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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Aude
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de mobiliers et d'équipements scolaires pour les collèges et services du Département de l'Aude
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et le service après-vente de mobiliers et d'équipements scolaires pour les collèges et services du Département de l'Aude
Identifiant de la procédure: 83746a52-4963-4d58-8c34-4e6d65000265
Avis précédent: 705856ef-7b12-4778-9313-05a2bd2c0bf4-01
Identifiant interne: 26S0001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 39180000 Mobilier de laboratoire, 39263000 Matériel de bureau, 39221160 Plateaux, 39143000 Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour, 39155000 Mobilier de bibliothèque
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement par lot - Bordereau des Prix Unitaires par lot (sous format pdf + format tableau) - Cadre mémoire technique - Fiches techniques des produits dans l'ordre des références du BPU pour chaque lot, regroupées dans un dossier intitulé : "Fiches techniques du lot n° X" - Catalogues tarifés ou lien internet ou équivalent - Palettes de choix de coloris pour la totalité des lots - Echantillons pour le lot n° 3 (voir annexe au règlement de la consultation): - réf. A002 : échantillon plateau selon les caractéristiques décrites dans le BPU (Il n'est pas nécessaire que le visuel soit celui du Département de l'Aude. Le candidat peut fournir un plateau qu'il a déjà en stock)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mobilier de salle de classe et mobilier de salle spécialisée
Description: Mobilier de salle de classe et mobilier de salle spécialisée
Identifiant interne: Lot n° 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 39180000 Mobilier de laboratoire, 39263000 Matériel de bureau
Options:
Description des options: La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 600 000,00 € HT/an.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations ( pondération : 60 )
Description: Prix de la prestation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Description: Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Casiers pour les élèves et les professeurs
Description: Casiers pour les élèves et les professeurs
Identifiant interne: Lot n° 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
Options:
Description des options: La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 150 000,00 € HT/an.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mesures environnementales
Description: Valeur technique de l'offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Plateaux repas
Description: Plateaux repas
Identifiant interne: Lot n° 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221160 Plateaux
Options:
Description des options: La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 75 000,00 € HT/an.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la prestation
Description: Prix de la prestation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mesures environnementales
Description: Mesures environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Mobilier de restauration et d'hébergement
Description: Mobilier de restauration et d'hébergement
Identifiant interne: Lot n° 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39143000 Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour
Options:
Description des options: La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 200 000,00 € HT/an.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la prestation
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mesures environnementales
Description: Mesures environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Mobilier des CDI et de la bibliothèque départementale
Description: Mobilier des CDI et de la bibliothèque départementale
Identifiant interne: Lot n° 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Options:
Description des options: La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 130 000,00 € HT/an.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mesures environnementales
Description: Mesures environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 620 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M0081
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25M0081_Lot n°1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU ACIAL
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M0082
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M0082_Lot n°2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS CALLE
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M0083
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M0083_lot n°3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MOBIDECOR
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M0084
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M0084_Lot n°4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 26M0085
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26M0085_Lot n°5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de l'Aude
Numéro d’enregistrement: 22110001900019
Adresse postale: ALLEE RAYMOND COURRIERE
Ville: CARCASSONNE CEDEX 9
Code postal: 11855
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: 0468116811
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 RUE PITOT
Ville: MONTPELLIER CEDEX
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix Baret CS 80001
Ville: MARSEILLE CEDEX
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491156374
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITES SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38365393800027
Adresse postale: 1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
Ville: BRESSUIRE
Code postal: 79300
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0549652422
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SASU ACIAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 59582037400014
Adresse postale: 14 Route du Blanc
Ville: SAINT AIGNAN SUR CHER
Code postal: 41110
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0254711414
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS CALLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33128968600031
Adresse postale: 6 Rue de la SAUSSE
Ville: SAINT JEAN
Code postal: 31240
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0534254600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MOBIDECOR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 53746880300037
Adresse postale: 26 Avenue de Saint-Marcellin
Ville: BONSON
Code postal: 42160
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0482240066
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4000540f-844a-46a5-af8f-4d3432c7dc77 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2026 16:32:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 495002-2026
Numéro de publication au JO S: 136/2026
Date de publication: 17/07/2026