Avis de marché - Avis n° 25-64094 du 06/06/2025
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 25-64094
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre Hospitalier de Carcassonne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26110002800149
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 11
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025 CNE MAPA 32
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics
Adresse mail du contact : secretariat.marches@ch-carcassonne.fr
Numéro de téléphone du contact : 0468243044
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Indiqué dans le règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Indiqué dans le règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Indiqué dans le règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/06/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Les services de soins du Centre Hospitalier de Carcassonne
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORTS DES USAGERS
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché concerne la prestation de transports terrestres assis ou couchés qui sont à la charge financière du Centre Hospitalier de Carcassonne. Le marché a pour objet des prestations de transport non médicalisé du lundi au vendredi de 08h à 20h et le samedi de 08h à 12h. Le présent marché est un marché à procédure adaptée, conformément à l’article R2123-1 du code de la commande publique, et par l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié au JORF le 31 mars 2019 (NOR : ECOM1831822V / Annexe 3 du code de la commande publique).
Lieu principal d'exécution du marché : Carcassonne
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Carcassonne Courte distance : sur la ville de Carcassonne et le Centre de Soins de Suites et de Réadaptation La Vernède à Conques sur Orbiel
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Carcassonne
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Description du lot : Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Carcassonne Courte distance : sur la ville de Carcassonne et le Centre de Soins de Suites et de Réadaptation La Vernède à Conques sur Orbiel
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Carcassonne
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Description du lot : Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Castelnaudary-Toulouse
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Carcassonne
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Description du lot : Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Castelnaudary-Toulouse
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Carcassonne
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Description du lot : Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Carcassonne
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Description du lot : Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Carcassonne
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/06/2025
