Communauté de communes de la Baie du Cotentin
Transport périscolaire et extra-scolaire
PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE
Communauté de communes de la Baie du Cotentin, M. Ludovic Spiers, président, Carentan, CS 70339, 50500 Carentan-les-Marais. Tél. 02 33 71 90 90. Mèl : contact@ccbdc.fr Web :
http://www.ccbdc.fr
Siret : 20004272900018.
Groupement de commandes : non.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 24 mois.
Objet : transport périscolaire et extra-scolaire.
Référence acheteur : 2026-05.
Type de marché : services.
Procédure : procédure adaptée ouverte.
Technique d'achat : accord-cadre.
Lieu d'exécution : 2, Le Haut-Dick, 50500 Carentan-les-Marais.
Durée : 24 mois.
Description : prestation de transport en bus :
- des enfants scolarisés dans les écoles (maternelles et élémentaires) de la CCBDC et de leurs encadrants vers la piscine en période scolaire,
- des enfants et jeunes fréquentant les accueils de loisirs et de leurs encadrants vers des lieux d'activité les mercredis, parfois le samedi, et en période de vacances scolaires.
Classification CPV : principale : 60130000 - services spécialisés de transport routier de passagers.
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : oui.
Les variantes sont exigées : non.
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : EPCI.
Valeur estimée hors TVA : 210 000 euros.
Lot 1 : déplacements «piscine». CPV : 60130000.
Prestation de transport en bus des enfants scolarisés dans les écoles (maternelles et élémentaires) de la CCBDC et de leurs encadrants vers la piscine en période scolaire.
Coût estimé hors TVA : 100 000 euros.
Lieu d'exécution : depuis les écoles du territoire de la CCBDC vers la piscine de Carentan.
Lot 2 : déplacements depuis les accueils de loisirs. CPV : 60130000.
Transport des enfants et jeunes des accueils de loisirs vers les activités les mercredis et en période de vacances scolaires.
Coût estimé hors TVA : 110 000 euros.
Lieu d'exécution : depuis les sites d'accueil de loisirs (Carentan ou Sainte-Mère-Église) vers les lieux d'activités.
Conditions de participation :
Critères : renvoi au RC.
Marché réservé : non.
Réduction du nombre de candidats : non.
La consultation comporte des tranches : non.
Possibilité d'attribution sans négociation : oui.
Visite obligatoire : non.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs : service marchés publics.
Tél. 02 33 71 90 90.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui.
Dépôt dématérialisé : activé.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Remise des offres : 10 juin 2026 à 10 h 00 au plus tard.
Envoi à la publication le : 12 mai 2026.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur : https://www.marches-publics.info/
