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Fourniture de viandes, volailles fraîches et cuites, réfrigérées Organisme : CENTRE HOSPITALIER DE CARPENTRAS 24, Rond point de l'amitié - BP 60263 84208 carpentras cedex FR Téléphone : 0432858900 Intitulé : Fourniture de viandes, volailles fraîc...
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Fourniture de viandes, volailles fraîches et cuites, réfrigérées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 673134

Date de clôture estimée : 24/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/04/13)

Organisme : CENTRE HOSPITALIER DE CARPENTRAS 24, Rond point de l'amitié - BP 60263 84208 carpentras cedex FR Téléphone : 0432858900

Intitulé : Fourniture de viandes, volailles fraîches et cuites, réfrigérées

Objet : la présente consultation a pour objet la fourniture de viandes fraîches réfrigérées (boeuf, taureau, veau, agneau, porc), volailles fraîches réfrigérées (dinde, dindonneau, poulet, pintade, lapin) et viandes, volailles cuites sous vide (rôtis entiers) pour le centre hospitalier de Carpentras.

Référence : 8400000-13-029

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Fournitures

Lieu d'exécution : Vaucluse (84)

Date d'ouverture de la salle : 22/04/2013 09:23:43

Date limite de dépôt des plis : 24/05/2013 16:00:00

Lots : Lot 1 : VIANDES ET VOLAILLES FRAICHES Lot 2 : VIANDES ET VOLAILLES CUITES

Description : ARTICLE 1 : OBJET ET DUREE DES MARCHES Dans le cadre de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics), la présente consultation a pour objet la fourniture de viandes fraîches réfrigérées (boeuf, taureau, veau, agneau, porc), volailles fraîches réfrigérées (dinde, dindonneau, poulet, pintade, lapin) et viandes, volailles cuites sous vide (rôtis entiers) pour le centre hospitalier de Carpentras. Code CPV n° 15119000-5 Viandes diverses Code CPV n° 15112000-6 Volaille Code CPV n° 15110000-2 Viande Les marchés sont conclus pour une période de 1 an ferme à compter du 1er juillet 2013, renouvelable trois fois par reconduction expresse sans pouvoir excéder le 30/06/2017 ARTICLE 2 : MODALITES DE CONSULTATION Le présent marché est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée à bons de commandes en application de l'article 28 et 77 (modifié par décret n°2011-1000 du 25 août 2011- article 22)du code des marchés publics . Le dossier complet de la consultation est téléchargeable sur www.klekoon.fr A l'issue du choix du/des titulaires par le pouvoir adjudicateur, le Représentant de l'Etablissement signe et notifie le marché. ARTICLE 3 : ALLOTISSEMENT La consultation fait l'objet de 2 lots divisés en sous lots décrits dans le CCP: LOT 1 : Viandes et volailles fraiches LOT 2 : Viandes et volailles cuites ARTICLE 5 : DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES Les offres doivent parvenir au Centre Hospitalier de Carpentras au plus tard le 24 mai 2013 à 16H00. Les échantillons demandés pour les différents lots doivent parvenir au Centre Hospitalier de Carpentras le 24 mai 2013 de 7H00 à 10H30 ARTICLE 6 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Le délai de validité des offres est de cent vingt jours (120 jours) à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. ARTICLE 7: CONSTITUTION DU DOSSIER ET PRESENTATION DES OFFRES Les candidats devront produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : - Attestation d'assurance en cours de validité ; - La lettre de candidature ou DC1 (imprimé joint au dossier de consultation, à l'exclusion de tout autre document), dûment complété et signé ; - La déclaration du candidat ou DC2 ; (imprimé joint au dossier de consultation, à l'exclusion de tout autre document), dûment complété et signé ; - L'acte d'engagement ou DC3 attention 1 acte d'engagement avec son bordereau de prix par lot (imprimé joint au dossier de consultation, à l'exclusion de tout autre document), dûment complété, daté et signé par la personne habilitée à engager la société, comportant les annexes « bordereau de prix » et « contacts » - La délégation de pouvoir, datée et signée (date et signature originales), du dirigeant de la société, habilitant la personne qui signe tous les documents au titre du marché à engager la société ; - Un mémoire technique comprenant : Une présentation du candidat, les agréments règlementaires requis pour réaliser les prestations pour ce type de marché et ce pendant toute sa durée d'exécution ; Un modèle de facture ; Un modèle de bon de livraison ; - Les fiches techniques pour les produits proposés dans le lot 2 ; - Les CCAP et CCTP paraphés, signés et datés ; - Le règlement de consultation paraphé, signé et daté. Tous les documents devront être revêtus du cachet de l'entreprise et signés par la personne habilitée à engager l'entreprise et dont le nom sera mentionné dans les différentes rubriques. Ils devront être rédigés en français. L'unité monétaire est l'Euro ARTICLE 8 : CONDITIONS D'ENVOI DES OFFRES Les offres seront présentées sous pli cacheté. L'enveloppe portera la mention «Ne pas ouvrir. MAPA 840000046-13-029 -« Viandes et volailles» et sera adressée à: CENTRE HOSPITALIER Services Économiques/marchés publics 24, Rond-point de l'Amitié - B.P. 60263 84208 CARPENTRAS Cedex - France Les offres devront parvenir: - soit par voie postale recommandée avec demande d'avis de réception. - soit déposées au service économique du centre hospitalier de Carpentras contre la remise d'un certificat de dépôt (niveau 3 ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00). - soit par chronopost ou transporteur - soit de manière dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation www.klekoon.fr et dans les conditions techniques suivantes : Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés et devront parvenir avant la date et heure limite fixée dans le présent règlement de consultation. Le candidat devra prendre toutes les précautions afin que tous ses fichiers informatiques soient transmis avant la date et heure limite fixée dans le présent règlement de consultation. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Le délai de remise des offres est fixé au 24 mai 2013 à 16H00 heures, impérativement. Les dossiers qui seront parvenus après la date et l'heure limite fixée, ainsi que ceux parvenus sous enveloppes non cachetées, ne seront pas retenus et seront retournés à leurs expéditeurs. ARTICLE 9 : JUGEMENT DES OFFRES Seules les offres présentant les conditions de régularité et de validité voulues seront examinées. Pour l'appréciation des offres, il sera tenu compte de critères de jugement pondérés de la manière suivante : -Qualité : 50% -Prix: 40% -Services: 10% Le pouvoir adjudicateur peut engager des négociations avec le(s) candidat(s) ayant présenté une offre intéressante et attribue le marché dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des Marchés Publics. Le déroulement des négociations est décrit dans le cahier des clauses administratives particulières. Tous les candidats seront informés, à l'issue de la procédure, du sort réservé à leur offre. Le Maître d'Ouvrage se réserve la faculté de ne pas donner suite à la procédure ou de la déclarer infructueuse. Dans tous les cas, les candidats seront informés. ARTICLE 10 : MODE DE REGLEMENT - FACTURATION Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement. ARTICLE 11 : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Le règlement à la consultation doit être paraphé. Tous renseignements administratifs et techniques concernant cette consultation peuvent être obtenus auprès de: Renseignements Administratifs : Renseignements Techniques : Madame Maria Melo Gama Linhares Monsieur Stéphane Biscarrat Services économiques - Cellule Marchés Responsable restauration Tél. : 04 32 85 88 72 Tél. : 04 32 85 88 17 Fax : 04 32 85 89 02 Fax : 04 32 85 88 18 Mail : marches.publics@ch-carpentras.fr Mail : marches.publics@ch-carpentras.fr ARTICLE 13 : NOTIFICATION DU MARCHE Le marché sera exécutoire à compter du 01/07/2013 après sa notification au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

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