60 % ;
- lot n° 05 prix reliures : attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante:proposition la moins disante : total maximum de points, autre proposition : montant de la proposition la moins disante/montant de la proposition examinée x 10 : 30 % ;
- lot n° 05 délai de livraison : note = 10 x délai le plus court / délai de l'offre examinée (avec une notice argumentée sur le délai proposé) : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 octobre 2012, à 12 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0035.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : par téléchargement.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de CARQUEFOU.
Correspondant : Mme Richardeau mairie de Carquefou rue de l'hôtel de Ville B.P. 60139, 44471 Carquefou Cedex, adresse internet : http://www.carquefou.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de CARQUEFOU.
par mail sur le site: www.carquefou.fr Rubrique Marchés Publics à l'aide du formulaire, 44470 Carquefou, tél. : 02-28-22-22-22, télécopieur : 02-28-22-22-21, courriel : achats@mairie-carquefou.fr, adresse internet : http://www.carquefou.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, 44041 Nantes Cedex, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58, adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, 44041 Nantes Cedex, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58, adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le délai d'introduction des recours est de 2 mois à parution de l'avis d'attribution du marché ou de la date de réception des courriers informant les entreprises non retenues de la date de signature du marché.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 ouvrages de fiction pour adultes.
Ouvrages de fiction pour adultes.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22110000.
Lot(s) 02 documentaires pour adultes.
Documentaires pour adultes.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22110000.
Lot(s) 03 ouvrages de fiction et documentaires pour les enfants de 0 à 14 ans.
Ouvrages de fiction et documentaires pour les enfants de 0 à 14 ans.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22110000.
Lot(s) 04 bandes dessinées pour les enfants et les adultes.
Bandes dessinées pour les enfants et les adultes.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22110000.
Lot(s) 05 livres neufs reliés adultes et jeunesse.
Livres neufs reliés adultes et jeunesse.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22110000

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