Centrale des marchés
84 fournitures de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des divers services municipaux de la ville à Carpentras 84 fournitures de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des divers services municipaux de la ville à Carpentras ville : Carpentras Cedex lieu : hôtel de ville B.P. 264 code_posta...
Ville de carpentras 84208Carpentras commandepublique@carpentras.fr 0490608484
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84 fournitures de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des divers services municipaux de la ville à Carpentras

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121108

Date de clôture estimée : 10/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-106516

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de carpentras, hôtel de ville B.P. 264, contact : direction des services techniques - pôle ressources humaines et financières, à l'attention de Mlle briffa, F-84208 Carpentras Cedex. Tél. : (+33) 4 90 60 84 46. E-mail : commandepublique@carpentras.fr. Fax : (+33) 4 90 60 84 84.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.carpentras.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de denrées alimentaires années 2012 et 2013
Lots n° 5 - 8 - 13 - 14 - 15 - 19 - 20.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 16.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
170 000 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fournitures de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des divers services municipaux (restaurants municipaux, crèches, service des sports, etc) de la ville de carpentras pour les années 2012 et 2013 -

Lot n° 5 - préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées traditionnels et biologiques
lot n° 8 - viande fraîche de porc et charcuterie traditionnels
lot n° 13 fruits et légumes frais et pommes de terre
lot n° 14 fruits et légumes frais et pommes de terre biologiques
lot n°15 - pains et viennoiseries frais et pâtisseries fraîches
lot n° 19 Épicerie biologique
lot n° 20 - viande fraîche de porc et charcuterie biologiques.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000, 03000000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans fixation de minimum et maximum (article 77 du code des marchés publics)
estimation annuelle des commandes possibles :
Lot n° 5 - préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées traditionnels et biologiques : 6000 EUR ht
lot n° 8 - viande fraîche de porc et charcuterie traditionnels : 15000 EUR ht
lot n° 13 fruits et légumes frais et pommes de terre : 38000 EUR ht
lot n° 14 fruits et légumes frais et pommes de terre biologiques : 15000 EUR ht
lot n°15 - pains et viennoiseries frais et pâtisseries fraîches : 40000 EUR ht
lot n° 19 Épicerie biologique : 10000 EUR ht
lot n° 20 - viande fraîche de porc et charcuterie biologiques : 3000 EUR (H.T.).

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er septembre 2012, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 5

Intitulé : Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées traditionnels et biologiques
1) Description succincte :
Fournitures de préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées traditionnels et biologiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :
6000 EUR (H.T.) annuel

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Viande fraîche de porc et charcuterie traditionnels
1) Description succincte :
Fournitures de viande fraîche de porc et charcuterie traditionnels

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 03000000.

3) Quantité ou étendue :
15000 EUR (H.T.) annuel

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Fruits et légumes frais et pommes de terre
1) Description succincte :
Fournitures en fruits et légumes frais et pommes de terre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 03000000.

3) Quantité ou étendue :
38000 EUR (H.T.) annuel

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Fruits et légumes frais et pommes de terre biologiques
1) Description succincte :
Fournitures en fruits et légumes frais et pommes de terre biologiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 03000000.

3) Quantité ou étendue :
15000 EUR (H.T.) annuel

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Pains et viennoiseries frais et pâtisseries fraîches
1) Description succincte :
Fournitures en pains et viennoiseries frais et pâtisseries fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :
40000 EUR (H.T.) annuel

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Épicerie biologique
1) Description succincte :
Fournitures en épicerie biologique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :
10000 EUR (H.T.) annuel

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Viande fraîche de porc et charcuterie biologiques
1) Description succincte :
Fournitures en viande fraîche de porc et charcuterie biologiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 03000000.

3) Quantité ou étendue :
3000 EUR (H.T.) annuel

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conformément à l'article 98 du code des marchés publics et au décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008, la commune s'engage à régler, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours toutes sommes dues au titre du présent marché à dater de la réception en mairie de la demande de règlement
financement sur les ressources propres de la commune par prélèvement sur le budget 2012 et 2013.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la foi en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Après attribution, le groupement d'entreprises devra prendre la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature mentionnant l'identité du candidat, sa forme juridique et les pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires données au mandataire du groupement pour représenter ses membres lors de la passation du marché. Le candidat pourra à cet effet, utiliser l'imprimé dc1 dûment complété et signé. Imprimé disponible sur le site "www.colloc.minefi.gouv.fr" (rubrique "Marchés publics").
- déclaration du candidat. Le candidat pourra à cet effet, utiliser l'imprimé dc2 dûment complété et signé. Imprimé disponible sur le site "www.colloc.minefi.gouv.fr" (rubrique "Marchés publics").
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner prévues aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005
- copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire et, pour les personnes physiques, en faillite personnelle
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations d'emploi des travailleurs handicapés visées aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2011.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années d'exercice disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- agréments cee pour les lots 8 et 20.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10 juillet 2012, à 12:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
- marché à bons de commande sans fixation de minimum et maximum (article 77 du code des marchés publics)
- le présent marché est reconductible : il est conclu pour une période allant du 1er septembre 2012 au 31 décembre 2012, renouvelable tacitement une fois du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois.
Si pour des raisons administratives propres à la commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 1er septembre 2012, le délai de la première période commencera à courir à partir de la date de notification et s'achèvera en tout état de cause le 31 décembre 2012.
- l'avis et le dossier de consultation sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com
Le pouvoir adjudicateur admet l'envoi ou la remise des offres sur support papier, et la transmission électronique sur http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nîmes, 16 avenue feuchères cs 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de nîmes, 16 avenue feuchères cs 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mai 2012

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