Centrale des marchés
Mise en place d'une action d'analyse des pratiques dans les services oeuvrant au Pôle des Solidarités du Département de l'Aude Mise en place d'une action d'analyse des pratiques dans les services oeuvrant au Pôle des Solidarités du Département de l'Aude mel : marches@aude.fr ville : CARCASSONNE Cedex 9 tel : (+33) 4...
Conseil Général de l'Aude 11855Carcassonne marches@aude.fr 04 68 11 68 93
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Mise en place d'une action d'analyse des pratiques dans les services oeuvrant au Pôle des Solidarités du Département de l'Aude

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1491600

Date de clôture estimée : 22/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/05/15)
159011-2015
SOURCEWEB (05/05/15)
BOAMP (05/05/15)
15-69128
Département(s) de publication : 11 Annonce No 15-69128 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil Général de l'Aude, département de l'aude Allée Raymond Courrière, à l'attention de  M. le président du Conseil départemental de l'aude, F-11855 Carcassonne Cedex 9. Tél. (+33) 4 68 11 68 11. E-mail : marches@aude.fr . Fax (+33) 4 68 11 68 93. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aude.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département de l'Aude, département de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics, à l'attention de  Mélanie AUDEON, F-11855 Carcassonne Cedex 9. Tél. (+33) 4 68 11 63 59. E-mail : marches@aude.fr . Fax (+33) 4 68 11 68 93. Adresse internet : http://marchespublics.aude.fr . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Département de l'Aude, département de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics, à l'attention de  Mélanie AUDEON, F-11855 Carcassonne Cedex 9. Tél. (+33) 4 68 11 63 59. E-mail : marches@aude.fr . Fax (+33) 4 68 11 68 93. Adresse internet : http://www.aude.fr . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département de l'Aude, département de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics Bureau 2.092, à l'attention de  Mélanie AUDEON, F-11855 Carcassonne Cedex 9. Adresse internet : http://www.aude.fr . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : mise en place d'une action d'analyse des pratiques dans les services oeuvrant au Pôle des Solidarités du Département de l'aude. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 24 Services d'éducation et de formation professionnelle. Code NUTS FR811 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : mise en place d'une action d'analyse des pratiques dans les services oeuvrant au Pôle des Solidarités du Département de l'aude. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 80500000 , 80511000 , 80530000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n o 1: montant maximum 18 000,00 euros Ht/An Lot n o 2: montant maximum 36 000,00 euros Ht/An Lot n o 3: montant maximum 36 000,00 euros Ht/An Lot n o 4: montant maximum 15 000,00 euros Ht/An. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 01 intitulé : Le SERPE, les 2 SAE 1) Description succincte Le SERPE, les 2 SAE 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80500000 , 80511000, 80530000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 02 intitulé : Les services sociaux du Carcassonnais (les CMS, l'Adoption, les Groupements) 1) Description succincte Les services sociaux du Carcassonnais (les CMS, l'Adoption, les Groupements) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80500000 , 80511000, 80530000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 03 intitulé : Les CMS du Narbonnais et de Lézignan 1) Description succincte Les CMS du Narbonnais et de Lézignan 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80500000 , 80511000, 80530000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 04 intitulé : Les CMS de Limoux et de Castelnaudary 1) Description succincte Les CMS de Limoux et de Castelnaudary 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 80500000 , 80511000, 80530000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : Les crédits émaneront du budget propre du Département. - mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - délai de paiement : 30 jours. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (ou Imprimé Dc1) Déclaration du candidat (ou Imprimé Dc2) Pouvoir de la personne à engager le candidat déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des trois dernières années (cinq pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. III.2.4) Marchés réservés : Non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix des prestations. Pondération : 50. 2. valeur technique de l'offre. Pondération : 50. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15S0066. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22 juin 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Modalités de retrait des documents : Retrait par voie papier ou par voie électronique. Modalités de sélection des offres : La pondération est exprimée en pourcentage. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : === Offre ===; - Autres renseignements demandés : acte d'engagement; - Autres renseignements demandés : bordereau des Prix; - Autres renseignements demandés : détail Quantitatif Estimatif; - Autres renseignements demandés : cadre mémoire technique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr . Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml . Fax (+33) 4 67 54 74 10. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges, c.c.i.r.a.l. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php . Fax (+33) 4 91 15 61 90. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 5 mai 2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00