Centrale des marchés
France-Carcassonne: Travaux de construction II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Travaux Exécution Aude FR811 II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation L'avis c...
Conseil général de l'Aude 11000Carcassonne 0468116893
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France-Carcassonne: Travaux de construction

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895802

Date de clôture estimée : 16/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/12/13)
405354-2013
Conseil général de l'Aude
Carcassonne
allée Raymond Courrière
+33 468116811
FRANCE
11000
M. le président du conseil général
+33 468116893

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

S. marchés publics
http://www.edi-tender.com/cg11/Dce.asp?N=343732
allée Raymond Courrière
+33 468116893
+33 468116884
11855
Mlle Uthéza Camille
Carcassonne
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Autorité régionale ou locale
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux
Exécution
Aude
FR811


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Aménagement des terrains Delteil – création d'une halle de sport, d'un jardin intergénérationnel et d'une maison de quartier.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de construction
45000000
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.8) Lots
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Fondations spéciales.
1)
Description succincte
Travaux de fondation
45262210
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Terrassements secondaires.
1)
Description succincte
Travaux de terrassement
45112500
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Gros oeuvre.
1)
Description succincte
Travaux de gros œuvre
45223220
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l'Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
5)
Information complémentaire sur les lots
Couverture d'étanchéïté.
1)
Description succincte
Travaux de couverture
45261210
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l'Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
5)
Information complémentaire sur les lots
Menuiseries extérieures / brise soleil aluminium.
1)
Description succincte
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
45421140
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l'Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
5)
Information complémentaire sur les lots
Doublage / plafonds.
1)
Description succincte
Cloisons
44112300
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l'Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
5)
Information complémentaire sur les lots
Menuiseries intérieures.
1)
Description succincte
Travaux de menuiserie
45421000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l' Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
5)
Information complémentaire sur les lots
Sols carrelage / faïences.
1)
Description succincte
Carrelages
45431000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l' Aude.
5)
Information complémentaire sur les lots
Sols sportifs.
1)
Description succincte
Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432111
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Chauffage ventilation plomberie sanitaires.
1)
Description succincte
Travaux de plomberie
45330000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l' Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
5)
Information complémentaire sur les lots
Courants forts et faibles.
1)
Description succincte
Travaux d'installations électriques
45311200
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l'Aude et pour la partie Commune de Carcassonne.
5)
Information complémentaire sur les lots
Peintures.
1)
Description succincte
Travaux de peinture
45442100
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l'Aude.
5)
Information complémentaire sur les lots
Charpente bois et métal.
1)
Description succincte
Travaux de charpente
45261100
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l'Aude.
5)
Information complémentaire sur les lots
Serrurerie.
1)
Description succincte
Serrurerie
44316500
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique pour la partie département de l'Aude.
5)
Information complémentaire sur les lots
Équipements sportifs.
1)
Description succincte
Articles et équipements de sport
37400000
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
VRD / enrobé / terrassements / éclairage.
1)
Description succincte
Travaux de terrassement
45112500
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
5)
Information complémentaire sur les lots
Banc béton / mobilier urbain.
1)
Description succincte
Installation de mobilier urbain
45233293
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Espaces verts / arrosages.
1)
Description succincte
Travaux d'aménagement paysager
45112700
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
5)
Information complémentaire sur les lots
Fontainerie.
1)
Description succincte
Travaux de construction de canaux d'irrigation
45247111
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Moules artistiques.
1)
Description succincte
Ferronnerie
44316510
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées, à terme échu, dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées sur les budgets propres de chacun des pouvoirs adjudicateurs constituant le groupement de commande, assortis de participations extérieures.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes ou dans les conditions prévues pour l'application de l'article 98 du code des marchés publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le candidat peut répondre soit à titre individuel, soit sous la forme d'un groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
1. Prix des prestations %. Pondération 50
2. Valeut technique de l'offre %. Pondération 50

IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
AOODELTEIL
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
16.1.2014 - 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
français.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
caractéristiques principales : Le délai global d'exécution est fixé à 18 mois.
Il est prévu les prestations supplémentaires suivantes :
La p s e 1 toiture en végétalisation concerne les lots 1, 2, 3, 4, 13, 16.
La p s e 2 Terrasse accessible circulable concerne le lot 4.
la p s e 3 Equipement sportifs concerne le lot 15.
la p s e 4 Mur d'escalade concerne les lots 10 et 11.
la p s e 5 Parc concerne les lots 16 18 et 19.
Les entreprises devront répondre pour les lots 1 à 8, 10 à 12 et 14 impérativement à la partie département de l'Aude et à la partie Commune de Carcassonne, le jugement des offres se faisant globalement. Une offre qui ne respecterait pas cette exigence sera déclarée irrégulière et sera donc rejetée.
Les lots 16 à 20 sont de la compétence exclusive de la commune de Carcassonne, concernant le suivi administratif et la procédure d'attribution, les services du Conseil général, coordonnateur du groupement, ont pour seule mission l'envoi de l'avisd'appel public à la concurrence et la réception des plis.
Conformément aux dispositions de l'article 4.2.2 du CCAP, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article 35 II 6 du code des marchés publics, sous les conditions définies dans ledit Code.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères de sélection des participants :
1. capacités techniques et professionnelles;
2. capacités financières.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : S. marchés publics, correspondant : Mlle Uthéza Camille, allée Raymond Courrière, 11855 Carcassonne, tél. +33 468116884, télécopieur +33 468116893.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : C V Architecture, correspondant : M. Cathala Alain, 58 allée d'Iéna, 11000 Carcassonne.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
— autres renseignements demandés : les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces imprimés peuvent leur faciliter la tâche dans la mesure où ils comportent nombre d'attestations et justifications énumérées ci-dessous,
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— copie du jugement si redressement judiciaire,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— liste des principales références pour des prestations similaires indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé sur les 5 dernières années,
— moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
greffe.ta-montpellier@juradm.fr

tél. +33 467548100
fax +33 467547410
— article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),
— article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),
— article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution),
— article R551-7 du code de justice administrative.

VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
28.11.2013
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
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