Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires relatives à l'aménagement d'un itinéraire cyclable du Dolaizon
maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires relatives à l'aménagement d'un itinéraire cyclable du Dolaizon
maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires relatives à l'aménagement d'un itinéraire cyclable du Dolaizon
le maitre d'ouvrage s'autorise à passer en cas de besoin des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R.2122-7° du Code de la commande publique
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires relatives à l'aménagement d'un itinéraire cyclable du Dolaizon
Section VI: Renseignements complémentaires
recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat