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A proximité de Grenoble 38000 Isere
Acheteur : CEA Grenoble
17 Rue des Martyrs
38054 GRENOBLE CEDEX 9
Tel : 0660395146
Secteurs d'activité
Equipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes).

EQUIPEMENT DE CO-PULVERISATION CATHODIQUE POUR LA SYNTHESE COMBINATOIRE DE MATERIAUX

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/07/2023
JOUE - 444863-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA Grenoble
Adresse postale: 17, avenue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38000
Pays: France
Point(s) de contact: Camille MOREAU
Courriel: camille.moreau@cea.fr
Téléphone: +33 438785306
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

EQUIPEMENT DE CO-PULVERISATION CATHODIQUE POUR LA SYNTHESE COMBINATOIRE DE MATERIAUX

Numéro de référence: AOO-B22-05643-CM
II.1.2)Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d’un équipement de pulvérisation cathodique magnétron pour la synthèse combinatoire de matériaux en couches minces de type oxydes, nitrures, oxy-nitrures et métaux

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

CEATECH Nouvelle Aquitaine situé à Pessac (33600)

II.2.4)Description des prestations:

La consultation concerne, la fourniture d’un équipement de co-pulvérisation cathodique pour la synthèse combinatoire de matériaux.

L’équipement devra être installé sur le site du CEATECH Nouvelle Aquitaine situé à Pessac (33).

La consultation comprend les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes :

- PSE n° 1 : 3 alimentations de type HiPIMS

- PSE n° 2 : une pompe primaire sèche supplémentaire pour le pompage primaire de la chambre de dépôt

- PSE n° 3 : SAS de chargement multi-étages pour 5 palettes et 4 palettes supplémentaires pour wafers de 4 pouces

- PSE n° 4 : 3ème jeu d’écran de protection de la chambre de dépôt et d’éléments démontables type caches et cheminées

Le CEA a levé la PSE n° 1.

Le marché comprend une tranche optionnelle pour le déménagement de l’équipement sur le site du CEATCH Nouvelle Aquitaine. Cette tranche est éventuellement affermie par le CEA dans un délai de 2 ans à compter de la notification du marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la conception de l’équipement pour la réalisation et le contrôle des dépôts combinatoires (précision des réglages de la géométrie du poste de tir à 3 cibles : hauteur du porte-substrat (z) et inclinaison des cathodes, précision sur le positionnement angulaire du substrat / axe vertical du porte-substrat, et robustesse/reproductibilité des conditions opératoires) / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: Niveau d’automatisation et de paramétrage des opérations de dépôt, et ergonomie de l’interface / Pondération: 10%
Critère de qualité - Nom: Qualité du système de chauffage (précision et homogénéité) / Pondération: 10%
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 45%
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comprend une tranche optionnelle pour le déménagement de l’équipement sur le site du CEATCH Nouvelle Aquitaine (changement de salle). Cette tranche est éventuellement affermie par le CEA dans un délai de 2 ans à compter de la notification du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 070-213861
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4001012324
Intitulé:

EQUIPEMENT DE CO-PULVERISATION CATHODIQUE POUR LA SYNTHESE COMBINATOIRE DE MATERIAUX

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PLASSYS-BESTEK SASU
Adresse postale: 14, rue de la Gare
Ville: MAROLLES-EN-HUREPOIX
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91 630
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le prix des équipements relèvent du secret industriel et commercial, il a donc été mentionné «1» aux sections correspondant au prix dans le présent avis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de BORDEAUX
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/07/2023