1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de marquette-lez-lille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de plantes et de produits de jardin
Description: Achat de végétaux et plantes destinés à l'aménagement décoratif à court, moyen ou long terme de la commune en fonction des saisons et des évènements et aussi à l'achat de différents engrais, terreaux et paillages.
Identifiant de la procédure: 7f669852-a711-416a-b6ed-bdf871422bd0
Identifiant interne: 24S0001
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Divers sites
Ville: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Arbres
Description: Fourniture d'arbres
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Divers sites
Ville: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée : 1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois pour la même durée, soit 4 ans maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif du candidat
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Risques professionnels ; Références fournitures et services
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Détails indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Plantes annuelles, bisannuelles, aromatiques et chrysanthèmes
Description: Fournitures de plantes annuelles, bisannuelles, aromatiques et chrysanthèmes
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03451000 Plantes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Divers sites
Ville: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée : 1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois pour la même durée soit 4 ans maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Risques professionnels ; Références fournitures et services
Utilisation de ce critère: Non utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif du candidat
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Détails dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fertilisation des stades
Description: Fertilisation des stades
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77300000 Services horticoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Divers sites
Ville: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée : 1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois pour la même durée, soit 4 ans maximum
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Risques professionnels ; Références fournitures et services
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif du candidat
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Détails indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Bulbes
Description: Fourniture de bulbes
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Divers sites
Ville: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif du candidat
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Risques professionnels ; Références fournitures et services
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Détails indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Plantes vivaces et graminées
Description: Fourniture de plantes vivaces et graminées
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Divers sites
Ville: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée : 1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois pour la même durée, soit 4 ans maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif du candidat
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Risques professionnels ; Références fournitures et services
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Détails indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Arbustes
Description: Fourniture d'arbustes
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451300 Arbustes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Divers sites
Ville: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée : 1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois pour la même durée, soit 4 ans maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Risques professionnels ; Références fournitures et services
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif du candidat
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Détails indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fournitures horticoles, substrats et semences
Description: Fournitures horticoles, substrats et semences
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Divers sites
Ville: Marquette-lez-Lille
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Durée : 1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois pour la même durée, soit 4 ans maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Risques professionnels ; Références fournitures et services
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs du candidat
Description: Voir règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Selon les sous-critères indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Détails indiqués dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de marquette-lez-lille
Numéro d’enregistrement: 21590386500016
Adresse postale: 11 place du Général de Gaulle
Ville: Marquette-lez-lille
Code postal: 59520
Pays: France
Téléphone: 0320145109
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue de Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2db48d43-7fbf-4605-9cb8-8e580962acb1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2024 14:56:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 225282-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
