Centrale des marchés
11 débroussaillage des dépendances routières sur les routes départementales de 2015 à 2018, à Carcassonne 11 débroussaillage des dépendances routières sur les routes départementales de 2015 à 2018, à Carcassonne débroussaillage des dépendances routières sur les routes départementales de 2015 à 2018. c...
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11 débroussaillage des dépendances routières sur les routes départementales de 2015 à 2018, à Carcassonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048651

Date de clôture estimée : 12/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/14)
14-56361
SOURCEWEB (08/04/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Aude.
Correspondant : M. le président du conseil général de l'aude, conseil général de l'aude Allée Raymond Courrière 11855 Carcassonne Cedex 9 tél. : 04-68-11-68-11 télécopieur : 04-68-11-64-78 adresse internet : http://marchespublics.aude.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : débroussaillage des dépendances routières sur les routes départementales de 2015 à 2018.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR811ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales :
débroussaillage des dépendances routières sur les routes départementales de 2015 à 2018
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant maximum par Lot 50 000 EUR (H.T.) par ans.
La durée du marché est de 1 ans à compter du 01 janvier 2015.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nombre de reconductions possibles : 3.
- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 4 An(S).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er janvier 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Les crédits émaneront du budget propre du Département.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités techniques et professionnelles
- capacités financières.



Situation juridique - références requises : imprimé Dc1 ( Lettre de candidature ).
Imprimé Dc2 (Attestations sur l'honneur).
Pouvoir de la personne à engager le canddat
déclaration sur l'honneur du candidat art 43.



Capacité économique et financière - références requises : copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature
liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des trois dernières années (cinq pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Offre === ;
- : acte d'engagement ;
- : détail Estimatif ;
- : bordereau des Prix ;
- : mémoire Technique Justificatif.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 70 % ;
- valeur technique de l'offre : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 mai 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0139.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Service des Marchés Publics / retrait sur place ou demande par courrier, télécopieur ou mail.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : lettre recommandée avec AR, remise contre récépissé ou par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Aude.
Correspondant : Véronique PRADES, conseil général de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics Bureau 2.092, 11855 Carcassonne Cedex 9, adresse internet : http://marchespublics.aude.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : conseil général de l'Aude.
Correspondant : Véronique PRADES, conseil général de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics, 11855 Carcassonne Cedex 9, tél. : 04-68-11-64-41, télécopieur : 04-68-11-68-93, courriel : marches@cg11.fr, adresse internet : http://marchespublics.aude.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : conseil général de l'Aude.
Correspondant : Eric Vidal, conseil général de l'aude Allée Raymond Courrière S-E-S-R, 11855 Carssonne Cedex 9, tél. : 04-68-11-67-75, télécopieur : 04-68-11-66-35, courriel : eric.vidal@cg11.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général de l'Aude.
Correspondant : Véronique PRADES, conseil général de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics, 11855 Carcassonne Cedex 9, tél. : 04-68-11-64-41, télécopieur : 04-68-11-68-93, courriel : marches@cg11.fr, adresse internet : http://marchespublics.aude.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l'Aude.
Correspondant : Véronique PRADES, conseil général de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics, 11855 Carcassonne Cedex 9, tél. : 04-68-11-64-41, télécopieur : 04-68-11-68-93, courriel : marches@cg11.fr, adresse internet : http://marchespublics.aude.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex tél. : 04-67-54-81-00 courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr télécopieur : 04-67-54-74-10 adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges c.c.i.r.a.l. Secrétariat général pour les Affaires Régionales boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 tél. : 04-91-15-63-74 télécopieur : 04-91-15-61-90 adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 débroussaillage des dépendances routières lot 1 centre de Carcassonne.
Débroussaillage des dépendances routières lot 1 centre de Carcassonne.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 02 débroussaillage des dépendances routières lot 2 centre d'alzonne.
Débroussaillage des dépendances routières lot 2 centre d'alzonne.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 03 débroussaillage des dépendances routières lot 3 centre de Cuxac-Cabardes.
Débroussaillage des dépendances routières lot 3 centre de Cuxac-Cabardes.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 04 débroussaillage des dépendances routières lot 4 centre de Conques.
Débroussaillage des dépendances routières lot 4 centre de Conques.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 05 débroussaillage des dépendances routières lot 5 centre de Caunes.
Débroussaillage des dépendances routières lot 5 centre de Caunes.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 06 débroussaillage des dépendances routières lot 6 centre de Capendu.
Débroussaillage des dépendances routières lot 6 centre de Capendu.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 07 débroussaillage des dépendances routières lot 7 centre de Lézignan.
Débroussaillage des dépendances routières lot 7 centre de Lézignan.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 08 débroussaillage des dépendances routières lot 8 centre de Lagrasse.
Débroussaillage des dépendances routières lot 8 centre de Lagrasse.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 09 débroussaillage des dépendances routières lot 9 centre de Tuchan.
Débroussaillage des dépendances routières lot 9 centre de Tuchan.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 10 débroussaillage des dépendances routières lot 10 centre de Mouthoumet.
Débroussaillage des dépendances routières lot 10 centre de Mouthoumet.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 11 débroussaillage des dépendances routières lot 11 centre de Durban.
Débroussaillage des dépendances routières lot 11 centre de Durban.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 12 débroussaillage des dépendances routières lot 12 centre de Limoux 1.
Débroussaillage des dépendances routières lot 12 centre de Limoux 1.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 13 débroussaillage des dépendances routières lot 13 centre de Limoux 2.
Débroussaillage des dépendances routières lot 13 centre de Limoux 2.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 14 débroussaillage des dépendances routières lot 14 centre de Couiza.
Débroussaillage des dépendances routières lot 14 centre de Couiza.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 15 débroussaillage des dépendances routières lot 15 centre de Chalabre.
Débroussaillage des dépendances routières lot 15 centre de Chalabre.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 16 débroussaillage des dépendances routières lot 16 centre de Quillan.
Débroussaillage des dépendances routières lot 16 centre de Quillan.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 17 débroussaillage des dépendances routières lot 17 centre d'ezpezel.
Débroussaillage des dépendances routières lot 17 centre d'ezpezel.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 18 débroussaillage des dépendances routières lot 18 centre d'axat.
Débroussaillage des dépendances routières lot 18 centre d'axat.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 19 débroussaillage des dépendances routières lot 19 centre de Castelnaudary.
Débroussaillage des dépendances routières lot 19 centre de Castelnaudary.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 20 débroussaillage des dépendances routières lot 20 centre de Bram.
Débroussaillage des dépendances routières lot 20 centre de Bram.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 21 débroussaillage des dépendances routières lot 21 centre de Belpech/Salles sur l'hers.
Débroussaillage des dépendances routières lot 21 centre de Belpech/Salles sur l'hers.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 22 débroussaillage des dépendances routières lot 22 centre de Narbonne.
Débroussaillage des dépendances routières lot 22 centre de Narbonne.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Lot(s) 23 débroussaillage des dépendances routières lot 23 centre de Sigean.
Débroussaillage des dépendances routières lot 23 centre de Sigean.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 50 000 EUR.

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