Centrale des marchés
acquisition de matériels son et lumière et d'équipements spécifiques pour le Théâtre et le Chapeau Rouge 11 fourniture de matériels son et lumière et d'équipements spécifiques pour le théâtre et le chapeau rouge à Carcassonne ville : Carcassonne Cedex 9 lieu : 32 rue Aimé Ramond code_postal : 1...
Commune de Carcassonne 11835Carcassonne marches@mairie-carcassonne.fr 0468777426
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Acquisition de matériels son et lumière et d'équipements spécifiques pour le Théâtre et le Chapeau Rouge

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Marché public ou privé
Référence du marché : 667297

Date de clôture estimée : 04/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/04/13)
13-70120
JOUE (19/04/13)
129614-2013
SOURCEWEB (17/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Carcassonne. Code d'identification nationale : 21110069800011, 32 rue Aimé Ramond, à l'attention de M. Jean-Claude PEREZ Député-Maire, F-11835 Carcassonne Cedex 9. Tél. : (+33) 4 68 77 71 11. E-mail : marches@mairie-carcassonne.fr. Fax : (+33) 4 68 77 74 26.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.carcassonne.org.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : http://www.carcassonne.org/carcassonneville.nsf/vueTitre/docEntreprendreMarchesParMetiers

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_l2isCLLLVH&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Les candidats devront faire parvenir au plus tard 11 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite (par courrier, fax ou émail) à : 1)Renseignements techniques : Direction de la culture - Tél 04 11 47 75 38 - 2) Renseignements administratifs, service des Marchés Publics - 32 rue Aimé Ramond, F-11835 Carcassonne Cedex 9. Tél. : (+33) 4 68 77 74 27. Fax : (+33) 4 68 77 74 26

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : L'envoi du dossier sur support physique électronique ou par mail n'est pas autorisé. Le DCE est consultable et téléchargeable sur le site www.achatpublic.com ou disponible gratuitement sur support papier après demande expresse par courrier, télécopieur ou courriel à: Mairie de Carcassonne -, service des Marchés Publics - 32 rue Aimé Ramond, F-11835 Carcassonne. E-mail : marches@mairie-carcassonne.fr. Fax : (+33) 4 68 77 74 26. URL : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_l2isCLLLVH&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée dans les conditions prévues au point VI.3. Les candidatures et les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant les dates et heures limites de remise des offres à l'adresse suivante : Mairie de Carcassonne, service des Marchés Publics - 32 rue Aimé Ramond, F-11835 Carcassonne Cedex 9
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériels son et lumière et d'équipements spécifiques pour le Théâtre et le Chapeau Rouge.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de Carcassonne.
Code NUTS , FR811, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation porte sur l'acquisition de matériels son et lumière et d'équipements spécifiques pour le Théâtre et le Chapeau rouge.
Les prestations sont décomposées en une tranche ferme et une trancheconditionnelle comportant 3 lots définis tel que suit:

- lot n° 1 : matériel son, intervenant en tranche ferme et en tranche conditionnelle,
- lot n° 2 : matériel lumière, intervenant en tranche ferme et en tranche conditionnelle,
- lot n° 3 : matériel plateau, intervenant exclusivement en tranche ferme.
La date de livraison effective sera ordonnée par Mme la directrice de la Culture, étant précisé que le fournisseur disposera de cette information un mois environ avant la date d'exécution des prestations.
Une réponse des soumissionnaires à l'option maintenance des équipements prévue pour chaque tranche pour les lots n° 1 et 2 est instamment souhaitée.
Une visite sur site est instamment conseillée, afin de prendre en compte l'ensemble des contraintes et sujétions notamment au niveau de la compatibilité avec les équipements existants.
sélection des Candidatures :
Les critères intervenant lors de cette phase sont :
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32342410, 31500000,39515000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations sont décomposées en une tranche ferme et une tranche conditionnelle comportant 3 lots définis tel que suit :
a) tranche ferme :
- lot n° 1: matériel son (projecteurs, horoziodes...)
- lot n° 2: matériel lumière (unités centrales, enceintes, caissons, casques ...)
- lot n° 3: matériel plateau (pendrillons, frises, rideaux...)
b) tranche conditionnelle
- lot n° 1: matériel son (tiroirs gradateus, projecteurs...)
- lot n° 2: matériel lumière (enceintes, racks, micros...).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : une Tranche conditionnelle est prévue exclusivement pour les lots n°1 "Matériel son" et n° 2 "Matériel lumière".
une réponse des soumissionnaires est instamment souhaitée à la prestation supplémentaire (option en droit français) "maintenance des équipements" prévue pour chaque tranche des lots n°1 "Matériel son" et n° 2 "Matériel lumière".
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel son
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32342410.
3) Quantité ou étendue :
Lot n°1 "matériel son" intervenant en Tranche Ferme et en Tranche Conditionnelle. Une réponse à l'option "maintenance des équipements" pour chaque tranche est instamment souhaitée.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Nomenclature Française : 22.03
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel lumière
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31500000.
3) Quantité ou étendue :
Lot n°2 "Matériel lumière" intervenant en Tranche Ferme et en Tranche Conditionnelle -Une réponse à l'option "maintenance des équipements" pour chaque tranche est instamment souhaitée.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Nomenclature française : 33.02
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel plateau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39515000.
3) Quantité ou étendue :
Lot n°3 "Matériel plateau" intervenant exlusivement en Tranche Ferme
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Nomenclature française : 14.08
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront rémunérées conformément à la réglementation en vigueur, dans un délai maximum de paiement de 30 jours et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Les prix unitaires sont fermes pour la tranche ferme, et révisables pour la tranche conditionnelle concernant exclusivement les lots 1 et 2 selon les modalités fixées au Ccatp.
Une avance forfaitaire pourra être versée dans les conditions prévues au CCATP; son versement implique la constitution d'une garantie à 1ère demande ou d'une caution personnelle et solidaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
1) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
3) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
1) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
2) Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Il est précisé qu'en la matière, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualités fonctionnelles (coefficient de pondération 0.60)
Pondération : 60.
2. prix des prestations (coefficient de pondération 0.40)
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13038.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 juin 2013, à 18:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Relatifs à la dématérialisation des procédures :
La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009. Enrevanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
variantes :
Les variantes sont autorisées et devront être présentées dans les conditions prévues au Règlement de la Consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges, préfecture de Région - 2 Bd Paul Peytral, F-13006 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 15 60 00. URL : http://www.paca.pref.gouv.fr. Fax : (+33) 4 91 15 60 70
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel devant le TA compétent jusqu'à la signature du marché ; référé contractuel devant le TA saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis relatif à l'attribution du marché ; recours gracieux adressé à la Ville ou recours prévus par le code de justice administrative auprès du TA dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur, de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées relatives à l'attribution du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 avril 2013.

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