1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un ensemble de bureaux pour le SMMAR EPTB AUDE situé à CARCASSONNE
Description: Le marché a donc pour objet de confier au titulaire une mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un ensemble de bureaux pour le SMMAR EPTB AUDE situé à Carcassonne. La mission est ouverte à des équipes de maîtrise d'œuvre comprenant obligatoirement les compétences suivantes : Un ou plusieurs architectes, Un bureau d'étude et d'ingénierie structure, Un bureau d'étude et d'ingénierie fluide thermique électricité, Un service administratif compétent, notamment dans les marchés publics.
Identifiant de la procédure: f13d0f30-4fe7-439b-8746-7d79effda8e9
Identifiant interne: PPP1IP-82/6034/2026SMMSMMAO1
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un ensemble de bureaux pour le SMMAR EPTB AUDE situé à CARCASSONNE
Description: Le marché a donc pour objet de confier au titulaire une mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un ensemble de bureaux pour le SMMAR EPTB AUDE situé à Carcassonne. La mission est ouverte à des équipes de maîtrise d'œuvre comprenant obligatoirement les compétences suivantes : Un ou plusieurs architectes, Un bureau d'étude et d'ingénierie structure, Un bureau d'étude et d'ingénierie fluide thermique électricité, Un service administratif compétent, notamment dans les marchés publics.
Identifiant interne: 2026SMMSMMAO1_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
Options:
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11855
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Informations complémentaires: ANCIEN POLE D'ECHANGE SCOLAIRE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières), Hôtel du Département de l’Aude, Allée Raymond Courrière, 11855 CARCASSONNE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SMMAR (Syndicat Mixte Milieux Aquatiques et Rivières)
Numéro d’enregistrement: 25110154900011
Adresse postale: Hôtel du Département de l’Aude
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11855
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: Eric MÉNASSI
Téléphone: +33 689347811
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
Télécopieur: +33 467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: e14865e1-f8cc-4b86-bb3c-88b2eb8d3608 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/07/2026 11:21:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 530827-2026
Numéro de publication au JO S: 146/2026
Date de publication: 31/07/2026
