Centrale des marchés
11 aménagement des terrains Delteil - création d'une halle de sport, d'un jardin intergénérationnel et d'une maison de quartier à Carcassonne 11 aménagement des terrains Delteil - création d'une halle de sport, d'un jardin intergénérationnel et d'une maison de quartier à Carcassonne code_postal : 11000 ville : Carcassonne lieu : a...
Conseil général de l'Aude 11000Carcassonne 0468116893
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11 aménagement des terrains Delteil - création d'une halle de sport, d'un jardin intergénérationnel et d'une maison de quartier à Carcassonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894988

Date de clôture estimée : 16/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/12/13)
BOAMP (30/11/13)
13-209228

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, à l'attention de M. le président Du conseil général, F-11000 Carcassonne. Tél. : (+33) 4 68 11 68 11. Fax : (+33) 4 68 11 68 93.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : S. Marchés Publics, allée Raymond Courrière, à l'attention de Mlle Uthéza Camille, F-11855 Carcassonne. Tél. : (+33) 4 68 11 68 84. Fax : (+33) 4 68 11 68 93. URL : http://www.edi-tender.com/cg11/Dce.asp?N=343732

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR811.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
aménagement des terrains Delteil - création d'une halle de sport, d'un jardin intergénérationnel et d'une maison de quartier.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fondations spéciales
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Terrassements secondaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Gros oeuvre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Couverture d'étanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures / brise soleil aluminium
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421140.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Doublage / plafonds
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44112300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries intérieures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Sols carrelage / faiences
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude.
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Sols sportifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Chauffage ventilation plomberie sanitaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Courants forts et faibles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Peintures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude.
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Charpente bois et métal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude.
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie Département de l' Aude.
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipements sportifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Vrd / enrobé / terrassements / eclairage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Banc béton / mobilier urbain
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233293.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Espaces verts / arrosages
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112700.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Fontainerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45247111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Moules artistiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316510.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées, à terme échu, dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées sur les budgets propres de chacun des pouvoirs adjudicateurs constituant le groupement de commande, assortis de participations extérieures.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes ou dans les conditions prévues pour l'application de l'article 98 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut répondre soit à titre individuel, soit sous la forme d'un groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations %
Pondération : 50.
2. valeut technique de l'offre %
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOODELTEIL.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 janvier 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Caractéristiques principales : Le délai global d'exécution est fixé à 18 mois.
Il est prévu les prestations supplémentaires suivantes :
La p s e 1 toiture en végétalisation concerne les lots 1, 2, 3, 4, 13, 16.
La p s e 2 Terrasse accessible circulable concerne le lot 4
la p s e 3 Equipement sportifs concerne le lot 15
la p s e 4 Mur d'escalade concerne les lots 10 et 11
la p s e 5 Parc concerne les lots 16 18 et 19
les entreprises devront répondre pour les lots 1 à 8, 10 à 12 et 14 impérativement à la partie Département de l'aude et à la partie Commune de Carcassonne, le jugement des offres se faisant globalement. Une offre qui ne respecterait pas cette exigence sera déclarée irrégulière et sera donc rejetée.
Les lots 16 à 20 sont de la compétence exclusive de la commune de Carcassonne, concernant le suivi administratif et la procédure d'attribution, les services du conseil général, coordonnateur du groupement, ont pour seule mission l'envoi de l'avisd'appel public à la concurrence et la réception des plis.
Conformément aux dispositions de l'article 4.2.2 du C.C.A.P., des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article 35 Ii 6 du Code des marchés publics, sous les conditions définies dans ledit Code.
Unité monétaire utilisée, l'euro
critères de sélection des participants : 1. Capacités techniques et professionnelles
2. Capacités financières
adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : S. Marchés Publics. Correspondant : Mlle Uthéza Camille, Allée Raymond Courrière, 11855 Carcassonne, tel. : 0468116884, télécopieur : 0468116893
adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : c v Architecture. Correspondant : M Cathala Alain, 58 allée d'iéna, 11000 Carcassonne.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces imprimés peuvent leur faciliter la tâche dans la mesure où ils comportent nombre d'attestations et justifications énumérées ci-dessous.
- pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
- copie du jugement si redressement judiciaire
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Liste des principales références pour des prestations similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé sur les 5 dernières années.
- Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
E-Mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
tél. : 04 67 54 81 00
fax : 04 67 54 74 10
- article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée);
- article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché)
- article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution)
- article R551-7 du code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

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