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Entretien des sentiers pédestres et des abords du terrain de football, du tir aux armes et du tir à l'arc sur le site de Tournière (marché réservé — article 15 du CMP) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Entretien des sentiers pédestres et des abords du terrain de football, du tir aux armes et du tir à l'arc sur le site de Tournière (marché rése...
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Entretien des sentiers pédestres et des abords du terrain de football, du tir aux armes et du tir à l'arc sur le site de Tournière (marché réservé — article 15 du CMP)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441680

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/03/15)
93103-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Mairie de Carquefou
Carquefou
Patricia Le Roux
44471
FRANCE
BP 60139
achats@mairie-carquefou.fr

Adresse(s) internet:

http://www.carquefou.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Entretien des sentiers pédestres et des abords du terrain de football, du tir aux armes et du tir à l'arc sur le site de Tournière (marché réservé — article 15 du CMP).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Entretien des sentiers pédestres et des abords du terrain de football, du tir aux armes et du tir à l'arc sur le site de Tournière (marché réservé — article 15 du CMP).
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix. Pondération 50
2. Matériel et moyens mis à disposition spécifiquement pour le marché. Pondération 40
3. Développement durable. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
14S0042
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1) Date d'attribution du marché:
19.2.2015
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
44475
Groupement ESAT Tournière, services et ESAT Sud Loire
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 32 000 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 3

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
19.2.2015
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
44475
ESAT Tournière services
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 18 000 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 3

V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
44200
Tribunal administratif de Nantes
Nantes
6 allée de l'Ile Gloriette
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
44200
Tribunal administratif de Nantes
Nantes
6 allée de l'Ile Gloriette
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
12.3.2015
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