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81 fourniture de denrées alimentaires pour la polyclinique Sainte-Barbe à Carmaux 81 fourniture de denrées alimentaires pour la polyclinique Sainte-Barbe à Carmaux fourniture de denrées alimentaires pour la Polyclinique Sainte-Barbe. code_postal : 81400 ville : Carmaux, lie...
"Sécurité sociale dans les mines" 81400Carmaux marilyn.colin@secumines.org
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81 fourniture de denrées alimentaires pour la polyclinique Sainte-Barbe à Carmaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797819

Date de clôture estimée : 20/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/13)
13-146321

81Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : "Sécurité sociale dans les mines".
Correspondant : Mme Colin Marilyn, chef de service, 2 avenue Bouloc Torcatis Bp2 81400 Carmaux tél. : 05-63-80-10-70 courriel : marilyn.colin@secumines.org.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : fourniture de denrées alimentaires pour la Polyclinique Sainte-Barbe.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15800000
Objets supplémentaires : 15500000, 15896000, 15110000.

Lieu de livraison : polyclinique Sainte-Barbe - 2, avenue de Rodez, 81400 Carmaux.

Code NUTS : øFR6ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
cette consultation s'inscrit dans un contexte de relance des lots qui n'ont pas été notifiés lors de la précédente consultation. Les lots concernés sont mentionnés ci-dessous.
Les denrées alimentaires sont destinées à être préparées par le service cuisine de la Polyclinique Sainte-Barbe pour les usagers de l'établissement.
Le marché public est passé selon une procédure adaptée conformément aux articles 26-ii et 28 du Code des marchés publics.
Le marché est un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics avec un maximum global de 129 000 EUR (H.T.). Les maximums afférents à chaque lot son repris ci-après.
Le marché reste soumis à la réglementation applicable aux marchés publics des organismes de sécurité sociale, soit à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 16 juin 2008 portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale.
Le marché est conclu pour un durée de 12 mois ferme à compter de la notification. Il pourra être reconduit une fois de manière expresse sans pour autant que la durée totale du marché ne puisse dépasser 24 mois.
Le marché est alloti de la manière suivante :
Lot n° 1 : Épicerie
Lot n° 2 : B.O.F. Et produits laitiers
lot n° 3 : Surgelés
Lot n° 4 : Viandes fraîches
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n° 1 : montant maximum de 50 000 EUR Ht
Lot n° 2 : montant maximum de 33 000 EUR Ht
Lot n° 3 : montant maximum de 28 000 EUR Ht
Lot n° 4 : montant maximum de 18 000 EUR (H.T.).

Estimation de la valeur (H.T.) : 129 000 EUR.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de la notification.
Il peut être reconduit de manière expresse une fois pour la même durée sans que la durée totale ne puisse excéder 24 mois. A cette fin, le pouvoir adjudicateur se prononcera par écrit au mois 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : cf. Article 96 et 101 du code des marchés publics.
Le candidat est dispensé de constituer un retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la fourniture de denrées alimentaires est traitée à prix unitaires pour l'ensemble des lots, en fonction des quantités
commandées.
Les prix des lots n° 1, n° 2 et n° 3 seront fermes durant la première année d'exécution. Ils pourront être révisés annuellement à la date d'anniversaire de la notification du marché. Cette révision sera à l'initiative du titulaire.
Les prix du lot n° 4 sont ajustables. La demande d'ajustement est à l'initiative du titulaire.
le mode de règlement choisi est le virement.
Le délai global de paiement de 30 jours cours à compter de la validation de la demande d'acompte ou de la demande de paiement. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux applicable
pour le calcul des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le régime de l'avance est soumis aux dispositions des articles 87 et suivants du code des marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- : les documents adéquats relatifs aux pouvoirs de la personne signataire des documents susmentionnés, habilitée pour l'engager ;
- : pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels, en matériels).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des fournitures : 50 % ;
- valeur technique : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MA13SO0024.

Renseignements complémentaires : a) Modalités de retrait du DCE :
Le DCE peut être retirer à l'adresse suivante : https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do
B) Remises des offres :
Le dossier complet de candidature et d'offre devra adressé ou déposé contre récépissé au plus tard le 20 septembre
2013 à 12 heures à l'adresse suivante :
CARMI du Sud-Ouest
Direction des affaires générales et juridiques
2, avenue Bouloc Torcatis
81400 Carmaux
Les plis des contenant les offres devront porter les indications suivantes :
- objet du marché : Fourniture de denrées alimentaires pour la polyclinique sainte-barbe
- le numéro du marché : Ma13so0024
- le numéro du lot pour lequel l'offre est déposé
- la mention ne pas Ouvrir
Les enveloppes qui seront reçues après la date limite fixée ci-dessus ou non cachetées ne seront pas retenues et seront renvoyés à leurs auteurs.
Si l'offre est remise des plis sous format électronique, les candidats ont la possibilité de déposer leurs offres à l'adressesuivante : https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do
Les candidats devront choisir entre le dépôt des offres sous format papier ou sous format électronique. Ils n'ont pas la possibilité de déposer leurs offres sous format papier et sous format électronique.
C) Renseignements complémentaires
pour obtenir tous les renseignements qui leur sembleraient nécessaires, les candidats devront adresser une demande par le biais exclusif de la plate forme de dématérialisation des échanges, sur le site Internet suivant :
https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do
L'accès à la rubrique " questions/réponses " de la présente consultation nécessite une inscription préalable sur ce site. Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, soit au plus tard le 10 septembre 2013 à 12 heures,
pour permettre à la CARMI du Sud-Ouest de communiquer les éléments de réponse complémentaires éventuellement
obtenus à cette occasion à l'ensemble des candidats par le biais de la plateforme de dématérialisation avant le 13
septembre 2013 à 12 heures.
D) Pondération des sous-critères
les sous-critère relatif à la valeur technique seront appréciés de la manière suivante :
Lots n° 1 et n° 2 (non soumis à échantillonnage)
qualité et conformité des produits proposés concernant les produits mentionnés dans le BPU au regard des fiches
techniques : 25 %
Logistique et qualité de service : 15 % dont logistique mise en oeuvre par le candidat - 5 % et qualité de service - 10 %
délais de livraison : 5 %
développement durable : 5 %. Jugé en fonction des réponses et des justifications apportées au cadre de réponse
(annexe n° 2 Rc).
Lots n° 3 et n° 4 (soumis à échantillonnage) :
Qualité et conformité des produits proposés concernant les produits mentionnés dans le BPU au regard des fiches
techniques et des échantillons : 25 %, dont qualité gustative des échantillons - 15 % / qualité et conformité au regard
des fiches techniques : 10 %
logistique et qualité de service :15 % dont logistique mise en oeuvre par le candidat - 5 % et qualité de service -
10 %
délais de livraison : 5 %
développement durable : 5 %. Jugé en fonction des réponses et des justifications apportées au cadre de réponse (annexe n° 2 Rc).
E) Remise des échantillons
seuls les lots n° 3 et n° 4 sont soumis à échantillonnage. La liste des échantillons à fournir avec l'offre est indiquée en
annexe n° 1 du RC. Les échantillons devront être livrés entre 07h30 et 11 heures. Il est rappelé aux candidats que les échantillons devront parvenir avant le 20 septembre 2013 à 11 heures. Ils constituent un élément de l'offre, l'absence de fourniture d'un ou plusieurs échantillons ou leur présentation au-delà de la date et heure limite de remise des plis entraînera le rejet automatique de l'offre.
F) Négociation
Pour chaque lot, une phase de négociation, sera engagée avec les trois candidats dont les offres auront été jugées
les meilleures suite à un premier classement en fonction descritères énoncés à l'article 5-2.
Les modalités du déroulement de la négociation seront communiquées par courrier électronique, avec avis de réception, adressé à chaque candidat invité à négocier. A cette fin, les candidats sont invités à remettre dans leur offre le nom et les coordonnées de la (les) personne(s) qui pourra être contactée. La négociation portera sur
l'ensemble des éléments composant l'offre.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : service DAGJ.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2013.
CARMI du Sud-Ouest.
2, avenue Bouloc Torcatis, 81400 Carmaux, tél. : 05-63-80-10-25, télécopieur : 05-63-80-10-46, adresse internet : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KPIvL5_mL9.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
adresse internet : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KPIvL5_mL9.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
2, avenue Bouloc Torcatis, 81400 Carmaux, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KPIvL5_mL9.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Paris 4, boulevard du Palais 75055 Paris Cedex 01 tél. : 01-44-35-51-51 télécopieur : 01-44-32-78-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Paris 4, boulevard du Palais 75055 Paris Cedex 01 tél. : 01-44-32-51-51 télécopieur : 01-44-32-78-56.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1: Epicerie.
Ce lot consiste en la livraison de produits d'épicerie sèche (sel, poivre, condiments, pâtes, sucre, ...), de biscuits et de boissons non alcoolisées.

Cout estimé (H.T.) : 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15800000.
Lot(s) 2 lot 2 : B.O.F.
Ce lot consiste en la livraison de produits laitiers divers tels que des fromages, des yaourts ainsi que certains ovoproduits.

Cout estimé (H.T.) : 33 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15500000.
Lot(s) 3 lot 3 : Surgelés.
Ce lot consiste en la livraison de légumes surgelés, de plats préparés, de produits de la mer ainsi que de produits de pâtisserie.

Cout estimé (H.T.) : 28 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15896000.
Lot(s) 4 lot 4 : Viandes fraîches.
Ce lot consiste en la livraison de produits carnés de boeuf, d'agneau et de veau.

Cout estimé (H.T.) : 18 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15110000
Objets supplémentaires : 15111100, 15111200.

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