Centrale des marchés
11 Location longue durée de véhicules pour le compte du Conseil Général à Carcassonne 11 Location longue durée de véhicules pour le compte du Conseil Général à Carcassonne ville : Carcassonne code_postal : 11000 lieu : allée Raymond Courrière
Conseil général de l'Aude 11000Carcassonne
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11 Location longue durée de véhicules pour le compte du Conseil Général à Carcassonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 896243

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/12/13)
13-209544

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aude, allée Raymond Courrière, à l'attention de M. le président, F-11000 Carcassonne. Tél. : (+33) 4 68 11 68 11. Fax : (+33) 4 68 11 68 93.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
location
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord-Cadre pour la location longue durée de véhicules.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34100000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. complétude des catalogues : 40 %.
2. coût des loyers : 40 %.
3. condition de restitution des véhicules : 10 %.
4. densité du réseau : 10 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOSLLD.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 151-262493 du 06/08/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : MARCHÉ n° 001 : Accord-cadre pour la location longue durée de véhicules
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
diac location (13M0317), 14 avenue du pavé neuf, 93168 NOISY LE GRAND.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Intitulé : MARCHÉ n° 001 : Accord-cadre pour la location longue durée de véhicules
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
temsys ald automotive (13M0318), 15 allée de l'europe, 92110 CLICHY.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Intitulé : MARCHÉ n° 001 : Accord-cadre pour la location longue durée de véhicules
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
tressol chabrier (13M0319), ZI la Ferraudière, 11000 CARCASSONNE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Intitulé : MARCHÉ n° 001 : Accord-cadre pour la location longue durée de véhicules
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
credipar (13M0320), 12avenue André Malraux, 92300 LEVALLOIS PERRET.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 150 B, annonce n° 157 du 6 août 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
E-Mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
tél. : 04 67 54 81 00
fax : 04 67 54 74 10
- article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée);
- article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché)
- article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution)
- article R551-7 du code de justice administrative.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

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