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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules
Description: Travaux de maintenance sur véhicules
Identifiant de la procédure: 47dd9113-e35c-4a19-ae4b-b2d769f18748
Avis précédent: 7c818570-dee9-4742-8d4c-b94d390500f5-01
Identifiant interne: 26009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de carrosserie et peinture sur autobus, autocars et midibus
Description: Travaux de carrosserie et peinture sur autobus, autocars et midibus
Identifiant interne: 26009-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, minicars, véhicules légers et éléments démontables
Description: Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, minicars, véhicules légers et éléments démontables
Identifiant interne: 26009-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN
Description: Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN
Identifiant interne: 26009-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES
Description: Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES
Identifiant interne: 26009-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES (de type KARSAN, ISUZUS, IVECO, HEULIEZ, TEMSA)
Description: Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES (de type KARSAN, ISUZUS, IVECO, HEULIEZ, TEMSA)
Identifiant interne: 26009-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers
Description: Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers
Identifiant interne: 26009-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance
Description: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance
Identifiant interne: 26009-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance
Description: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance
Identifiant interne: 26009-08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance
Description: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance
Identifiant interne: 26009-09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Vitrage (réparation d’impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie)
Description: Vitrage (réparation d’impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie)
Identifiant interne: 26009-10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Lot n° 1 Travaux de carrosserie et peinture sur autobus et midibus Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 35 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 2 Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, véhicules légers et éléments démontables Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif de récupération d'éléments démontables = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Tarif peinture pare choc élément 1.5m = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif peinture pare choc angle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO carrosserie = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif MO peinture = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif ingrédient = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 3 Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 4 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose Turbo/FAP/ moteur= Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux M/E = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 5 Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif pose dépose moteur = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif horaire MO travaux = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif horaire MO travaux sur notre site = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule non roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points - Coût d'enlèvement d'un véhicule roulant = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 6 Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers Critère Prix des prestations pondéré à 50 %. - Tarif visite annuelle = Offre la plus basse / Offre du candidat x 70 points - Tarif MO maintenance climatisation = Offre la plus basse / Offre du candidat x 20 points - Tarif gaz 1KG = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points Lot n° 7 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 8 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 9 Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance Critère Prix des prestations pondéré à 70 %. - Tarif des boites à vitesse = Offre la plus basse / Offre du candidat x 25 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 15 points - Tarif visite = Offre la plus basse / Offre du candidat x 60 points Lot n° 10 Vitrage (réparation d'impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie) Critère Prix des prestations pondéré à 60 %. - Tarif fourniture vitrage = Offre la plus basse / Offre du candidat x 40 points - Tarif frais divers = Offre la plus basse / Offre du candidat x 50 points - Tarif impact = Offre la plus basse / Offre du candidat x 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères détaillés sont disponibles dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 1 140 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BACQUEYRISSES CARS & BUS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-01
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARROSSERIE SURROQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-02
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TECHNO POIDS LOURDS 11
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-03
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TECHNO POIDS LOURDS 11
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-04
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BACQUEYRISSES CARS & BUS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-05
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BACQUEYRISSES CARS & BUS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-06
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE PARE BRISE CARLIM PARE BRISE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26009-10
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Organisation qui signe le contrat: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
Numéro d’enregistrement: 815 142 229
Adresse postale: rue Nicolas Cugnot
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468728239
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement: 173 400 052 00010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 04 67 54 81 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BACQUEYRISSES CARS & BUS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 53316606200026
Ville: PLAISANCE DU TOUCH
Code postal: 31830
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561760700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CARROSSERIE SURROQUE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50227169500012
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468726979
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TECHNO POIDS LOURDS 11
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 87862914600019
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0430348432
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FRANCE PARE BRISE CARLIM PARE BRISE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79978304800074
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468714714
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4e478139-312d-47f7-a18a-14d49aaa1bc0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2026 10:30:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 494297-2026
Numéro de publication au JO S: 136/2026
Date de publication: 17/07/2026
