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11 transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs et le cas échéant, de leurs accompagnants pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance à Carcassonne 11 transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs et le cas échéant, de leurs accompagnants pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance à Carcassonne ville : Carcassonne lieu : all...
Conseil général de l'Aude 11000Carcassonne
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11 transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs et le cas échéant, de leurs accompagnants pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance à Carcassonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 741740

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/06/13)
13-113961
SOURCEWEB (26/06/13)

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, à l'attention de M. le président Du conseil général, F-11000 Carcassonne. Tél. : (+33) 4 68 11 68 11. Fax : (+33) 4 68 11 68 93.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs (à l'exclusion de ceux relevant des établissements audois) et le cas échéant, de leurs accompagnants pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance ; Lot n°2 Pays Narbonnais.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60120000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
négociée avec mise en concurrence.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOMNSPSTAXIASE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 030-047366 du 12/02/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : MARCHÉ n° 002 : Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs (à l'exclusion de ceux relevant des établissements audois) et le cas échéant, de leurs accompagnants pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance ; Lot n°2 Pays Narbonnais
V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Taxi Olivier PAUQUET (13M0185), Av du stade, 11200 ORNAISONS.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Intitulé : MARCHÉ n° 002 : Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs (à l'exclusion de ceux relevant des établissements audois) et le cas échéant, de leurs accompagnants pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance ; Lot n°2 Pays Narbonnais
V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AUDLINE TAXI (13M0186), Allée F Garnier, 11000 CARCASSONNE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 30 B, annonce n° 220 du 12 février 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
E-Mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
tél. : 04 67 54 81 00
fax : 04 67 54 74 10
- article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée);
- article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché)
- article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution)
- article R551-7 du code de justice administrative.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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