1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Carpentras
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES ET MULTIMEDIA (LIVRES, LIVRES LUS, LIVRES CD, LIVRES DVD, PHONOGRAMMES, VIDEOGRAMMES AVEC DROITS DE PRET NEGOCIES)
Description: fourniture de documents imprimés et multimédia (livres, livres lus, livres cd, livres dvd, phonogrammes, vidéogrammes avec droits de prêt négociés)
Identifiant de la procédure: a7f25210-c428-4ea8-8361-5ab7dacb66a1
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 678 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Livres de littérature adolescents et adultes (fiction, biographie, essais, correspondance...)
Description: Fourniture de livres de littérature adolescents et adultes (fiction, biographie, essais, correspondance...)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est de 35 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: c'est à dire l'aptitude de l'entreprise à fournir la prestation demandée Coefficient 2 - note sur 100 : jugée aux vues d'un mémoire justificatif et de la fiche annexe 1, propre à chaque lot, présentant : ? Spécificité du candidat : qualification du personnel, label, possibilité de bénéficier d'un service de presse, aide à l'animation ... - note sur 20 ? Spécificité du fonds - note sur 15 ? Possibilité de prise au comptoir - note sur 10 ? Aide à la constitution des fonds - note sur 20 ? Suivi de commandes (gestion en ligne des commandes, retours...) - note sur 20 ? Proposition en terme de développement durable - note sur 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: analysés sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100 Le délai indiqué doit être quantifié et devra être réalisable. La mention " délai immédiat " sera considérée comme non conforme et sera jugée comme une absence d'indication de délai.
Critère:
Type: Prix
Nom: Remise consentie sur le tarif public éditeur
Description: analysée sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bandes dessinées (adultes et enfants)
Description: Fourniture de bandes dessinées (adultes et enfants)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est de 70 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: c'est à dire l'aptitude de l'entreprise à fournir la prestation demandée Coefficient 2 - note sur 100 : jugée aux vues d'un mémoire justificatif et de la fiche annexe 1, propre à chaque lot, présentant : ? Spécificité du candidat : qualification du personnel, label, possibilité de bénéficier d'un service de presse, aide à l'animation ... - note sur 20 ? Spécificité du fonds - note sur 15 ? Possibilité de prise au comptoir - note sur 10 ? Aide à la constitution des fonds - note sur 20 ? Suivi de commandes (gestion en ligne des commandes, retours...) - note sur 20 ? Proposition en terme de développement durable - note sur 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: analysés sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100 Le délai indiqué doit être quantifié et devra être réalisable. La mention " délai immédiat " sera considérée comme non conforme et sera jugée comme une absence d'indication de délai.
Critère:
Type: Prix
Nom: Remise consentie sur le tarif public éditeur
Description: analysée sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Livres documentaires adultes
Description: Fourniture de livres documentaires adultes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est de 35 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: c'est à dire l'aptitude de l'entreprise à fournir la prestation demandée Coefficient 2 - note sur 100 : jugée aux vues d'un mémoire justificatif et de la fiche annexe 1, propre à chaque lot, présentant : ? Spécificité du candidat : qualification du personnel, label, possibilité de bénéficier d'un service de presse, aide à l'animation ... - note sur 20 ? Spécificité du fonds - note sur 15 ? Possibilité de prise au comptoir - note sur 10 ? Aide à la constitution des fonds - note sur 20 ? Suivi de commandes (gestion en ligne des commandes, retours...) - note sur 20 ? Proposition en terme de développement durable - note sur 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: analysés sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100 Le délai indiqué doit être quantifié et devra être réalisable. La mention " délai immédiat " sera considérée comme non conforme et sera jugée comme une absence d'indication de délai.
Critère:
Type: Prix
Nom: Remise consentie sur le tarif public éditeur
Description: analysée sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Livres jeunesse (romans, albums, contes, documentaires...) hors bandes dessinées
Description: Fourniture de livres jeunesse (romans, albums, contes, documentaires...) hors bandes dessinées
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est de 30 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: c'est à dire l'aptitude de l'entreprise à fournir la prestation demandée Coefficient 2 - note sur 100 : jugée aux vues d'un mémoire justificatif et de la fiche annexe 1, propre à chaque lot, présentant : ? Spécificité du candidat : qualification du personnel, label, possibilité de bénéficier d'un service de presse, aide à l'animation ... - note sur 20 ? Spécificité du fonds - note sur 15 ? Possibilité de prise au comptoir - note sur 10 ? Aide à la constitution des fonds - note sur 20 ? Suivi de commandes (gestion en ligne des commandes, retours...) - note sur 20 ? Proposition en terme de développement durable - note sur 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: analysés sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100 Le délai indiqué doit être quantifié et devra être réalisable. La mention " délai immédiat " sera considérée comme non conforme et sera jugée comme une absence d'indication de délai.
Critère:
Type: Prix
Nom: Remise consentie sur le tarif public éditeur
Description: analysée sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Livres en langue étrangère
Description: Fourniture de livres en langue étrangère
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est de 3 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: c'est à dire l'aptitude de l'entreprise à fournir la prestation demandée Coefficient 2 - note sur 100 : jugée aux vues d'un mémoire justificatif présentant : ? Spécificité du candidat : qualification du personnel, label, possibilité de bénéficier d'un service de presse, aide à l'animation - note sur 15 ? Importance et diversité du fonds - note sur 20 ? Aide à la constitution des fonds - note sur 20 ? Suivi de commandes (gestion en ligne des commandes, retours...)- note sur 20 ? Proposition en terme de développement durable - note sur 10 ? Notice catalographique - note sur 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: analysés sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: coefficient 1 - note sur 100 ? Rabais consenti par le fournisseur : analysée sur la base des propositions faites par le candidat - note sur 60 ? Montant du bordereau des prix unitaires - note sur 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Livres de fonds local, régional et d'études
Description: Fourniture de livres de fonds local, régional et d'études
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est de 3 200 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Compétences du libraire
Description: coefficient 5 - note sur 20 - Capacité de renseignement et de recherche - note sur 5 - Possibilité de fournir des livres qui n'ont ni éditeurs ni diffuseurs - note sur 5 - Possibilité de fournir des livres non référencés sur Electre ou Dilicom - note sur 5 - Possibilité de fournir des livres distribués hors de France - note sur 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du fonds
Description: coefficient 4 - note sur 20 - Spécificité du candidat dans un domaine - note sur 4 - Importance de l'assortiment sur place - note sur 16
Critère:
Type: Qualité
Nom: Traitement des commandes
Description: - coefficient 3 - note sur 20 - Rapidité et respect des délais - note sur 10 - Suivi de commande - note sur 5 - Facturation - note sur 2 - Service après-vente - note sur 3
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'accueil
Description: coefficient 3 - note sur 20 - Infrastructure : Possibilité que les agents fassent une sélection sur place - note sur 2 - Disponibilité du libraire - note sur 6 - Proposition en terme de développement durable - note sur 12
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix du livre
Description: - coefficient 1 - note sur 20 Remise consentie sur les livres publiés en France et qui ont un distributeur ou un diffuseur - note sur 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Vidéogrammes adulte et jeunesse, fictions et documentaires y compris musicaux, avec droits de prêt négocié
Description: Fourniture de vidéogrammes adulte et jeunesse, fictions et documentaires y compris musicaux, avec droits de prêt négocié
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 128 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est de 32 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: c'est à dire l'aptitude de l'entreprise à fournir la prestation demandée Coefficient 2 - note sur 100 : jugée aux vues d'un mémoire justificatif présentant : ? Spécificité du candidat : qualification du personnel, label, possibilité de bénéficier d'un service de presse, aide à l'animation - note sur 15 ? Importance et diversité du fonds - note sur 20 ? Aide à la constitution des fonds - note sur 20 ? Suivi de commandes (gestion en ligne des commandes, retours...)- note sur 20 ? Proposition en terme de développement durable - note sur 10 ? Notice catalographique - note sur 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: analysés sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: : coefficient 1 - note sur 100 ? Rabais consenti par le fournisseur : analysée sur la base des propositions faites par le candidat - note sur 60 ? Montant du bordereau des prix unitaires - note sur 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Phonogrammes adulte et jeunesse
Description: Fourniture de phonogrammes adulte et jeunesse
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 56 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, renouvelable tacitement trois fois au maximum pour une durée égale à la période initiale, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de quatre mois. Le montant maximum annuel des commandes possibles est de 14 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: c'est à dire l'aptitude de l'entreprise à fournir la prestation demandée Coefficient 2 - note sur 100 : jugée aux vues d'un mémoire justificatif présentant : ï Spécificité du candidat : qualification du personnel, label, possibilité de bénéficier d'un service de presse, aide à l'animation - note sur 15 ï Importance et diversité du fonds - note sur 20 ï Aide à la constitution des fonds - note sur 20 ï Suivi de commandes (gestion en ligne des commandes, retours...)- note sur 20 ï Proposition en terme de développement durable - note sur 10 ï Notice catalographique - note sur 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: analysés sur la base des propositions faites par le candidat - coefficient 1 - note sur 100
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: coefficient 1 - note sur 100 ï Rabais consenti par le fournisseur : analysée sur la base des propositions faites par le candidat - note sur 60 ï Montant du bordereau des prix unitaires - note sur 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Carpentras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Carpentras
Numéro d’enregistrement: 21840031500014
Adresse postale: Hôtel de ville bp 264
Ville: Carpentras cedex
Code postal: 84208
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Pôle travaux et développement durable - service commande publique et finance
Téléphone: +33 490608446
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Ville: Nîmes cedex 9
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 16e7d0b6-9b2e-4c8f-ab8f-6ca4b89eae0b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2025 17:20:08 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 311963-2025
Numéro de publication au JO S: 93/2025
Date de publication: 15/05/2025
