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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Aude
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude
Description: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude
Identifiant de la procédure: 0e6b86f7-fcd0-43b4-94c0-c01671681b82
Avis précédent: 7d52e4f2-9c38-4b30-80ca-713623c7e761-01
Identifiant interne: 25S0059
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum par lot/an. La durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. Documents de candidature ; voir règlement de consultation Documents de l'offre : - Acte d'Engagement par lot - Détail Quantitatif Estimatif par lot - Bordereau des Prix Unitaires par lot - Bordereau des remises sur catalogue par lot - Cadre mémoire technique par lot - Catalogues manufacturiers tarifés en format numérique ou accessibles en ligne - Pour le lot 6 : une copie du dernier inventaire des pneumatiques dressé en valeur du site où s'exécuteront les prestations L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les candidats devront obligatoirement proposer, ou s'engager à proposer, un point de vente et de prise en charge des véhicules sur les sites suivants : - pour les lots 1 et 6 : sur la commune de Carcassonne ; - pour le lot 2 : sur la commune de Narbonne ; - pour le lot 3 : sur la commune de Lézignan-Corbières ; - pour le lot 4 : sur la commune de Limoux ; - pour le lot 5 : sur la commune de Castelnaudary. Cette disposition est nécessaire pour éviter des déplacements inutiles aux agents départementaux, utilisateurs des véhicules. Quelle que soit sa résidence administrative (Carcassonne, Narbonne, Lézignan-Corbières, Limoux, ou Castelnaudary), l'agent dont le véhicule nécessite l'intervention du prestataire, pourra se rendre le plus rapidement possible sur le lieu d'exécution des prestations.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cette consultation fait suite à une première consultation portant sur des pneus rechapés qui s'est révélée infructueuse.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Carcassonne
Description: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Carcassonne
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351000 Pneus pour charges légères, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 100 000,00 Euros HT/an
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Narbonne
Description: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Narbonne
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351000 Pneus pour charges légères, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NARBONNE
Code postal: 11100
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 8 000,00 Euros HT/an
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Lézignan-Corbières
Description: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Lézignan-Corbières
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351000 Pneus pour charges légères, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZIGNAN-CORBIERES
Code postal: 11200
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 5 000,00 Euros HT/an
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Limoux
Description: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Limoux
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351000 Pneus pour charges légères, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LIMOUX
Code postal: 11300
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 5 000,00 Euros HT/an
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Castelnaudary
Description: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Castelnaudary
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351000 Pneus pour charges légères, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CASTELNAUDARY
Code postal: 11400
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 5 000,00 Euros HT/an
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds agraires et industriels sur Carcassonne
Description: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds agraires et industriels sur Carcassonne
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34352000 Pneus pour fortes charges, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage, 34352300 Pneus pour véhicules agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 140 000,00 Euros HT/an
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 258 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS EUROMASTER FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EUROMASTER Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25M0240
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude - Lot n° 1 - Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Carcassonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS EUROMASTER FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EUROMASTER Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 8 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25M0241
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude - Lot n° 2 - Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires sur Narbonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BELOTTI PNEUS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS BELOTTI PNEU Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 5 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25M0242
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude - Lot n° 4 - Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour véhicules légers et utilitaires légers sur Limoux
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS EUROMASTER FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EUROMASTER Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 5 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25M0243
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude - Lot n° 5 - Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Castelnaudary
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS GASTOU PNEUS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS GASTOU PNEUS Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25M0244
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude - Lot n° 6 - Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds agraires et industriels sur Carcassonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Département de l'Aude
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de l'Aude
Numéro d’enregistrement: 22110001900019
Adresse postale: Allée Raymond Courrière
Ville: CARCASSONNE CEDEX 9
Code postal: 11855
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468116970
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Ville: MONTPELLIER CEDEX
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix Baret CS 80001
Ville: MARSEILLE CEDEX 036
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491156374
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS EUROMASTER FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39252740404670
Adresse postale: 180 Avenue de l'Europe
Ville: MONTBONNOT
Code postal: 38330
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476612800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: SAS EUROMASTER FRANCE
Nationalité du propriétaire: France
Adresse postale: 180 Avenue de l'Europe
Ville: MONTBONNOT
Code postal: 38330
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476612800
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS BELOTTI PNEUS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44290759800027
Adresse postale: Rond-Point Route de Carcassonne
Ville: LIMOUX
Code postal: 11300
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468116281
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: SAS BELOTTI PNEU
Nationalité du propriétaire: France
Adresse postale: Rond-Point Route de Carcassonne
Ville: LIMOUX
Code postal: 11300
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468116281
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS GASTOU PNEUS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32967770200014
Adresse postale: 4 Rue Nicephore Niepce ZI La Bouriette
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468253542
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: SAS GASTOU PNEUS
Nationalité du propriétaire: France
Adresse postale: 4 Rue Nicephore Niepce ZI La Bouriette
Ville: CARCASSONNE
Code postal: 11000
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468253542
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b5e03f8d-87e2-437b-8cfc-236875548990 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 17:26:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 859852-2025
Numéro de publication au JO S: 248/2025
Date de publication: 24/12/2025
