Centrale des marchés
France-Carcassonne: Quincaillerie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation d...
Communauté d'agglomération du Carcassonne 11890Carcassonne marches@carcassonne-agglo.fr 0468478160
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France-Carcassonne: Quincaillerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048018

Date de clôture estimée : 19/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/04/14)
120382-2014
I.1) 1 rue Pierre Germain
Carcassonne
+33 468478160
Mlle Fernandez Mélanie
Service des marchés publics
Communauté d'agglomération du Carcassonne
11890
marches@carcassonne-agglo.fr
FRANCE
+33 468105657

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
1 rue Pierre Germain
Carcassonne
+33 468478160
Mlle Fernandez Mélanie
Service des marchés publics
Carcassonne Agglo
11000
marches@carcassonne-agglo.fr
+33 468105657

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
1 rue Pierre Germain
Carcassonne
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DUovziZVho
+33 468478160
Mlle Fernandez Mélanie
Service des marchés publics
Carcassonne Agglo
11000
marches@carcassonne-agglo.fr
+33 468105657

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
1 rue Pierre Germain
Carcassonne
+33 468478160
Service des marchés publics
Carcassonne Agglo
11000
marches@carcassonne-agglo.fr
+33 468105657


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Services généraux des administrations publiques
Affaires économiques et financières

Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: patrimoine de Carcassonne Agglo.
FR811
Aude


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) fourniture et livraison d'engins, d'outillages manuels et thermiques, pièces détachées et accessoires divers destinés à l'entretien du patrimoine de Carcassonne Agglo.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) 44316000
Quincaillerie

42670000
Pièces et accessoires de machines-outils

42415310
Engins de transport indépendants

31600000
Matériel électrique

44112300
Cloisons


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le marché afférent à chaque lot est conclu pour une période allant de la notification du marché jusqu'au 31.12.2015.le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.

Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Lot 1: Matériel de quincaillerie.
Description succincte
2)
44316000
Quincaillerie
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le montant maximum pour la période initiale du marché est de 22 500 EUR HT réparti entre les 3 titulaires. Pour les éventuelles périodes de reconductions le montant maximum annuel du marché est de 15 000 EUR HT réparti entre les trois titulaires.
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 2: Outillage thermique et pièces de remplacement.
Description succincte
2)
42670000
Pièces et accessoires de machines-outils
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le montant maximum pour la période initiale du marché est de 36 000 EUR HT réparti entre les trois titulaires. Pour les éventuelles périodes de reconductions le montant maximum annuel du marché est de 24 000 EUR HT réparti entre les 3 titulaires.
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 3: Engins thermiques, accessoires et pièces de remplacement.
Description succincte
2)
42415310
Engins de transport indépendants
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le montant maximum pour la période initiale du marché est de 225 000 EUR HT réparti entre les trois titulaires. Pour les éventuelles périodes de reconductions le montant maximum annuel du marché est de 150 000 EUR HT réparti entre les 3 titulaires.
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 4: Matériel électrique et outillage manuel.
Description succincte
2)
31600000
Matériel électrique
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le montant maximum pour la période initiale du marché est de 27 000 EUR HT réparti entre les trois titulaires. Pour les éventuelles périodes de reconductions le montant maximum annuel du marché est de 18 000 EUR HT réparti entre les 3 titulaires.
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 5: Quincaillerie externe.
Description succincte
2)
44316000
Quincaillerie
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le montant maximum pour la période initiale du marché est de 36 000 EUR HT réparti entre les trois titulaires. Pour les éventuelles périodes de reconductions le montant maximum annuel du marché est de 24 000 EUR HT réparti entre les 3 titulaires.
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 6: Bois et dérivés.
Description succincte
2)
03410000
Bois
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le montant maximum pour la période initiale du marché est de 42 000 EUR HT réparti entre les trois titulaires. Pour les éventuelles périodes de reconductions le montant maximum annuel du marché est de 28 000 EUR HT réparti entre les 3 titulaires.
Information complémentaire sur les lots
1)
Lot 7: Maçonnerie, cloisons sèches.
Description succincte
2)
45262521
Maçonnerie de parement

44112300
Cloisons


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Le montant maximum pour la période initiale du marché est de 36 000 EUR HT réparti entre les trois titulaires. Pour les éventuelles périodes de reconductions le montant maximum annuel du marché est de 24 000 EUR HT réparti entre les 3 titulaires.
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) aucun.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Imputation sur les budgets de Carcassonne Agglo:
— environnement – 201001:
– 011.60632.414 – achat de petits équipements,
– 011.61558.414 – entretien du petit équipement «Base de loisirs, PDESI»,
– 011.61522.414 – entretien, réparation bâtiment,
– 011.61523.414 – entretien des chemins de randonnée et berges,
– 011.61558.414 – entretien du petit équipement «Base de loisirs, PDESI» et biens mobiliers «Base de Loisirs»,
– 21.2182 – acquisition de matériels roulants thermiques,
– 21.2188 – remorques et matériels thermiques,
— rénovation urbaine – 301003:
– 011.6188.824 – autres frais divers PRU,
— accueil gens du voyage – 301002:
– 011.61631.524 – entretien du petit équipement,
– 011.61632.524 – achats de petits équipements et autres fournitures,
— budget annexe SPANC – m49:
– 011.6063,
— voirie réseaux – 101002:
– 011.60632.821 – fourniture de petit équipement,
– 011.61633.821 – fourniture de voirie,
– 21.21578.821 – matériel et outillage de voirie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Toutefois, en cas de groupement un mandataire solidaire du groupement devra être désigné.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Prix des prestations. Pondération 50
2. Valeur technique. Pondération 40
3. Délais de livraison. Pondération 10

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 14007
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 19.5.2014 - 17:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) l'attribution des bons de commande sera faite librement par le pouvoir adjudicateur tout en respectant un équilibre financier entre les attributaires. Toutefois, chaque titulaire se verra confié des bons de commande pouvant aller jusqu'à un montant maximum définit à l'article 1 du CCP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2014.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 6 rue Pitot
Montpellier Cedex
+33 467547410
Tribunal administratif de Montpellier
34063
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
+33 467548100

Organe chargé des procédures de médiation

Préfecture de Région – 2 bd Paul Peytral
Marseille
+33 491156000
+33 491156070
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
13006
http://www.paca.pref.gouv.fr


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: recours possibles:
greffe.ta-montpellier@juradm.fr

— recours gracieux adressé au Pouv. Adjudicateur dans les deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-i du code de justice administrative (CJA),
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du CJA),
— référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du CJA),
— toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les 2 mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation,
— par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat – ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles – assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.
Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du CJA.
Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.

Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 4.4.2014
Date d’envoi du présent avis:
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